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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Bezons
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de végétaux et de produits de plantation pour la commune de Bezons (95870)
Description: Le présent marché public a pour objet la fourniture de végétaux, de produits permettant la plantation, de modulaire floral urbain, de pots pour la commune de Bezons (95870). Il est décomposé en sept (7) lots distincts, qui constitueront chacun un marché public en propre. Il s’agit d’un marché public de fournitures courantes, conformément aux dispositions des articles L.1111-3 et R.2121-6 du Code de la commande publique. Le présent marché est passé sur la base d’une procédure formalisée, de type appel d’offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L.2124-1, R.2124-1 et R.2124-2 du Code de la commande publique.
Identifiant de la procédure: 25740fea-a341-40dd-b040-32d6257cbf36
Avis précédent: 103033-2026
Identifiant interne: 2600001
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03450000 Produits de pépinière
Nomenclature complémentaire (cpv): 03451300 Arbustes, 39298910 Arbre de Noël, 03452000 Arbres, 03451000 Plantes, 03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Bezons
Code postal: 95870
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Modalités de consultation des offres des titulaires : l'offre complète de chaque titulaire peut être consultée, à titre gracieux, dans le respect des dispositions des articles L311-1 et suivants du Code des relations entre le public et l'administration, et notamment dans le respect des dispositions des articles L311-6 et L311-7 du même code. La demande de communication de documents administratifs achevés devra être effectuée par courrier avec accusé réception auprès de la direction des affaires juridiques et de la commande publique, et ce, à l'adresse suivante : Hôtel de Ville - 6 avenue Gabriel Péri - 95870 Bezons. La consultation des documents considérés aura lieu sur le site précité, gratuitement.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Plantes annuelles, bisannuelles et chrysanthèmes pour massifs et fleurissement des jardinières sur barrières
Description: Le présent lot a pour objet la fourniture de plantes annuelles, bisannuelles et chrysanthèmes pour massifs et fleurissement des jardinières sur barrières. Il prend la forme d’un accord-cadre multi-attributaires, s’exécutant au moyen de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Le lot sera attribué à trois (3) opérateurs économiques / groupement d’opérateurs économiques, solidaire ou conjoint, sous réserve d’un nombre suffisant d’offres. Le pouvoir adjudicateur émettra en fonction de ses besoins, un, ou plusieurs, bon(s) de commande, durant l’exécution dudit lot. Les montants du lot sont les suivants : - Sans montant minimum ; - Montant maximum par période : 40 000 euros HT.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03450000 Produits de pépinière
Nomenclature complémentaire (cpv): 03451300 Arbustes, 03452000 Arbres, 03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture
Options:
Description des options: Le lot sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire par voie électronique pour une période d’une (1) année, reconductible trois (3) fois tacitement pour la même période, soit quatre (4) années au maximum, conformément aux dispositions des articles L.2125-1 alinéa 1 et R.2112-4 du Code de la commande publique.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Bezons
Code postal: 95870
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère n°1. Prix des fournitures, apprécié au regard d’un Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.), non communiqué aux candidats, établi à partir des prix inscrits au Bordereau des Prix Unitaires remis par le candidat dans son offre.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2. Qualité de l’offre technique, appréciée au regard des sous-critères développés ci-après : - Sous-critère n°1. La qualité des végétaux, appréciée au regard des fiches techniques, notée sur 10 points ; - Sous-critère n°2. La qualité des modes de culture, appréciée au regard des éléments du Cadre de Mémoire Technique (C.M.T.), notée sur 15 points ; - Sous-critère n°3. Qualité de l’offre commerciale, appréciée au regard des éléments du Cadre de Mémoire Technique (C.M.T.), notée sur 15 points.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°3. Les performances en matière de protection de l'environnement, appréciées au regard des éléments du Cadre de Mémoire Technique (C.M.T.)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Bezons
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Bezons
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui signe le contrat: Commune de Bezons
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Plantes vivaces, arbustes et graminées pour massifs
Description: Le présent lot a pour objet la fourniture de plantes vivaces, arbustes et graminées pour massifs. Il prend la forme d’un accord-cadre multi-attributaires, s’exécutant au moyen de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Le lot sera attribué à trois (3) opérateurs économiques / groupement d’opérateurs économiques, solidaire ou conjoint, sous réserve d’un nombre suffisant d’offres. Le pouvoir adjudicateur émettra en fonction de ses besoins, un, ou plusieurs, bon(s) de commande, durant l’exécution dudit lot. Les montants du lot sont les suivants : - Sans montant minimum ; - Montant maximum par période : 40 000 euros HT.
