1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Biot
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Procédure Ouverte pour des prestations de gravure, impression, façonnage et livraison
Description: Accord-cadre à bons de commandes pour des prestations de gravure, impression, façonnage et livraison
Identifiant de la procédure: 30b1edcc-6cc4-4984-b379-144d23bcab37
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79810000 Services d'impression
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22000000 Imprimés et produits connexes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: territoire de la Ville de BIOT
Ville: BIOT
Code postal: 06410
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Numéro de publication antérieure de l'avis : 292877-2024 Numéro de publication antérieure au JO S : 96/2024
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LOT 1 : MAGAZINE MUNICIPAL, LETTRE DU MAIRE ET DEPLIANT INSTITUTIONNEL
Description: Ce lot comporte l'ensemble des prestations suivantes : gravure, impression, façonnage, conditionnement et livraison telles que définies dans les conditions du CCTP.
Identifiant interne: 24MF0201
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79810000 Services d'impression
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22213000 Magazines
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Territoire de la Ville de BIOT
Ville: BIOT
Code postal: 06410
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 120 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: DUREE : Durée initiale de cet accord-cadre : 12 mois L'accord-cadre prend effet à compter de sa notification. Le présent marché comprend trois reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: CRITERE COUT GLOBAL
Description: Une note de 30 est appliquée comme suit : Note = (Prix du Moins disant / Prix de l’entreprise) * 30
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Nom: CRITERE VALEUR TECHNIQUE
Description: Méthodologie et Qualité des produits au regard des échantillons fournis. Pour plus de détail voir (l'article 5.1 et l'article 6) du règlement de consultation
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: DELAI D'EXECUTION
Description: Délai d'exécution réduit--Critère jugé en fonction du délai d'exécution (livraison incluse) pour lequel le candidat s’engage dans son offre (mentionné dans l’acte d’engagement). Le délai maximum de 4 jours est fixé au CCAP. Le candidat est invité à proposer un délai réduit qui deviendra contractuel si l’offre est retenue
Pondération (points, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Qualité
Nom: CRITERE ENVIRONNEMENT
Description: Respect de l'environnement (en fonction des éléments du mémoire justificatif « Sous-dossier n°3 - Environnement »). Performances en matière de protection de l'environnement. Pour plus de détail voir (l'article 5.1 et l'article 6) du règlement de consultation
Pondération (points, valeur exacte): 5
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Biot
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Biot
Organisation qui signe le marché: Ville de Biot
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: LOT 2 : DIVERS SUPPORTS DE COMMUNICATION
Description: Ce lot comporte l'ensemble des prestations suivantes : gravure, impression, façonnage, conditionnement et livraison telles que définies dans les conditions du CCTP
Identifiant interne: 24MF0202
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79800000 Services d'impression et services connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22000000 Imprimés et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Territoire de la Ville de BIOT
Ville: BIOT
Code postal: 06410
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 120 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: DUREE : Durée initiale de cet accord-cadre : 12 mois L'accord-cadre prend effet à compter de sa notification. Le présent marché comprend trois reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: CRITERE COUT GLOBAL
Description: Une note de 30 est appliquée comme suit : Note = (Prix du Moins disant / Prix de l’entreprise) * 30
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Nom: CRITERE VALEUR TECHNIQUE
Description: Méthodologie et Qualité des produits au regard des échantillons fournis. Pour plus de détail voir (l'article 5.1 et l'article 6) du règlement de consultation
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: DELAI D'EXECUTION
Description: Délai d'exécution réduit Critère jugé en fonction du délai d'exécution (livraison incluse) pour lequel le candidat s’engage dans son offre (mentionné dans l’acte d’engagement). Le délai maximum de 4 jours est fixé au CCAP. Le candidat est invité à proposer un délai réduit qui deviendra contractuel si l’offre est retenue
Pondération (points, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Qualité
Nom: CRITERE ENVIRONNEMENT
Description: Respect de l'environnement (en fonction des éléments du mémoire justificatif « Sous-dossier n°3 - Environnement »). Pour plus de détail voir (l'article 5.1 et l'article 6) du règlement de consultation
Pondération (points, valeur exacte): 5
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Biot
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Biot
Organisation qui signe le marché: Ville de Biot
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: LOT 3 : AFFICHES 120 x 176
Description: Ce lot comporte l'ensemble des prestations suivantes : gravure, impression, façonnage, conditionnement et livraison telles que définies dans les conditions du CCTP
Identifiant interne: 24MF0203
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79800000 Services d'impression et services connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Territoire de la Ville de BIOT
Ville: BIOT
Code postal: 06410
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: DUREE : Durée initiale de cet accord-cadre : 12 mois L'accord-cadre prend effet à compter de sa notification. Le présent marché comprend trois reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: CRITERE COUT GLOBAL
Description: Une note de 30 est appliquée comme suit : Note = (Prix du Moins disant / Prix de l’entreprise) * 30
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Nom: CRITERE VALEUR TECHNIQUE
Description: Méthodologie et Qualité des produits au regard des échantillons fournis. Pour plus de précisions voir (l'article 5.1 et l'article 6 du règlement de consultation)
