1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Bléneau
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Marché public de fourniture de chaleur renouvelable à partir de bois énergie
Description: La présente consultation concerne la fourniture d'énergie produite à partir de bois énergie pour alimenter en chauffage et en réchauffage de l'eau chaude sanitaire, la salle polyvalente, le gymnase, la piscine municipale, la crèche et les bureaux situées à l'étage de la crèche. La présente consultation concerne également la fourniture d'énergie produite à partir de bois énergie pour alimenter le réchauffage de l'eau des bassins de la piscine municipale.
Identifiant de la procédure: 80f43b51-184c-4a1f-a659-38e7ddbd9615
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09300000 Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Marché public de fourniture de chaleur renouvelable à partir de bois énergie
Description: La présente consultation concerne la fourniture d'énergie produite à partir de bois énergie pour alimenter en chauffage et en réchauffage de l'eau chaude sanitaire, la salle polyvalente, le gymnase, la piscine municipale, la crèche et les bureaux situées à l'étage de la crèche. La présente consultation concerne également la fourniture d'énergie produite à partir de bois énergie pour alimenter le réchauffage de l'eau des bassins de la piscine municipale.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 09300000 Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Bléneau
Code postal: 89220
Subdivision pays (NUTS): Yonne (FRC14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 180 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Voir le règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Coût global de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité du service et de la fourniture
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité des moyens proposés et de l'organisation de l'équipe
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matières de protection del'environnement
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais d'intervention en cas d'incident
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 10/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 2 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Dijon
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement: 17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Ville: Dijon
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Commune de Bléneau
Numéro d’enregistrement: 21890046200019
Adresse postale: Place de la Libération
Ville: Bléneau
Code postal: 89220
Subdivision pays (NUTS): Yonne (FRC14)
Pays: France
Téléphone: +33386745918
Rôles de cette organisation:
Acheteur
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: cd3d35bb-caa9-4c25-8771-fa70ff325f9f - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 31/10/2024 17:05:28 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 669880-2024
Numéro de publication au JO S: 215/2024
Date de publication: 05/11/2024