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03450000 Produits de pépinière
Nomenclature complémentaire (cpv): 03451300 Arbustes, 03452000 Arbres, 03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture
Options:
Description des options: Le lot sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire par voie électronique pour une période d’une (1) année, reconductible trois (3) fois tacitement pour la même période, soit quatre (4) années au maximum, conformément aux dispositions des articles L.2125-1 alinéa 1 et R.2112-4 du Code de la commande publique.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Bezons
Code postal: 95870
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère n°1. Prix des fournitures, apprécié au regard d’un Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.), non communiqué aux candidats, établi à partir des prix inscrits au Bordereau des Prix Unitaires remis par le candidat dans son offre.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2. Qualité de l’offre technique, appréciée au regard des sous-critères développés ci-après : - Sous-critère n°1. La qualité des végétaux, appréciée au regard des fiches techniques, notée sur 10 points ; - Sous-critère n°2. La qualité des modes de culture, appréciée au regard des éléments du Cadre de Mémoire Technique (C.M.T.), notée sur 15 points ; - Sous-critère n°3. Qualité de l’offre commerciale, appréciée au regard des éléments du Cadre de Mémoire Technique (C.M.T.), notée sur 15 points.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°3. Les performances en matière de protection de l'environnement, appréciées au regard des éléments du Cadre de Mémoire Technique (C.M.T.)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Bezons
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Bezons
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui signe le contrat: Commune de Bezons
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Bulbes et mélanges prêts à l’emploi bulbes / vivaces
Description: Le présent lot a pour objet la fourniture de bulbes et mélanges prêts à l’emploi bulbes / vivaces. Il prend la forme d’un accord-cadre multi-attributaires, s’exécutant au moyen de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Le lot sera attribué à trois (3) opérateurs économiques / groupement d’opérateurs économiques, solidaire ou conjoint, sous réserve d’un nombre suffisant d’offres. Le pouvoir adjudicateur émettra en fonction de ses besoins, un, ou plusieurs, bon(s) de commande, durant l’exécution dudit lot. Les montants du lot sont les suivants : - Sans montant minimum ; - Montant maximum par période : 20 000 euros HT.
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03450000 Produits de pépinière
Nomenclature complémentaire (cpv): 03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture
Options:
Description des options: Le lot sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire par voie électronique pour une période d’une (1) année, reconductible trois (3) fois tacitement pour la même période, soit quatre (4) années au maximum, conformément aux dispositions des articles L.2125-1 alinéa 1 et R.2112-4 du Code de la commande publique.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Bezons
Code postal: 95870
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère n°1. Prix des fournitures, apprécié au regard d’un Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.), non communiqué aux candidats, établi à partir des prix inscrits au Bordereau des Prix Unitaires remis par le candidat dans son offre.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2. Qualité de l’offre technique, appréciée au regard des sous-critères développés ci-après : - Sous-critère n°1. La qualité des végétaux, appréciée au regard des fiches techniques, notée sur 10 points ; - Sous-critère n°2. La qualité des modes de culture, appréciée au regard des éléments du Cadre de Mémoire Technique (C.M.T.), notée sur 15 points ; - Sous-critère n°3. Qualité de l’offre commerciale, appréciée au regard des éléments du Cadre de Mémoire Technique (C.M.T.), notée sur 15 points.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°3. Les performances en matière de protection de l'environnement, appréciées au regard des éléments du Cadre de Mémoire Technique (C.M.T.)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Bezons
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Bezons
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui signe le contrat: Commune de Bezons
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Produits de plantation des espaces verts
Description: Le présent lot a pour objet la fourniture de produits de plantation des espaces verts. Il prend la forme d’un accord-cadre mono-attributaire, s’exécutant au moyen de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Les montants du lot sont les suivants : - Sans montant minimum ; - Montant maximum par période : 40 000 euros HT.
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03450000 Produits de pépinière
Nomenclature complémentaire (cpv): 03451300 Arbustes, 03452000 Arbres, 03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture
Options:
Description des options: Le lot sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire par voie électronique pour une période d’une (1) année, reconductible trois (3) fois tacitement pour la même période, soit quatre (4) années au maximum, conformément aux dispositions des articles L.2125-1 alinéa 1 et R.2112-4 du Code de la commande publique.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Bezons
Code postal: 95870
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère n°1. Prix des fournitures, apprécié au regard d’un Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.), non communiqué aux candidats ; établi à partir des prix inscrits au Bordereau des Prix Unitaires remis par le candidat dans son offre.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2. Qualité de l’offre technique, appréciée au regard des sous-critères développés ci-après : - Sous-critère n°1. La qualité des produits, appréciée au regard des fiches techniques et des échantillons fournis, notée sur 20 points ; - Sous-critère n°2. Les moyens mis en oeuvre pour la réalisation des prestations, notés sur 20 points.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°3. Les performances en matière de protection de l'environnement, appréciées au regard des éléments du Cadre de Mémoire Technique (C.M.T.)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Bezons
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Bezons
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui signe le contrat: Commune de Bezons
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Modulaire floral urbain
Description: Le présent lot a pour objet la fourniture de modulaire floral urbain. Il prend la forme d’un accord-cadre mono-attributaire, s’exécutant au moyen de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Les montants du lot sont les suivants : - Sans montant minimum ; - Montant maximum par période : 40 000 euros HT.
