1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: MAIRIE DE PAREMPUYRE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: MAINTENANCE ET EXPLOITATION DES INSTALLATIONS THERMIQUES - VENTILATION - CLIMATISATION - ECS
Description: L'exploitation et la maintenance des équipements CVC (climatisation, chauffage, eau chaude sanitaire et ventilation) de la ville de Parempuyre. Le titulaire doit assurer la conduite, la surveillance, le réglage, l'équilibrage des installations et leur maintenance. P2, P3 GT GER
Identifiant de la procédure: d740f195-a376-4498-ac8a-76163727e924
Identifiant interne: 2024-011
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure: Appel d'offres par accord cadre
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: PAREMPUYRRE
Code postal: 33290
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: MAINTENANCE ET EXPLOITATION DES INSTALLATIONS THERMIQUES - VENTILATION - CLIMATISATION - ECS
Description: L'exploitation et la maintenance des équipements CVC (climatisation, chauffage, eau chaude sanitaire et ventilation) de la ville de Parempuyre. Le titulaire doit assurer la conduite, la surveillance, le réglage, l'équilibrage des installations et leur maintenance. P2, P3 GT GER
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 50721000 Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: PAREMPUYRE
Code postal: 33290
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 06/01/2025
Durée: 8 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: voir Documents de consultation des entreprises (DCE)
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 08/11/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: MAIRIE DE PAREMPUYRE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: MAIRIE DE PAREMPUYRE
Numéro d’enregistrement: 21330312600014
Département: Gironde (33)
Adresse postale: 1 AVENUE DURAND DASSIER
Ville: Parempuyre
Code postal: 33290
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Point de contact: Brendon FRAIGNEAU
Téléphone: 05 56 16 19 31
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b078d524-4653-4498-9b0a-38ffba7b53d0 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 04/10/2024 14:35:06 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 600795-2024
Numéro de publication au JO S: 195/2024
Date de publication: 07/10/2024