A proximité de Bollène 84500 Vaucluse
Acheteur : Cté Cnes Rhône Lez Provence
1260 avenue Théodore Aubanel
84500 BOLLENE
Tel : +33 490400128
Secteurs d'activité
Services de transport routier public.

Exploitation du réseau de transport urbain de Bollène

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 28/07/2026
JOUE - 520085-2026
520085-2026 - Résultats
France – Services de transport routier public – Exploitation du réseau de transport urbain de Bollène
OJ S 143/2026 28/07/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCté Cnes Rhône Lez Provence
Adresse électroniquekarine.martinez@ccrlp.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreExploitation du réseau de transport urbain de Bollène
DescriptionExploitation du réseau de transport urbain dans le ressort territorial de la communauté de communes Rhône Lez Provence
Identifiant de la procéduref4513ef5-ebb6-412e-b2dd-c25fcc983f62
Avis précédent73630deb-57c5-49d7-b4ab-e6258b17f8b1-01
Identifiant interne2026/09
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBOLLENE
Code postal84500
Subdivision pays (NUTS)Vaucluse (FRL06)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre6 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreExploitation du réseau de transport urbain de Bollène
DescriptionExploitation du réseau de transport urbain dans le ressort territorial de la communauté de communes Rhône Lez Provence
Identifiant interne2026-09
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBOLLENE
Subdivision pays (NUTS)Vaucluse (FRL06)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA6 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique au regard d'un mémoire technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresPondération sur le critère Prix 50 % et sur la valeur technique 50 %
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCté Cnes Rhône Lez Provence
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui signe le contratCté Cnes Rhône Lez Provence
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis6 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre6 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielCARS AURAN
Offre
Identifiant de l’offre2026-09
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026-09
TitreExploitation du réseau de transport urbain de Bollène
Date de conclusion du marché/concession23/07/2026
Organisation qui signe le contratCté Cnes Rhône Lez Provence
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCté Cnes Rhône Lez Provence
Numéro d’enregistrement20000062800079
Adresse postale1260 Avenue Théodore Aubanel
VilleBollène
Code postal84500
Subdivision pays (NUTS)Vaucluse (FRL06)
PaysFrance
Adresse électroniquekarine.martinez@ccrlp.fr
Téléphone+33 490400128
Adresse internethttps://www.ccrlp.fr/
Profil de l’acheteurhttps://ccrlp.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement1300192800014
VilleNIMES
Code postal30941
Subdivision pays (NUTS)Vaucluse (FRL06)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielCARS AURAN
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement77591795800024
Adresse postale165, rue du Docteur Hahnemann
VillePONT SAINT ESPRIT
Code postal30130
Subdivision pays (NUTS)Gard (FRJ12)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0000
Nom officielDEMATIS
Numéro d’enregistrement45072478600030
VilleParis
Code postal75015
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@dematis.com
Téléphone+33 172365548
Adresse internetwww.dematis.com
Rôles de cette organisation
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis8c588e0b-7bad-455f-984b-c7e0e3834a1b  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis27/07/2026 14:30:05 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis520085-2026
Numéro de publication au JO S143/2026
Date de publication28/07/2026