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03450000 Produits de pépinière
Nomenclature complémentaire (cpv): 03451300 Arbustes, 03452000 Arbres, 03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture
Options:
Description des options: Le lot sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire par voie électronique pour une période d’une (1) année, reconductible trois (3) fois tacitement pour la même période, soit quatre (4) années au maximum, conformément aux dispositions des articles L.2125-1 alinéa 1 et R.2112-4 du Code de la commande publique.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Bezons
Code postal: 95870
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère n°1. Prix des fournitures, apprécié au regard d’un Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.), non communiqué aux candidats, établi à partir des prix inscrits au Bordereau des Prix Unitaires remis par le candidat dans son offre.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2. Qualité de l’offre technique, appréciée au regard des sous-critères développés ci-après : - Sous-critère n°1. La qualité des végétaux, appréciée au regard des fiches techniques, notée sur 10 points ; - Sous-critère n°2. La qualité des modes de culture, appréciée au regard des éléments du Cadre de Mémoire Technique (C.M.T.), notée sur 15 points ; - Sous-critère n°3. Qualité de l’offre commerciale, appréciée au regard des éléments du Cadre de Mémoire Technique (C.M.T.), notée sur 15 points.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°3. Les performances en matière de protection de l'environnement, appréciées au regard des éléments du Cadre de Mémoire Technique (C.M.T.)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Bezons
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Bezons
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui signe le contrat: Commune de Bezons
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Sapins naturels et sapins floqués
Description: Le présent lot a pour objet la fourniture de sapins naturels et sapins floqués. Il prend la forme d’un accord-cadre mono-attributaire, s’exécutant au moyen de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Les montants du lot sont les suivants : - Sans montant minimum ; - Montant maximum par période : 10 000 euros HT.
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39298910 Arbre de Noël
Options:
Description des options: Le lot sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire par voie électronique pour une période d’une (1) année, reconductible trois (3) fois tacitement pour la même période, soit quatre (4) années au maximum, conformément aux dispositions des articles L.2125-1 alinéa 1 et R.2112-4 du Code de la commande publique.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Bezons
Code postal: 95870
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère n°1. Prix des fournitures, apprécié au regard d’un Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.), non communiqué aux candidats ; établi à partir des prix inscrits au Bordereau des Prix Unitaires remis par le candidat dans son offre.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2. Qualité de l’offre technique, appréciée au regard des sous-critères développés ci-après : - Sous-critère n°1. Qualité des végétaux, notée sur 10 points ; - Sous-critère n°2. Description des process qualité visant à assurer la conformité du produit, notée sur 10 points ; - Sous-critère n°3. Moyens mis en oeuvre pour l’exécution des prestations, notés sur 20 points.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°3. Les performances en matière de protection de l'environnement, appréciées au regard des éléments du Cadre de Mémoire Technique (C.M.T.)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Bezons
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Bezons
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui signe le contrat: Commune de Bezons
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Pots et plantes vertes d’intérieur
Description: Le présent lot a pour objet la fourniture de pots et plantes vertes d’intérieur. Il prend la forme d’un accord-cadre mono-attributaire, s’exécutant au moyen de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Les montants du lot sont les suivants : - Sans montant minimum ; - Montant maximum par période : 1 500 euros HT.
