A proximité de Bollène 84500 Vaucluse
Acheteur : Cté Cnes Rhône Lez Provence
1260 avenue Théodore Aubanel
84500 BOLLENE
Tel : +33 490400128
  Reste 15 jours - Date de clôture estimée : 21/05/2026  
Secteurs d'activité
Services de transport routier public.

Exploitation du réseau de transport urbain de Bollène

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 21/04/2026
JOUE - 270245-2026
270245-2026 - Mise en concurrence
France – Services de transport routier public – Exploitation du réseau de transport urbain de Bollène
OJ S 77/2026 21/04/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCté Cnes Rhône Lez Provence
Adresse électroniquekarine.martinez@ccrlp.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreExploitation du réseau de transport urbain de Bollène
DescriptionExploitation du réseau de transport urbain dans le ressort territorial de la communauté de communes Rhône Lez Provence
Identifiant de la procéduref4513ef5-ebb6-412e-b2dd-c25fcc983f62
Identifiant interne2026/09
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vaucluse (FRL06)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreExploitation du réseau de transport urbain de Bollène
DescriptionExploitation du réseau de transport urbain dans le ressort territorial de la communauté de communes Rhône Lez Provence
Identifiant interne2025-09
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60112000 Services de transport routier public
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vaucluse (FRL06)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésExigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://ccrlp.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres21/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres120 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationCté Cnes Rhône Lez Provence
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nîmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCté Cnes Rhône Lez Provence
Numéro d’enregistrement20000062800079
Adresse postale1260 Avenue Théodore Aubanel
VilleBollène
Code postal84500
Subdivision pays (NUTS)Vaucluse (FRL06)
PaysFrance
Adresse électroniquekarine.martinez@ccrlp.fr
Téléphone+33 490400128
Adresse internethttps://www.ccrlp.fr/
Profil de l’acheteurhttps://ccrlp.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement1300192800014
VilleNIMES
Code postal30941
Subdivision pays (NUTS)Vaucluse (FRL06)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officielDEMATIS
Numéro d’enregistrement45072478600030
VilleParis
Code postal75015
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@dematis.com
Téléphone+33 172365548
Adresse internetwww.dematis.com
Rôles de cette organisation
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis73630deb-57c5-49d7-b4ab-e6258b17f8b1  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis20/04/2026 09:20:04 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis270245-2026
Numéro de publication au JO S77/2026
Date de publication21/04/2026