1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: 3F CENTRE VAL DE LOIRE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: AO2 Marché entretien courant 4025
Description: Marché entretien courant
Identifiant de la procédure: dec0c9e8-82e5-4f4a-83cb-15dd011f7d54
Avis précédent: a13793f6-5426-4f46-834f-fd40a8b7ae29-01
Identifiant interne: AO 4191
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Autre
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 13
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 3
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Loiret Est - Menuiserie
Description: Entretien courant - Menuiserie
Identifiant interne: Lot 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Options:
Description des options: L’acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l’article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Informations complémentaires: FR
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est passé pour une période de 1 an à compter de la date de signature du marché ou de la date précisée dans le marché. Il est reconductible 3 fois pour une durée de 1 année par décision expresse de l’Acheteur, notifiée par lettre recommandée 4 mois avant la date anniversaire du marché. La durée totale du marché ne peut excéder 4 ans. Il s’agit d’un accord cadre mono-attributaire.
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Contraintes d'exécution des travaux et solutions
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens humains et matériels affectés spécifiquement au chantier
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche proposée pour limiter l'impact environnemental
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai d'exécution
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: selon la réglementation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Blois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal de Blois
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Agglopolys hors Blois - Menuiserie
Description: Entretien courant - Menuiserie
Identifiant interne: Lot 18
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Options:
Description des options: L’acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l’article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
Informations complémentaires: FR
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est passé pour une période de 1 an à compter de la date de signature du marché ou de la date précisée dans le marché. Il est reconductible 3 fois pour une durée de 1 année par décision expresse de l’Acheteur, notifiée par lettre recommandée 4 mois avant la date anniversaire du marché. La durée totale du marché ne peut excéder 4 ans. Il s’agit d’un accord cadre mono-attributaire.
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Contraintes d'exécution des travaux et solutions
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens humains et matériels affectés spécifiquement au chantier
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche proposée pour limiter l'impact environnemental
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai d'exécution
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: selon la réglementation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Blois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal de Blois
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Blois ZUS - Menuiserie
Description: Entretien courant - Menuiserie
Identifiant interne: Lot 19
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Options:
Description des options: L’acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l’article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est passé pour une période de 1 an à compter de la date de signature du marché ou de la date précisée dans le marché. Il est reconductible 3 fois pour une durée de 1 année par décision expresse de l’Acheteur, notifiée par lettre recommandée 4 mois avant la date anniversaire du marché. La durée totale du marché ne peut excéder 4 ans. Il s’agit d’un accord cadre mono-attributaire.
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Contraintes d'exécution des travaux et solutions
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens humains et matériels affectés spécifiquement au chantier
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche proposée pour limiter l'impact environnemental
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai d'exécution
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: selon la réglementation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Blois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal de Blois
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Blois hors ZUS - Menuiserie
Description: Entretien courant - Menuiserie
Identifiant interne: Lot 20
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Options:
Description des options: L’acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l’article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est passé pour une période de 1 an à compter de la date de signature du marché ou de la date précisée dans le marché. Il est reconductible 3 fois pour une durée de 1 année par décision expresse de l’Acheteur, notifiée par lettre recommandée 4 mois avant la date anniversaire du marché. La durée totale du marché ne peut excéder 4 ans. Il s’agit d’un accord cadre mono-attributaire.
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Contraintes d'exécution des travaux et solutions
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens humains et matériels affectés spécifiquement au chantier
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche proposée pour limiter l'impact environnemental
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai d'exécution
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: selon la réglementation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Blois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal de Blois
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Loir et Cher Nord - Menuiserie
Description: Entretien courant - Menuiserie
Identifiant interne: Lot 21
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Options:
Description des options: L’acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l’article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est passé pour une période de 1 an à compter de la date de signature du marché ou de la date précisée dans le marché. Il est reconductible 3 fois pour une durée de 1 année par décision expresse de l’Acheteur, notifiée par lettre recommandée 4 mois avant la date anniversaire du marché. La durée totale du marché ne peut excéder 4 ans. - Lot 35 à lot 44 : 1 000 000 € HT Il s’agit d’un accord cadre mono-attributaire.
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Contraintes d'exécution des travaux et solutions
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens humains et matériels affectés spécifiquement au chantier
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche proposée pour limiter l'impact environnemental
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai d'exécution
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: selon la réglementation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Blois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal de Blois
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: Loir et Cher Sud - Menuiserie
Description: Entretien courant - Menuiserie
Identifiant interne: Lot 22
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Options:
Description des options: L’acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l’article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est passé pour une période de 1 an à compter de la date de signature du marché ou de la date précisée dans le marché. Il est reconductible 3 fois pour une durée de 1 année par décision expresse de l’Acheteur, notifiée par lettre recommandée 4 mois avant la date anniversaire du marché. La durée totale du marché ne peut excéder 4 ans. Il s’agit d’un accord cadre mono-attributaire.
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Contraintes d'exécution des travaux et solutions
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens humains et matériels affectés spécifiquement au chantier
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche proposée pour limiter l'impact environnemental
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai d'exécution
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: selon la réglementation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Blois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal de Blois
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0034
Titre: Indre et Loire - Plomberie
Description: Entretien courant - Plomberie
Identifiant interne: Lot 34
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Options:
Description des options: L’acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l’article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est passé pour une période de 1 an à compter de la date de signature du marché ou de la date précisée dans le marché. Il est reconductible 3 fois pour une durée de 1 année par décision expresse de l’Acheteur, notifiée par lettre recommandée 4 mois avant la date anniversaire du marché. La durée totale du marché ne peut excéder 4 ans. Il s’agit d’un accord cadre mono-attributaire.