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03450000 Produits de pépinière
Nomenclature complémentaire (cpv): 03451300 Arbustes, 03451000 Plantes, 03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture
Options:
Description des options: Le lot sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire par voie électronique pour une période d’une (1) année, reconductible trois (3) fois tacitement pour la même période, soit quatre (4) années au maximum, conformément aux dispositions des articles L.2125-1 alinéa 1 et R.2112-4 du Code de la commande publique.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Bezons
Code postal: 95870
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère n°1. Prix des fournitures, apprécié au regard d’un Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.), non communiqué aux candidats, établi à partir des prix inscrits au Bordereau des Prix Unitaires remis par le candidat dans son offre.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère 2. Qualité de l’offre technique, appréciée au regard des sous-critères développés ci-après : - Sous-critère n°1. La qualité des végétaux, appréciée au regard des fiches techniques, notée sur 10 points ; - Sous-critère n°2. La qualité des modes de culture, appréciée au regard des éléments du Cadre de Mémoire Technique (C.M.T.), notée sur 15 points ; - Sous-critère n°3. Qualité de l’offre commerciale, appréciée au regard des éléments du Cadre de Mémoire Technique (C.M.T.), notée sur 15 points.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°3. Les performances en matière de protection de l'environnement, appréciées au regard des éléments du Cadre de Mémoire Technique (C.M.T.)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Commune de Bezons
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Commune de Bezons
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 190 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ETS HORTICOLES VIET
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 1 de ETS HORTICOLES VIET
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 160 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2604-LOT 1
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 05/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Commune de Bezons
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PLANDANJOU
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 2 de PLANDANJOU
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 160 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2604-LOT 2
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 05/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Commune de Bezons
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PEPINIERES DU PLATEAU DE VERSAILLES
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 2 de PEPINIERES DU PLATEAU DE VERSAILLES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 160 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 2
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2604-LOT 2
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 05/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Commune de Bezons
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: JARDINS DE LA CHARMEUSE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 2 de JARDINS DE LA CHARMEUSE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 160 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 3
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2604-LOT 2
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 05/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Commune de Bezons
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: VERVER EXPORT
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 3 de Verver Export
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 80 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2604-LOT 3
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 05/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Commune de Bezons
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: COBALYS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 3 de COBALYS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 80 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 2
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2604-LOT 3
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 05/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Commune de Bezons
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BRAGEIRAC FLEURI
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 3 de BRAGEIRAC FLEURI SARL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 80 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 3
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2604-LOT 3
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 05/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Commune de Bezons
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: COBALYS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 4 de COBALYS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 160 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2604-LOT 4
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 05/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Commune de Bezons
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CITEFLOR
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 5 de CITEFLOR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 160 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2604-LOT 5
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 05/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Commune de Bezons
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: JURA MORVAN DECORATIONS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 6 de JURA MORVAN DECORATIONS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 40 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2604-LOT 6
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 16/06/2026
Date de conclusion du marché/concession: 05/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Commune de Bezons
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Commune de Bezons
Numéro d’enregistrement: 21950063400395
Adresse postale: 6 Av. Gabriel Péri
Ville: Bezons
Code postal: 95870
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Point de contact: Direction des affaires juridiques et de la commande publique
Téléphone: 0179876200
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Numéro d’enregistrement: 17950702500015
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil BP 30322
Ville: Cergy-Pontoise cedex
Code postal: 95027
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: PEPINIERES DU PLATEAU DE VERSAILLES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 83167414800018
Adresse postale: Les Beurres RD307
Ville: CRESPIERES
Code postal: 78121
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: JARDINS DE LA CHARMEUSE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 34214116500049
Adresse postale: 78 chemin de Pontoise
Ville: MERY SUR OISE
Code postal: 95540
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: JURA MORVAN DECORATIONS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 40239998400044
Adresse postale: 1025 rue Henri Becquerel 10 Parc Club du Millénaire
Ville: MONTPELLIER
Code postal: 34000
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: BRAGEIRAC FLEURI
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 50443195800017
Adresse postale: 8 rue des Lilas
Ville: BERGERAC
Code postal: 24100
Subdivision pays (NUTS): Dordogne (FRI11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: VERVER EXPORT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 50432925100012
Adresse postale: Hasselaarsweg 30
Ville: Heerhugowaard
Code postal: 1704DX
Subdivision pays (NUTS): Kop van Noord-Holland (NL321)
Pays: Pays-Bas
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: PLANDANJOU
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 31067931100038
Adresse postale: 10 esplanade Jean Sauvage
Ville: LES POINTS DE CE
Code postal: 49130
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: ETS HORTICOLES VIET
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 48755282000010
Adresse postale: Rue des Fleurs
Ville: OISSERY
Code postal: 77178
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: CITEFLOR
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 42172701700020
Adresse postale: 1 allée Jean Rostand
Ville: MARTILLAC
Code postal: 33650
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: COBALYS
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 44898296700045
Adresse postale: 40 rue de Rambouillet
Ville: LIMOURS
Code postal: 91470
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003, LOT-0004
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Numéro d’enregistrement: 17750000600024
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Ville: Paris Cedex
Code postal: 75911
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Direction des affaires juridiques
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 81bc8a15-d0d0-4177-aebf-2da27082471e - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 12/08/2026 10:58:40 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 561294-2026
Numéro de publication au JO S: 155/2026
Date de publication: 13/08/2026
