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A proximité de Blois 41043 Loir Et Cher
Acheteur : Agglopolys (41)
1 rue Honoré de Balzac
41043 Blois Cedex
Tel : +33 254903535
  Reste 4 jours - Date de clôture estimée : 24/09/2024  
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Secteurs d'activité
Services d'évacuation des boues.
Services de transport des boues.

Valorisation des boues de la STEP du Blaisois - Transport - Épandage ou Élimination des boues

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 26/08/2024
JOUE - 509423-2024
509423-2024 - Mise en concurrence
France – Services de transport des boues – Valorisation des boues de la STEP du Blaisois - Transport - Épandage ou Élimination des boues
OJ S 165/2024 26/08/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Agglopolys (41)
Adresse électronique: marchespublics@blois.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Valorisation des boues de la STEP du Blaisois - Transport - Épandage ou Élimination des boues
Description: Valorisation des boues de la STEP du Blaisois - Transport - Épandage ou Élimination des boues
Identifiant de la procédure: c0d1ab38-ccae-4b97-9efc-8908e93d6aad
Identifiant interne: A24-AO-TE2-019
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513700 Services de transport des boues
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90513900 Services d'évacuation des boues
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Blois
Code postal: 41000
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
Informations complémentaires: STEP du Blaisois, et parcelles du plan d'épandage associé (41);
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, avec maximum : Période Ferme : 279 000,00 Total/4 ans : 1 116 000,00 Pièces de candidature et offre à produire : se référer aux articles 5.1 et 5.2 du règlement de la consultation (RC); Visites sur site : se référer à l'article 5.3 du règlement de la consultation (RC); Examen des candidatures et des offres : se référer aux articles 7.1 à 7.2 du règlement de la consultation; Suite à donner à la consultation : se référer à l'article 7.5 du règlement de la consultation (RC);
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Faillite
Corruption
Concordat
Participation à une organisation criminelle
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Fraude
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Biens administrés par un liquidateur
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Motifs d’exclusion purement nationaux
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Coupable d’une faute professionnelle grave
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Paiement des cotisations de sécurité sociale
État de cessation d’activités
Paiement d’impôts et taxes
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Valorisation des boues de la STEP du Blaisois - Transport - Épandage ou Élimination des boues
Description: Valorisation des boues de la STEP du Blaisois - Transport - Épandage ou Élimination des boues
Identifiant interne: A24-AO-TE2-019
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90513700 Services de transport des boues
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90513900 Services d'évacuation des boues
Options:
Description des options: Durée et délais d'exécution : se référer aux articles 3.1 à 3.2 du CCAP;
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: STEP du Blaisois  
Ville: Blois
Code postal: 41000
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 116 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison de son caractère récurrent des prestations. La prochaine consultation interviendra au 2nd semestre 2028.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Réduction des incidences sur l’environnement
Description: Se référer à l'article 9 du CCAP;
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40

Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50

Critère:
Type: Qualité
Description: Prise en compte de l'aspect environnemental
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif d'Orléans
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Agglopolys (41)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Agglopolys (41)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Agglopolys (41)
Numéro d’enregistrement: 20003038500047
Adresse postale: 1 rue Honoré de Balzac  
Ville: Blois Cedex
Code postal: 41043
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
Adresse électronique: marchespublics@blois.fr
Téléphone: +33 254903535
Télécopieur: +33 254903558
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL): https://www.agglopolys.fr
Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement: 17450005800022
Département: 45
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie  
Ville: Orléans
Code postal: 45000
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Adresse électronique: greffe-ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: +33 238775900
Télécopieur: +33 268538516
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 9f5db71d-49e6-4829-96f0-7f27df3822c8 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 23/08/2024 07:46:52 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 509423-2024
Numéro de publication au JO S: 165/2024
Date de publication: 26/08/2024
Source de l'annonce : https://www.agglopolys.fr
Répondre Accès au DCE