1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: COMITE REGIONAL DE TOURISME NOUVELLE-AQUITAINE
Forme juridique de l’acheteur: Organisation qui passe un marché subventionné par un pouvoir adjudicateur
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord Cadre à bons de commande mono-attributaire relatif à la fourniture de matériel promotionnel et leur logistique liés à l'activité Tèrra Aventura
Description: Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture d’objets promotionnels et la logistique liés à l’activité Tèrra Aventura
Identifiant de la procédure: 7b9d9b59-dc0b-4b6c-b0bd-53cb2fd01817
Identifiant interne: OBJETS_PROMO_TA
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39294100 Produits d'information et de promotion
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Accord Cadre à bons de commande mono-attributaire relatif à la fourniture de matériel promotionnel et leur logistique liés à l'activité Tèrra Aventura
Description: Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture d’objets promotionnels et la logistique liés à l’activité Tèrra Aventura
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39294100 Produits d'information et de promotion
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/08/2025 17:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMITE REGIONAL DE TOURISME NOUVELLE-AQUITAINE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COMITE REGIONAL DE TOURISME NOUVELLE-AQUITAINE
Organisation qui reçoit les demandes de participation: COMITE REGIONAL DE TOURISME NOUVELLE-AQUITAINE
Organisation qui traite les offres: COMITE REGIONAL DE TOURISME NOUVELLE-AQUITAINE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: COMITE REGIONAL DE TOURISME NOUVELLE-AQUITAINE
Numéro d’enregistrement: 82864784200016
Adresse postale: 4 PLACE JEAN JAURES
Ville: BORDEAUX
Code postal: 33000
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Point de contact: Myriam VANDENBOSSCHE
Téléphone: +33 556017370
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement: 173 300 054 00025
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Ville: BORDEAUX
Code postal: 33000
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 805f8de8-7bdc-475c-bec3-2b3e83d15087 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 16/07/2025 17:48:52 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 471409-2025
Numéro de publication au JO S: 136/2025
Date de publication: 18/07/2025