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: DELAI D'EXECUTION
Description: Délai d'exécution réduit. Critère jugé en fonction du délai d'exécution (livraison incluse) pour lequel le candidat s’engage dans son offre (mentionné dans l’acte d’engagement). Le délai maximum de 4 jours est fixé au CCAP. Le candidat est invité à proposer un délai réduit qui deviendra contractuel si l’offre est retenue
Pondération (points, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Qualité
Nom: CRITERE ENVIRONNEMENT
Description: Respect de l'environnement (en fonction des éléments du mémoire justificatif « Sous-dossier n°3 - Environnement ») Performances en matière de protection de l'environnement. Pour plus de détail voir (l'article 5.1 et l'article 6) du règlement de consultation
Pondération (points, valeur exacte): 5
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Biot
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Biot
Organisation qui signe le marché: Ville de Biot
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: LOT 4 : GRANDS FORMATS (BACHES, TOILES, TEXTILES, DIBOND, PAPIER PEINT)
Description: Ce lot comporte l'ensemble des prestations suivantes : gravure, impression, façonnage, conditionnement et livraison telles que définies dans les conditions du CCTP : GRANDS FORMATS (BACHES, TOILES, TEXTILES, DIBOND, PAPIER PEINT)
Identifiant interne: 24MF0204
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79800000 Services d'impression et services connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Territoire de la Ville de BIOT
Ville: BIOT
Code postal: 06410
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 80 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: DUREE : Durée initiale de cet accord-cadre : 12 mois L'accord-cadre prend effet à compter de sa notification. Le présent marché comprend trois reconductions tacites sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: CRITERE COUT GLOBAL
Description: Une note de 30 est appliquée comme suit : Note = (Prix du Moins disant / Prix de l’entreprise) * 30
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Nom: CRITERE VALEUR TECHNIQUE
Description: Méthodologie et Qualité des produits au regard des échantillons fournis. Pour plus de précisions voir (l'article 5.1 et l'article 6 du règlement de consultation)
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: DELAI D'EXECUTION
Description: Délai d'exécution réduit. Critère jugé en fonction du délai d'exécution (livraison incluse) pour lequel le candidat s’engage dans son offre (mentionné dans l’acte d’engagement). Le délai maximum de 4 jours est fixé au CCAP. Le candidat est invité à proposer un délai réduit qui deviendra contractuel si l’offre est retenue
Pondération (points, valeur exacte): 25
Critère:
Type: Qualité
Nom: CRITERE ENVIRONNEMENT
Description: Respect de l'environnement (en fonction des éléments du mémoire justificatif « Sous-dossier n°3 - Environnement »). Performances en matière de protection de l'environnement. Pour plus de détail voir (l'article 5.1 et l'article 6) du règlement de consultation
Pondération (points, valeur exacte): 5
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Biot
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Biot
Organisation qui signe le marché: Ville de Biot
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 360 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PERFECTMIX PHOTOFFSET
Offre:
Identifiant de l’offre: 5 lot1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24MF0101
Titre: LOT 1 : MAGAZINE MUNICIPAL, LETTRE DU MAIRE ET DEPLIANT INSTITUTIONNEL
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 05/09/2024
Date de conclusion du marché: 26/09/2024
Organisation qui signe le marché: Ville de Biot
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PERFECTMIX PHOTOFFSET
Offre:
Identifiant de l’offre: 5 lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24MF0202
Titre: LOT 2 : DIVERS SUPPORTS DE COMMUNICATION)
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 05/09/2024
Date de conclusion du marché: 19/09/2024
Organisation qui signe le marché: Ville de Biot
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: EXHIBIT
Offre:
Identifiant de l’offre: 7 lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24MF0203
Titre: LOT 3 : AFFICHES 120 x 176
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 05/09/2024
Date de conclusion du marché: 26/09/2024
Organisation qui signe le marché: Ville de Biot
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PERADOTTO PUBLICITE
Offre:
Identifiant de l’offre: 2 lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 24MF0204
Titre: LOT 4 : GRANDS FORMATS (BACHES, TOILES, TEXTILES, DIBOND, PAPIER PEINT
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 05/09/2024
Date de conclusion du marché: 26/09/2024
Organisation qui signe le marché: Ville de Biot
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de Biot
Numéro d’enregistrement: 21060018500016
Adresse postale: 8-10, Route de Valbonne
Ville: BIOT
Code postal: 06410
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: +33 492912261
Télécopieur: +33 493651809
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE.
Numéro d’enregistrement: 1706005000026
Ville: NICE Cedex 1
Code postal: 06050
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: +33 489978600
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: PERFECTMIX PHOTOFFSET
Numéro d’enregistrement: 95780347100052
Adresse postale: 285, Avenue des Maurettes
Ville: VILLENEUVE-LOUBET
Code postal: 06270
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: +33 492126262
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: EXHIBIT
Numéro d’enregistrement: 50233392500084
Adresse postale: ZI ERE Avenue 13ème Rue
Ville: CARROS
Code postal: 06510
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: +33 497121220
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: PERADOTTO PUBLICITE
Numéro d’enregistrement: 32426249200022
Adresse postale: 12, Chemin de Saquier
Ville: NICE
Code postal: 06200
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: +33 493299162
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 6c537b78-611a-47c9-8aee-07446956cdd2 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 29/10/2024 17:31:31 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 665409-2024
Numéro de publication au JO S: 213/2024
Date de publication: 31/10/2024
