A proximité de Bordeaux 33045 Gironde
Acheteur : Bordeaux Métropole
Esplanade Charles de Gaulle
33045 BORDEAUX
Tel : 0556998484
6 Lots
Lot 1
Fourniture de pièces détachées, accessoires, prestations de maintenance pour VU, VI, PL et remorques de marque NISSAN et marques associées
Lot 2
Fourniture de pièces détachées, accessoires, prestations de maintenance pour VU, VI, PL et remorques de marque MAN et marques associées
Lot 3
Fourniture de pièces détachées, accessoires, prestations de maintenance pour VU, VI, PL et remorques de marque LEGRAS et marques associées
Lot 4
Fourniture de pièces détachées, accessoires, prestations de maintenance pour PL et remorques toutes marques
Lot 5
Fourniture de pièces détachées, accessoires, prestations de maintenance pour VU, VI, PL et remorques pour signalisation spécifique des matériels
Lot 6
Fourniture de pièces, accessoires, outillages et réparations de vitreries pour VL, VUL, VI, PL, CAR, Engins de nettoiement, Agricole, TP…
Secteurs d'activité
Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules.
Pièces détachées diverses.
Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles.

FOURNITURE DE PIÈCES DÉTACHÉES, ACCESSOIRES, PRESTATIONS DE MAINTENANCE POUR VU, VI, PL ET REMORQUES

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 08/01/2026
JOUE - 9045-2026
9045-2026 - Résultats
France – Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles – FOURNITURE DE PIÈCES DÉTACHÉES, ACCESSOIRES, PRESTATIONS DE MAINTENANCE POUR VU, VI, PL ET REMORQUES
OJ S 5/2026 08/01/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielBordeaux Métropole
Adresse électroniquedacp@bordeaux-metropole.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFOURNITURE DE PIÈCES DÉTACHÉES, ACCESSOIRES, PRESTATIONS DE MAINTENANCE POUR VU, VI, PL ET REMORQUES
DescriptionFOURNITURE DE PIÈCES DÉTACHÉES, ACCESSOIRES, PRESTATIONS DE MAINTENANCE POUR VU, VI, PL ET REMORQUES L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant de la procédure4f4fdb83-e5be-469e-a46b-aa5f240946bd
Identifiant interne2025-GCCM-0030
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34913000 Pièces détachées diverses, 34224000 Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA2 760 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesPrécisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreFourniture de pièces détachées, accessoires, prestations de maintenance pour VU, VI, PL et remorques de marque NISSAN et marques associées
DescriptionFourniture de pièces détachées, accessoires, prestations de maintenance pour VU, VI, PL et remorques de marque NISSAN et marques associées
Identifiant interne01
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles, 34913000 Pièces détachées diverses, 34224000 Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
Autres informations sur le renouvellementL'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur621150-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Bordeaux
5.1.
LotLOT-0002
TitreFourniture de pièces détachées, accessoires, prestations de maintenance pour VU, VI, PL et remorques de marque MAN et marques associées
DescriptionFourniture de pièces détachées, accessoires, prestations de maintenance pour VU, VI, PL et remorques de marque MAN et marques associées
Identifiant interne02
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles, 34913000 Pièces détachées diverses, 34224000 Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
Autres informations sur le renouvellementL'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur621150-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Bordeaux
5.1.
LotLOT-0003
TitreFourniture de pièces détachées, accessoires, prestations de maintenance pour VU, VI, PL et remorques de marque LEGRAS et marques associées
DescriptionFourniture de pièces détachées, accessoires, prestations de maintenance pour VU, VI, PL et remorques de marque LEGRAS et marques associées
Identifiant interne03
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles, 34913000 Pièces détachées diverses, 34224000 Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
Autres informations sur le renouvellementL'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur621150-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Bordeaux
5.1.
LotLOT-0004
TitreFourniture de pièces détachées, accessoires, prestations de maintenance pour PL et remorques toutes marques
DescriptionFourniture de pièces détachées, accessoires, prestations de maintenance pour PL et remorques toutes marques
Identifiant interne04
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles, 34913000 Pièces détachées diverses, 34224000 Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
Autres informations sur le renouvellementL'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur621150-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Bordeaux
5.1.
LotLOT-0005
TitreFourniture de pièces détachées, accessoires, prestations de maintenance pour VU, VI, PL et remorques pour signalisation spécifique des matériels
DescriptionFourniture de pièces détachées, accessoires, prestations de maintenance pour VU, VI, PL et remorques pour signalisation spécifique des matériels
Identifiant interne05
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles, 34913000 Pièces détachées diverses, 34224000 Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
Autres informations sur le renouvellementL'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur621150-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Bordeaux
5.1.
LotLOT-0006
TitreFourniture de pièces, accessoires, outillages et réparations de vitreries pour VL, VUL, VI, PL, CAR, Engins de nettoiement, Agricole, TP…
DescriptionFourniture de pièces, accessoires, outillages et réparations de vitreries pour VL, VUL, VI, PL, CAR, Engins de nettoiement, Agricole, TP…
Identifiant interne06
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles, 34913000 Pièces détachées diverses, 34224000 Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
Autres informations sur le renouvellementL'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur621150-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Bordeaux
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis1 200 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre1 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielALLIANCE AUTOMOTIVE GRAND SUD
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0004
Valeur de l'offre1 000 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025e0003m
TitreFourniture de pièces détachées, accessoires, prestations de maintenance pour Pl et remorques toutes marques
Date de conclusion du marché05/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0005
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre1 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielTRAFIC
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0005
Valeur de l'offre200 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025e0004m
TitreFourniture de pièces détachées, accessoires, prestations de maintenance pour Vu, Vi, Pl et remorques pour signalisation spécifique des matériels
Date de conclusion du marché05/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0006
Statut sélection lauréatAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisiAutre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementC68DB42C-A4CD-C8A2-5ED172E6E6D5A03B
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielBordeaux Métropole
Numéro d’enregistrement80187
Adresse postaleEsplanade Charles de Gaulle
VilleBordeaux
Code postal33045
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Point de contactBOST Christine
Adresse électroniquedacp@bordeaux-metropole.fr
Téléphone0556998484
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrementC68DB479-A90B-B679-C1BFFE8B75C70549
Adresse postale9 Rue Tastet Cs 21490
VilleBordeaux
Code postal33063
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone0556993800
Télécopieur0556243903
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielCCIRA de Bordeaux
Numéro d’enregistrementC68DB48A-B88E-23D7-DBF51AF696F9D9A6
Adresse postaleDreets Nouvelle-Aquitaine Cité administrative, 2 rue Jules Ferry
VilleBordeaux
Code postal33090
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Adresse électroniquedreets-na.polec@dreets.gouv.fr
Téléphone0554689956
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrementC68DB49A-DDDA-C87E-E1A5AE1ED9015B55
Adresse postale9 Rue Tastet Cs 21490
VilleBordeaux
Code postal33063
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone0556993800
Télécopieur0556243903
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officielALLIANCE AUTOMOTIVE GRAND SUD
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1710755-1-4-1
Adresse postale1355 Av De Draguignan
VilleLa Garde
Code postal83130
Subdivision pays (NUTS)Var (FRL05)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0004
8.1.
ORG-0007
Nom officielTRAFIC
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1710755-1-5-1
Adresse postale1 Rue Hubert Reeves
VilleNorroy-Le-Veneur
Code postal57140
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0005
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisae9ec07e-5233-4605-97f8-9bbcdde59dae  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis06/01/2026 16:09:19 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis9045-2026
Numéro de publication au JO S5/2026
Date de publication08/01/2026