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Contraintes d'exécution des travaux et solutions
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche proposée pour limiter l'impact environnemental
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Gestion environnemental et social
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai d'exécution
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: selon la réglementation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Blois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal de Blois
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0037
Titre: Loiret Est - Plomberie
Description: Entretien courant - Plomberie
Identifiant interne: Lot 37
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Options:
Description des options: L’acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l’article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est passé pour une période de 1 an à compter de la date de signature du marché ou de la date précisée dans le marché. Il est reconductible 3 fois pour une durée de 1 année par décision expresse de l’Acheteur, notifiée par lettre recommandée 4 mois avant la date anniversaire du marché. La durée totale du marché ne peut excéder 4 ans. Il s’agit d’un accord cadre mono-attributaire.
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Contraintes d'exécution des travaux et solutions
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens humains et matériels affectés spécifiquement au chantier
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche proposée pour limiter l'impact environnemental
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai d'exécution
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: selon la réglementation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Blois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal de Blois
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0040
Titre: Agglopolys hors Blois - Plomberie
Description: Entretien courant - Plomberie
Identifiant interne: Lot 40
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Options:
Description des options: L’acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l’article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est passé pour une période de 1 an à compter de la date de signature du marché ou de la date précisée dans le marché. Il est reconductible 3 fois pour une durée de 1 année par décision expresse de l’Acheteur, notifiée par lettre recommandée 4 mois avant la date anniversaire du marché. La durée totale du marché ne peut excéder 4 ans. Il s’agit d’un accord cadre mono-attributaire.
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Contraintes d'exécution des travaux et solutions
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens humains et matériels affectés spécifiquement au chantier
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche proposée pour limiter l'impact environnemental
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai d'exécution
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: selon la réglementation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Blois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal de Blois
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0041
Titre: Blois ZUS - Plomberie
Description: Entretien courant - Plomberie
Identifiant interne: Lot 41
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Options:
Description des options: L’acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l’article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est passé pour une période de 1 an à compter de la date de signature du marché ou de la date précisée dans le marché. Il est reconductible 3 fois pour une durée de 1 année par décision expresse de l’Acheteur, notifiée par lettre recommandée 4 mois avant la date anniversaire du marché. La durée totale du marché ne peut excéder 4 ans. Il s’agit d’un accord cadre mono-attributaire.
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Contraintes d'exécution des travaux et solutions
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens humains et matériels affectés spécifiquement au chantier
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche proposée pour limiter l'impact environnemental
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai d'exécution
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: selon la réglementation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Blois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal de Blois
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0042
Titre: Blois hors ZUS - Plomberie
Description: Entretien courant - Plomberie
Identifiant interne: Lot 42
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Options:
Description des options: L’acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l’article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est passé pour une période de 1 an à compter de la date de signature du marché ou de la date précisée dans le marché. Il est reconductible 3 fois pour une durée de 1 année par décision expresse de l’Acheteur, notifiée par lettre recommandée 4 mois avant la date anniversaire du marché. La durée totale du marché ne peut excéder 4 ans. Il s’agit d’un accord cadre mono-attributaire.
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Contraintes d'exécution des travaux et solutions
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens humains et matériels affectés spécifiquement au chantier
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche proposée pour limiter l'impact environnemental
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai d'exécution
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: selon la réglementation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Blois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal de Blois
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0043
Titre: Loir-et-Cher Nord - Plomberie
Description: Entretien courant - Plomberie
Identifiant interne: Lot 43
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Options:
Description des options: L’acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l’article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est passé pour une période de 1 an à compter de la date de signature du marché ou de la date précisée dans le marché. Il est reconductible 3 fois pour une durée de 1 année par décision expresse de l’Acheteur, notifiée par lettre recommandée 4 mois avant la date anniversaire du marché. La durée totale du marché ne peut excéder 4 ans. Il s’agit d’un accord cadre mono-attributaire.
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Contraintes d'exécution des travaux et solutions
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens humains et matériels affectés spécifiquement au chantier
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche proposée pour limiter l'impact environnemental
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai d'exécution
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: selon la réglementation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Blois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal de Blois
TED eSender: Publications Office of the European Union
5.1.
Lot: LOT-0044
Titre: Loir-et-Cher Sud - Plomberie
Description: Entretien courant - Plomberie
Identifiant interne: Lot 44
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Options:
Description des options: L’acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l’article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est passé pour une période de 1 an à compter de la date de signature du marché ou de la date précisée dans le marché. Il est reconductible 3 fois pour une durée de 1 année par décision expresse de l’Acheteur, notifiée par lettre recommandée 4 mois avant la date anniversaire du marché. La durée totale du marché ne peut excéder 4 ans. Il s’agit d’un accord cadre mono-attributaire.
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Autres exigences économiques ou financières
Description: Les éléments sont détaillés dans le règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Contraintes d'exécution des travaux et solutions
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens humains et matériels affectés spécifiquement au chantier
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche proposée pour limiter l'impact environnemental
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai d'exécution
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 04/11/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: selon la réglementation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Blois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal de Blois
TED eSender: Publications Office of the European Union
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: 3F CENTRE VAL DE LOIRE
Numéro d’enregistrement: 967 200 049 001 12
Adresse postale: 7 rue Latham
Ville: Blois
Code postal: 41000
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
Point de contact: Hélène CASSEGRAIN
Téléphone: 33238569470
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal de Blois
Numéro d’enregistrement: 174 501 114 00113
Adresse postale: 1 place de la République - CS21815
Ville: BLOIS
Code postal: 41018
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
Téléphone: 0254446099
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 7715cafb-2801-48e3-abba-321594a0138b - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 23/09/2024 20:16:02 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 576064-2024
Numéro de publication au JO S: 187/2024
Date de publication: 25/09/2024
