A proximité de Bettignies 59600 Nord
Acheteur : AVESNOISE PROMOCIL
6 rue de la croix
59600 Maubeuge
Tel : +33 327697058
  Reste 55 jours - Date de clôture estimée : 15/09/2025  
Secteurs d'activité
Services de vidange de puisards ou de fosses septiques.
Travaux de plomberie.
Services de traitement pour fosses septiques.
Elimination et traitement des ordures.
Services de curage des égouts.
Service de gestion du réseau d'assainissement.

MARCHE D'ENTRETIEN DE CURAGE - DE DETARTRAGE DE CANALISATIONS VERTICALES ET HORIZONTALES - DES FOSSES SEPTIQUES - DES RESEAUX EAUX VANNES - EAUX PLUVIALES - EAUX USEES

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 18/07/2025
JOUE - 472986-2025
472986-2025 - Mise en concurrence
France – Services de traitement pour fosses septiques – MARCHE D'ENTRETIEN DE CURAGE - DE DETARTRAGE DE CANALISATIONS VERTICALES ET HORIZONTALES - DES FOSSES SEPTIQUES - DES RESEAUX EAUX VANNES - EAUX PLUVIALES - EAUX USEES
OJ S 136/2025 18/07/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielAVESNOISE PROMOCIL
Adresse électroniquelocqueneuxs@groupe-sai.fr
Forme juridique de l’acheteurEntité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMARCHE D'ENTRETIEN DE CURAGE - DE DETARTRAGE DE CANALISATIONS VERTICALES ET HORIZONTALES - DES FOSSES SEPTIQUES - DES RESEAUX EAUX VANNES - EAUX PLUVIALES - EAUX USEES
DescriptionMarché d'entretien de curage, de détartrage de canalisations verticales et horizontales, des fosses septiques, des réseaux eaux vannes-eaux pluviales-eaux usées
Identifiant de la procédurea9b2ea93-ff02-42b1-ae99-e2d53934f5de
Identifiant interne2025-CURAGE
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90450000 Services de traitement pour fosses septiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45330000 Travaux de plomberie, 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement, 90510000 Élimination et traitement des ordures
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLot unique
DescriptionCurage, détartrage de canalisations verticales et horizontales, fosses septiques, réseaux eaux vannes-eaux pluviales-eaux usées
Identifiant interne2025-CURAGE LOT UNIQUE
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90450000 Services de traitement pour fosses septiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90460000 Services de vidange de puisards ou de fosses septiques, 90470000 Services de curage des égouts, 45330000 Travaux de plomberie, 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement, 90510000 Élimination et traitement des ordures
Options
Description des optionspas d'option
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée5 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix des prestations
Descriptioncf détails article 4.1 du Règlement de Consultation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
NomMémoire technique
Descriptioncf détails article 4.1 du Règlement de Consultation
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
NomBonus RSE
DescriptionCf article 4.1 du Règlement de Consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresAutorisée
Date limite de réception des offres15/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre180 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recourstribunal judiciaire de lille
Informations relatives aux délais de recours: selon dispositions réglementaires
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recourstribunal judiciaire de lille
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAVESNOISE PROMOCIL
Numéro d’enregistrement44552039800030
Adresse postale6 rue de la croix
VilleMAUBEUGE
Code postal59600
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Adresse électroniquelocqueneuxs@groupe-sai.fr
Téléphone+33 327697058
Profil de l’acheteurhttps://promocil.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officieltribunal judiciaire de lille
Numéro d’enregistrement17590111500709
Adresse postale13 Avenue du Peuple Belge
VilleLILLE
Code postal59800
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officielDEMATIS
Numéro d’enregistrement45072478600030
VilleParis
Code postal75015
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@dematis.com
Téléphone+33 172365548
Adresse internetwww.dematis.com
Rôles de cette organisation
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis9cc3a28c-f3cb-4e57-a995-2192b9ee0a69  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis16/07/2025 15:40:02 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis472986-2025
Numéro de publication au JO S136/2025
Date de publication18/07/2025