A proximité de Boissy-Lamberville 27300 Eure
Acheteur : GHT Eure-Seine Pays D'ouche
rue Léon Schwartzenberg
27015 Evreux
Tel : 0232338037
  Reste 12 jours - Date de clôture estimée : 30/04/2024  
3 Lots
Lot 1
Entretien des espaces verts pour le Centre Hospitalier d'Evreux
Lot 2
Entretien des espaces verts pour le Centre Hospitalier de Vernon
Lot 3
Entretien des espaces verts pour le Centre Hospitalier de Bernay
Secteurs d'activité
Réalisation et entretien d'espaces verts.

Entretien des Espaces Verts

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 02/04/2024
JOUE - 192625-2024
192625-2024 - Mise en concurrence
France – Réalisation et entretien d'espaces verts – Entretien des Espaces Verts
OJ S 65/2024 02/04/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GHT Eure-Seine Pays D'ouche
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier de Bernay
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Entretien des Espaces Verts
Description: Entretien des Espaces Verts
Identifiant de la procédure: 5e70bf8a-33cf-4587-a069-85f754d5dfdd
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 70 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 70 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationauxSe référer au dossier d'appel d'offres
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Entretien des espaces verts pour le Centre Hospitalier d'Evreux
Description: Entretien des espaces verts pour le Centre Hospitalier d'Evreux
Identifiant interne: LOT 1 Entretien des espaces verts pour le Centre Hospitalier d'Evreux
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 25 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle

Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://ghteure-seinepaysdouche.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres: 30/04/2024 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/04/2024 15:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Entretien des espaces verts pour le Centre Hospitalier de Vernon
Description: Entretien des espaces verts pour le Centre Hospitalier de Vernon
Identifiant interne: LOT 2 Entretien des espaces verts pour le Centre Hospitalier de Vernon
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 15 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle

Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://ghteure-seinepaysdouche.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/04/2024 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/04/2024 15:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Entretien des espaces verts pour le Centre Hospitalier de Bernay
Description: Entretien des espaces verts pour le Centre Hospitalier de Bernay
Identifiant interne: LOT 3 Entretien des espaces verts pour le Centre Hospitalier de Bernay
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 30 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle

Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://ghteure-seinepaysdouche.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/04/2024 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/04/2024 15:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: GHT Eure-Seine Pays D'ouche
Numéro d’enregistrement: 26270874600215
Adresse postale: rue Léon Schwartzenberg  
Ville: Evreux
Code postal: 27015
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Adresse électronique: cellule.marches@chi-eureseine.fr
Téléphone: +33 232338038
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement: 17760005300025
Adresse postale: 53 Avenue Gustave Flaubert  
Ville: Rouen
Code postal: 76005
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone: 0232081270
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Centre Hospitalier de Bernay
Numéro d’enregistrement: 26270278000012
Adresse postale: 5 rue Anne de Ticheville  
Ville: Bernay
Code postal: 27300
Pays: France
Adresse électronique: cellule.marches@chi-eureseine.fr
Téléphone: +33232338038
Rôles de cette organisation
Acheteur
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 852cf8a2-882b-4cea-95bf-c2b23dd2e8d1 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 29/03/2024 09:50:08 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 192625-2024
Numéro de publication au JO S: 65/2024
Date de publication: 02/04/2024