A proximité de Béziers 34500 Herault
Acheteur : Mairie de BEZIERS
34500 BEZIERS
Tel : 0467367160
6 Lots
Lot 1
TERRASSEMENTS GENERAUX / STRUCTURES / RÉSEAUX HUMIDES / POSE DE MOBILIER URBAIN
Lot 2
RÉSEAUX SECS
Lot 3
FOURNITURE ET POSE DE BORDURES EN BETON ET PIERRE NATURELLE
Lot 4
REVÊTEMENTS BETON
Lot 5
REVÊTEMENTS BITUMINEUX
Lot 6
ESPACES VERTS
Secteurs d'activité
Installation de matériel d'éclairage public.
Travaux de revêtements de sols.
Travaux de terrassement.
Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil.
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts.
Travaux de construction, de fondation et de revêtement d'autoroutes, de routes.

REAMENAGEMENT DES VOIRIES DU POLE D'ECHANGE MULTIMODAL DE LA GARE DE BEZIERS - TRANCHE 2 : BOULEVARD DE VERDUN

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 25/04/2025
JOUE - 266522-2025
266522-2025 - Résultats
France – Travaux de construction, de fondation et de revêtement d'autoroutes, de routes – REAMENAGEMENT DES VOIRIES DU POLE D'ECHANGE MULTIMODAL DE LA GARE DE BEZIERS - TRANCHE 2 : BOULEVARD DE VERDUN
OJ S 81/2025 25/04/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielMairie de BEZIERS
Adresse électroniquemarches@beziers.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreREAMENAGEMENT DES VOIRIES DU POLE D'ECHANGE MULTIMODAL DE LA GARE DE BEZIERS - TRANCHE 2 : BOULEVARD DE VERDUN
DescriptionChaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédurec3081902-34d5-4912-aa3c-2ee626dd1871
Identifiant interneAO25-032
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233000 Travaux de construction, de fondation et de revêtement d'autoroutes, de routes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45233000 Travaux de construction, de fondation et de revêtement d'autoroutes, de routes
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreTERRASSEMENTS GENERAUX / STRUCTURES / RÉSEAUX HUMIDES / POSE DE MOBILIER URBAIN
DescriptionTERRASSEMENTS GENERAUX / STRUCTURES / RÉSEAUX HUMIDES / POSE DE MOBILIER URBAIN
Identifiant interne01
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233000 Travaux de construction, de fondation et de revêtement d'autoroutes, de routes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité Consultatif Interrégional - Prefecture de Région SGAR
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Montpellier
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0002
TitreRÉSEAUX SECS
DescriptionRÉSEAUX SECS
Identifiant interne02
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233000 Travaux de construction, de fondation et de revêtement d'autoroutes, de routes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45316110 Installation de matériel d'éclairage public
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité Consultatif Interrégional - Prefecture de Région SGAR
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Montpellier
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0003
TitreFOURNITURE ET POSE DE BORDURES EN BETON ET PIERRE NATURELLE
DescriptionFOURNITURE ET POSE DE BORDURES EN BETON ET PIERRE NATURELLE
Identifiant interne03
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233000 Travaux de construction, de fondation et de revêtement d'autoroutes, de routes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité Consultatif Interrégional - Prefecture de Région SGAR
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Montpellier
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0004
TitreREVÊTEMENTS BETON
DescriptionREVÊTEMENTS BETON
Identifiant interne04
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233000 Travaux de construction, de fondation et de revêtement d'autoroutes, de routes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45432130 Travaux de revêtements de sols
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité Consultatif Interrégional - Prefecture de Région SGAR
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Montpellier
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0005
TitreREVÊTEMENTS BITUMINEUX
DescriptionREVÊTEMENTS BITUMINEUX
Identifiant interne05
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233000 Travaux de construction, de fondation et de revêtement d'autoroutes, de routes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45432130 Travaux de revêtements de sols
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité Consultatif Interrégional - Prefecture de Région SGAR
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Montpellier
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0006
TitreESPACES VERTS
DescriptionESPACES VERTS
Identifiant interne06
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233000 Travaux de construction, de fondation et de revêtement d'autoroutes, de routes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité Consultatif Interrégional - Prefecture de Région SGAR
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Montpellier
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis3 622 004,09 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielBRAULT TRAVAUX PUBLICS
Offre
Identifiant de l’offreBRAULT TRAVAUX PUBLICS
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre1 065 000,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025_051
TitreTerrassements Generaux / Structures / Réseaux Humides / Pose De Mobilier Urbain
Date de conclusion du marché14/04/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielENTREPRISE TRAVESSET
Offre
