A proximité de Bettignies 59600 Nord
Acheteur : AVESNOISE PROMOCIL
6 rue de la croix
59600 Maubeuge
Tel : 0607181406
  Reste 34 jours - Date de clôture estimée : 05/10/2026  
8 Lots
Lot 1
Agence de Jeumont
Lot 2
Agence d'Aulnoye-Aymeries
Lot 3
Agence d'Hautmont
Lot 4
Agence Maubeuge Europe
Lot 5
Agence Maubeuge Centre
Lot 6
Agence de Fourmies
Lot 7
Agence de Caudry
Lot 8
Bâtiments de fonctionnement
Secteurs d'activité
Services de nettoyage et d'hygiène.

ENTRETIEN ET NETTOYAGE DES PARTIES COMMUNES, ABORDS D'IMMEUBLES, BÂTIMENTS DE FONCTIONNEMENT ET GESTION DES DECHETS

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 01/09/2026
JOUE - 602138-2026
602138-2026 - Mise en concurrence
France – Services de nettoyage et d'hygiène – ENTRETIEN ET NETTOYAGE DES PARTIES COMMUNES, ABORDS D'IMMEUBLES, BÂTIMENTS DE FONCTIONNEMENT ET GESTION DES DECHETS
OJ S 168/2026 01/09/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielAVESNOISE PROMOCIL
Adresse électroniquelocqueneuxs@groupe-sai.fr
Forme juridique de l’acheteurEntité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreENTRETIEN ET NETTOYAGE DES PARTIES COMMUNES, ABORDS D'IMMEUBLES, BÂTIMENTS DE FONCTIONNEMENT ET GESTION DES DECHETS
DescriptionENTRETIEN ET NETTOYAGE DES PARTIES COMMUNES, ABORDS D'IMMEUBLES, BÂTIMENTS DE FONCTIONNEMENT ET GESTION DES DECHETS
Identifiant de la procédured7a7baba-85bf-4781-9940-919ad6d4827b
Identifiant interne2026-EM
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale6 rue de la croix  
Villemaubeuge
Code postal59600
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale6 rue de la croix  
Villemaubeuge
Code postal59600
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale6 rue de la croix  
Villemaubeuge
Code postal59600
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale6 rue de la croix  
Villemaubeuge
Code postal59600
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale6 rue de la croix  
Villemaubeuge
Code postal59600
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale6 rue de la croix  
Villemaubeuge
Code postal59600
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale6 rue de la croix  
Villemaubeuge
Code postal59600
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale6 rue de la croix  
Villemaubeuge
Code postal59600
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre8
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire8
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreAgence de Jeumont
DescriptionAgence de Jeumont - ENTRETIEN ET NETTOYAGE DES PARTIES COMMUNES, ABORDS D'IMMEUBLES, BÂTIMENTS DE FONCTIONNEMENT ET GESTION DES DECHETS
Identifiant interneLot 1 Agence de Jeumont
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale6 rue de la croix  
Villemaubeuge
Code postal59600
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2031
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomCritère Prix
DescriptionCritère Prix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypeQualité
NomCadre de réponse technique
DescriptionCadre de réponse technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.proxilegales.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres05/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Un accord de confidentialité est requisoui
Informations complémentaires sur l’accord de confidentialitéConsulter : Annexe 1 CCAP
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationAVESNOISE PROMOCIL
Organisation chargée des procédures de recoursAVESNOISE PROMOCIL
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Délais de recours supplémentaires appliqués
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursAVESNOISE PROMOCIL
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesAVESNOISE PROMOCIL
5.1.
