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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: AVESNOISE PROMOCIL
Forme juridique de l’acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: MARCHE D'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS RELANCE DES LOTS 2-4 et 5
Description: Marché d'entretien des espaces verts - Relance des lots 2-4 et 5. Le lot 5 - Siège est un lot réservé, seuls les candidats ayant une structure de type SIAE, EA ou ESAT pourront présenter une offre. Les candidats devront joindre leur agrément ESS pour prouver le type de structure (article 3.2 du Règlement de Consultation)
Identifiant de la procédure: 767b0f25-5052-47ba-94aa-1a3c51494a49
Avis précédent: 4b8334ed-8fdc-4f30-b728-b4725b57e7ac-01
Identifiant interne: 2025-espacesvertsrelance
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Le lot 5 - Siège est un lot réservé, seuls les candidats ayant une structure de type SIAE, EA ou ESAT pourront présenter une offre. Les candidats devront joindre un agrément ESS pour justifier le type de structure (article 3.2 du Règlement de Consultation)
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Secteur AULNOYE AYMERIES
Description: Entretien des espaces verts sur le secteur de l'agence d'AULNOYE AYMERIES
Identifiant interne: 1 - Relance lot 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 77311000 Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément, 77312000 Services d'enlèvement des mauvaises herbes, 77312100 Services de désherbage, 77314000 Services d'entretien de terrains, 77314100 Services d'engazonnement, 77315000 Services d'ensemencement, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
Options:
Description des options: pas d'option
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: AULNOYE AYMERIES
Code postal: 59620
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Détails repris dans le Règlement de Consultation article 4.1
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité technique de l'offre
Description: Détails repris dans le Règlement de Consultation article 4.1
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère bonus RSE
Description: Détails repris dans le Règlement de Consultation article 4.1
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3,5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: AVESNOISE PROMOCIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lille
Organisation qui signe le contrat: AVESNOISE PROMOCIL
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Secteur EUROPE
Description: Entretien des espaces verts sur le secteur de l'agence de MAUBEUGE EUROPE
Identifiant interne: 2 - Relance lot 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 77311000 Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément, 77312000 Services d'enlèvement des mauvaises herbes, 77312100 Services de désherbage, 77314000 Services d'entretien de terrains, 77314100 Services d'engazonnement, 77315000 Services d'ensemencement, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
Options:
Description des options: pas d'option
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MAUBEUGE
Code postal: 59600
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Détails repris dans le Règlement de Consultation article 4.1
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité technique de l'offre
Description: Détails repris dans le Règlement de Consultation article 4.1
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère bonus RSE
Description: Détails repris dans le Règlement de Consultation article 4.1
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3,5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: AVESNOISE PROMOCIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lille
Organisation qui signe le contrat: AVESNOISE PROMOCIL
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Secteur SIEGE - Lot réservé
Description: Entretien des espaces verts sur le secteur de l'agence de MAUBEUGE SIEGE. Ce lot est un lot réservé, seuls les candidats ayant une structure du type SIAE, EA ou ESAT sont autorisés à présenter une offre. Afin de justifier le type de structure, l'agrément ESS devra être joint à l'offre.
Identifiant interne: 3 - Relance lot 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 77311000 Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément, 77312000 Services d'enlèvement des mauvaises herbes, 77312100 Services de désherbage, 77314000 Services d'entretien de terrains, 77314100 Services d'engazonnement, 77315000 Services d'ensemencement, 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
Options:
Description des options: pas d'option
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MAUBEUGE
Code postal: 59600
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Détails repris dans le Règlement de Consultation article 4.1
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: Qualité technique de l'offre
Description: Détails repris dans le Règlement de Consultation article 4.1
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère bonus RSE
Description: Détails repris dans le Règlement de Consultation article 4.1
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3,5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: AVESNOISE PROMOCIL
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lille
Organisation qui signe le contrat: AVESNOISE PROMOCIL
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 567 597,08 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: DECOVERT ENVIRONNEMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: 1154920-LOT2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 179 510,80 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-espacesverts
Date de conclusion du marché/concession: 17/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: AVESNOISE PROMOCIL
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SARL LAURENT LABOUREUR
Offre:
Identifiant de l’offre: 1154920-LOT4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 257 566,28 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-espacesvertslot4
Date de conclusion du marché/concession: 17/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: AVESNOISE PROMOCIL
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES
Offre:
Identifiant de l’offre: 1154920-LOT5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 130 520,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-espacesvertslot5
Date de conclusion du marché/concession: 17/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: AVESNOISE PROMOCIL
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: AVESNOISE PROMOCIL
Numéro d’enregistrement: 44552039800030
Adresse postale: 6 rue de la croix
Ville: MAUBEUGE
Code postal: 59600
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: +33 327697058
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Lille
Numéro d’enregistrement: 17590111500709
Adresse postale: 13 Avenue du Peuple Belge
Ville: LILLE
Code postal: 59800
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: DECOVERT ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 81415662600024
Ville: LA LONGUEVILLE
Code postal: 59570
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SARL LAURENT LABOUREUR
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 51058855100026
Ville: BERLAIMONT
Code postal: 59145
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: ASS PARENTS ENFANTS INADAPTES
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 77562554400314
Ville: HAUTMONT
Code postal: 59330
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 817b9e3f-f374-44ec-84c1-8d54ee487cb0 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 02/04/2026 14:40:02 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 230960-2026
Numéro de publication au JO S: 66/2026
Date de publication: 03/04/2026
