1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Blois (41)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Entretien du patrimoine arboré en forme libre
Description: Entretien du patrimoine arboré en forme libre
Identifiant de la procédure: eecbbc77-f3bb-4d8d-94f7-2989acde8d8f
Identifiant interne: A26-AO-TE5-008
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77341000 Élagage des arbres
Nomenclature complémentaire (cpv): 77211400 Services d'abattage d'arbres
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Blois
Code postal: 41000
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes entre la Ville de Blois et la Communauté d'Agglomération de Blois/Agglopolys. Coordonnateur du groupement : la Mairie de Blois. * Objet et étendue de la consultation : se référer aux articles 1.1 à 1.7 du règlement de la consultation; * Visites sur site : se référer à l'article 2.4 du règlement de la consultation; * Présentation des candidatures et des offres : se référer aux articles 5 à 5.4 du règlement de la consultation; * Conditions d'envoi ou de remise des plis : se référer aux articles 6 à 6.3 du règlement de la consultation; * Examen des candidatures et des offres : se référer aux articles 7.1 à 7.3 du règlement de la consultation; * Échanges dématérialisés pendant la consultation : se référer à l'article 8 du règlement de la consultation; * Renseignements complémentaires : se référer aux articles 9.1 à 9.2 du règlement de la consultation; * Durée de l'accord-cadre et des marchés subséquents : se référer aux articles 1.6 à 1.7 du CCAP;
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Entretien du patrimoine arboré en forme libre
Description: Le présent marché a pour objet de définir les prestations d’entretien du patrimoine arboré de la ville de Blois et de la Communauté d'Agglomération de Blois Agglopolys. La gestion, le suivi et l'entretien de l'ensemble de ce patrimoine sont confiés à la Direction Parcs et Jardins Espaces Naturels.
Identifiant interne: A26-AO-TE5-008
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77341000 Élagage des arbres
Nomenclature complémentaire (cpv): 77211400 Services d'abattage d'arbres
Options:
Description des options: *Durée de l'accord-cadre : se référer à l'article 1.7 du règlement de la consultation;
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Blois
Code postal: 41000
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 520 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 5 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif d'Orélans
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Orélans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif d'Orélans
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de Blois (41)
Numéro d’enregistrement: 21410018200010
Département: 41
Adresse postale: 9 place Saint Louis
Ville: Blois Cedex
Code postal: 41012
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
Téléphone: +33 254445050
Télécopieur: +33 254903558
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Administratif d'Orélans
Numéro d’enregistrement: 17450005800022
Département: 45
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45000
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: +33 238775900
Télécopieur: +33 238538516
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: 26adfacc-59d4-4192-bd57-587a687aa378 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 16/06/2026 12:05:12 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 414400-2026
Numéro de publication au JO S: 115/2026
Date de publication: 17/06/2026
