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A proximité de Bezons 95870 Val D Oise
Acheteur : Commune de Bezons
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE
95870 Bezons
Tel : 0179876200
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 26/08/2024  
2 Lots
Lot 1
Lot n° 1 "Cocktail, buffet"
Lot 2
Lot n° 2 "Plateaux-repas"
Secteurs d'activité
Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions.

Prestations de restauration de type traiteur pour la commune de Bezons (95870)

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 23/07/2024
BOAMP - 24-86904
Avis de marché - Avis n° 24-86904 du 23/07/2024
Avis de marché
Département(s) de publication : 95
Annonce n° 24-86904
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Commune de Bezons
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21950063400395
Ville : Bezons
Code postal : 95870
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 95
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 2436
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Direction des affaires juridiques et de la commande publique
Adresse mail du contact : Commande-publique@mairie-bezons.fr
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
  • Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
  • Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 26/08/2024 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Cuisine centrale
Critères d'attribution : Critères d'attribution tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Prestations de restauration de type traiteur pour la commune de Bezons (95870)
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Le présent marché a pour objet des prestations de type traiteurs pour la Commune de Bezons (95870). Les prestations objet du présent marché sont décomposées en deux (2) lots distincts, qui constitueront chacun un marché public en propre, à savoir : - Lot n°1 : Cocktail, buffet ; - Lot n°2 : Plateaux-repas. La procédure de passation utilisée est pour les deux lots : la procédure adaptée, passée en application des articles L2123-1-2, R.2123-1- 3° et R.2123-7 du Code de la commande publique. Le lot n°1 est réservé en application de l'article L.2113-14 du Code de la commande publique. Chaque lot prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire avec émission de bons de commande, ces derniers étant édités en fonction des besoins de l'Acheteur, en application des articles R.2162-2 alinéa 2, R.2162-5, et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Les montants maximums par période sont les suivants : - Lot n°1 "Cocktail, buffet" : Sans montant minimum par période ; Montant maximum par période de 150 000 euros HT. - Lot n°2 "Plateaux-repas" : Sans montant minimum par période ; Montant maximum par période de 50 000 euros HT. Le marché public sera conclu à compter de sa date de notification, pour une durée d'une (1) année, reconductible trois (3) fois tacitement pour la même période, soit quatre (4) années au maximum, conformément aux dispositions des articles L2125-1 alinéa 1 et R2112-4 du Code de la commande publique.
Lieu principal d'exécution du marché : Bezons (95870)
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Oui
Type de marché réservé :
  • Marché réservé à un entreprise adaptée, un établissement de service d'aide par le travail ou une structure équivalente, employant au moins 50% de travailleurs handicapés
  • Marché réservé à une structure d'insertion par l'activité économique ou structure équivalente, employant au moins 50% de travailleurs défavorisés
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
  • Description du lot : Lot n° 1 "Cocktail, buffet"
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 55523000
    Estimation de la valeur hors taxes du lot : 150000 euros
    Lieu d'exécution du lot : Bezons
  • Description du lot : Lot n° 2 "Plateaux-repas"
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 55523000
    Estimation de la valeur hors taxes du lot : 50000 euros
    Lieu d'exécution du lot : Bezons
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Modalités essentielles de financement et de paiement : le marché public sera financé sur les fonds publics de la commune de Bezons (ressources budgétaires propres). Les modalités de versement des acomptes dans le cadre de l'exécution du marché public sont définies au sein du Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.). Les factures doivent être adressées obligatoirement de manière électronique via le portail Chorus, après réalisation des prestations, à l'adresse suivante : https://www.chorusportailpro.finances.gouv.fr/chorus_portail_pro/ En application des articles R. 2192-10 et suivants du Code de la commande publique, les sommes dues au titulaire du marché et aux sous-traitants admis au paiement direct seront payées dans un délai global de trente (30) jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 23/07/2024
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