Identifiant de l’offreENTREPRISE TRAVESSET
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre513 697,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025_052
TitreRéseaux Secs
Date de conclusion du marché14/04/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielGPMT TPSM - EIFFAGE RTE GRAND SUD - DURAND PAVAGE
Offre
Identifiant de l’offreGPMT TPSM - EIFFAGE RTE GRAND SUD - DURAND PAVAGE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre935 000,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025_053
TitreFourniture Et Pose De Bordures En Beton Et Pierre Naturelle
Date de conclusion du marché14/04/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSOLS MEDITERRANEE
Offre
Identifiant de l’offreSOLS MEDITERRANEE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0004
Valeur de l'offre322 610,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025_054
TitreRevêtements Beton
Date de conclusion du marché14/04/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0005
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielEIFFAGE ROUTE GRAND SUD
Offre
Identifiant de l’offreEIFFAGE ROUTE GRAND SUD
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0005
Valeur de l'offre609 794,40 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025_055
TitreRevêtements Bitumineux
Date de conclusion du marché14/04/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0006
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielBRL ESPACES NATURELS
Offre
Identifiant de l’offreBRL ESPACES NATURELS
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0006
Valeur de l'offre175 902,69 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025_056
TitreEspaces Verts
Date de conclusion du marché14/04/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementE05C490D-974E-709C-C15F6A9BF4293F7C
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielMairie de BEZIERS
Numéro d’enregistrement75773
Adresse postalePlace Gabriel Péri
VilleBeziers
Code postal34500
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
Point de contactMenard Robert
Adresse électroniquemarches@beziers.fr
Téléphone0467367160
Adresse internethttps://www.ville-beziers.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrementE05C4928-A059-4310-56DE0D1D59CACFAE
Adresse postale6, rue Pitot
VilleMontpellier
Code postal34063
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone0467548100
Télécopieur0467547410
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielComité Consultatif Interrégional - Prefecture de Région SGAR
Numéro d’enregistrementE05C4937-D668-F1BE-FE77485C4670B59B
Adresse postaleBoulevard Paul Peytra
VilleMarseille
Code postal13282
Subdivision pays (NUTS)Bouches-du-Rhône (FRL04)
PaysFrance
Adresse électroniquecatherine.pietri@paca.gouv.fr
Téléphone0484354554
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrementE05C4944-F38C-73FC-35067E5932BE6F54
Adresse postale6, rue Pitot
VilleMontpellier
Code postal34063
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone0467548100
Télécopieur0467547410
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officielBRAULT TRAVAUX PUBLICS
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1602248-1-1-1
Adresse postale26 Rte De Lespignan
VilleBeziers
Code postal34500
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
Adresse électroniquebrault@groupe-brault.com
Téléphone0467498800
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0007
Nom officielENTREPRISE TRAVESSET
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1602248-1-2-1
Adresse postale281 Rue Joseph Marie Jacquard
VilleBeziers
Code postal34500
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@travesset.fr
Téléphone0467621313
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0002
8.1.
ORG-0008
Nom officielGPMT TPSM - EIFFAGE RTE GRAND SUD - DURAND PAVAGE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1602248-1-3-1
Adresse postale10 Rue Andre Blondel
VilleBeziers
Code postal34500
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
Adresse électroniquesecretariat@tpsm.fr
Téléphone0467309260
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0003
8.1.
ORG-0009
Nom officielSOLS MEDITERRANEE
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1602248-1-4-1
Adresse postale4 Rue Gustave Berthaud
VilleMilhaud
Code postal30540
Subdivision pays (NUTS)Gard (FRJ12)
PaysFrance
Adresse électroniqueinfo.mediterranee@sols.fr
Téléphone0466746015
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0004
8.1.
ORG-0010
Nom officielEIFFAGE ROUTE GRAND SUD
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1602248-1-5-1
Adresse postale28 Av De Pezenas
VilleSaint-Thibery
Code postal34630
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
Adresse électroniquefabienne.gosselin@eiffage.com
Téléphone0467212121
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0005
8.1.
ORG-0011
Nom officielBRL ESPACES NATURELS
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1602248-1-6-1
Adresse postale1105 Av Pierre Mendes France
VilleNimes
Code postal30000
Subdivision pays (NUTS)Gard (FRJ12)
PaysFrance
Adresse électroniquebrlen@brl.fr
Téléphone0467138415
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0006
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis7708a91c-7fc7-4a78-ab1a-46ddbab30405  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis23/04/2025 17:20:26 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis266522-2025
Numéro de publication au JO S81/2025
Date de publication25/04/2025