LotLOT-0002
TitreAgence d'Aulnoye-Aymeries
DescriptionAgence d'Aulnoye-Aymeries - ENTRETIEN ET NETTOYAGE DES PARTIES COMMUNES, ABORDS D'IMMEUBLES, BÂTIMENTS DE FONCTIONNEMENT ET GESTION DES DECHETS
Identifiant interneLot 2 Agence d'Aulnoye-Aymeries
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale6 rue de la croix  
Villemaubeuge
Code postal59600
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2031
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomCritère Prix
DescriptionCritère Prix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypeQualité
NomCadre de réponse technique
DescriptionCadre de réponse technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.proxilegales.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres05/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Un accord de confidentialité est requisoui
Informations complémentaires sur l’accord de confidentialitéConsulter : Annexe 1 CCAP
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationAVESNOISE PROMOCIL
Organisation chargée des procédures de recoursAVESNOISE PROMOCIL
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Délais de recours supplémentaires appliqués
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursAVESNOISE PROMOCIL
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesAVESNOISE PROMOCIL
5.1.
LotLOT-0003
TitreAgence d'Hautmont
DescriptionAgence d'Hautmont - ENTRETIEN ET NETTOYAGE DES PARTIES COMMUNES, ABORDS D'IMMEUBLES, BÂTIMENTS DE FONCTIONNEMENT ET GESTION DES DECHETS
Identifiant interneLot 3 Agence d'Hautmont
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale6 rue de la croix  
Villemaubeuge
Code postal59600
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2031
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomCritère Prix
DescriptionCritère Prix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypeQualité
NomCadre de réponse technique
DescriptionCadre de réponse technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.proxilegales.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres05/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Un accord de confidentialité est requisoui
Informations complémentaires sur l’accord de confidentialitéConsulter : Annexe 1 CCAP
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationAVESNOISE PROMOCIL
Organisation chargée des procédures de recoursAVESNOISE PROMOCIL
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Délais de recours supplémentaires appliqués
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursAVESNOISE PROMOCIL
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesAVESNOISE PROMOCIL
5.1.
LotLOT-0004
TitreAgence Maubeuge Europe
DescriptionAgence Maubeuge Europe - ENTRETIEN ET NETTOYAGE DES PARTIES COMMUNES, ABORDS D'IMMEUBLES, BÂTIMENTS DE FONCTIONNEMENT ET GESTION DES DECHETS
Identifiant interneLot 4 Agence Maubeuge Europe
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale6 rue de la croix  
Villemaubeuge
Code postal59600
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2031
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomCritère Prix
DescriptionCritère Prix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypeQualité
NomCadre de réponse technique
DescriptionCadre de réponse technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.proxilegales.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres05/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Un accord de confidentialité est requisoui
Informations complémentaires sur l’accord de confidentialitéConsulter : Annexe 1 CCAP
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationAVESNOISE PROMOCIL
Organisation chargée des procédures de recoursAVESNOISE PROMOCIL
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Délais de recours supplémentaires appliqués
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursAVESNOISE PROMOCIL
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesAVESNOISE PROMOCIL
5.1.
LotLOT-0005
TitreAgence Maubeuge Centre
DescriptionAgence Maubeuge Centre - ENTRETIEN ET NETTOYAGE DES PARTIES COMMUNES, ABORDS D'IMMEUBLES, BÂTIMENTS DE FONCTIONNEMENT ET GESTION DES DECHETS
Identifiant interneLot 5 Agence Maubeuge Centre
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale6 rue de la croix  
Villemaubeuge
Code postal59600
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2031
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomCritère Prix
DescriptionCritère Prix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypeQualité
NomCadre de réponse technique
DescriptionCadre de réponse technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.proxilegales.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres05/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Un accord de confidentialité est requisoui
Informations complémentaires sur l’accord de confidentialitéConsulter : Annexe 1 CCAP
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationAVESNOISE PROMOCIL
Organisation chargée des procédures de recoursAVESNOISE PROMOCIL
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Délais de recours supplémentaires appliqués
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursAVESNOISE PROMOCIL
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesAVESNOISE PROMOCIL
5.1.
LotLOT-0006
TitreAgence de Fourmies
DescriptionAgence de Fourmies - ENTRETIEN ET NETTOYAGE DES PARTIES COMMUNES, ABORDS D'IMMEUBLES, BÂTIMENTS DE FONCTIONNEMENT ET GESTION DES DECHETS
Identifiant interneLot 6 Agence de Fourmies
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale6 rue de la croix  
Villemaubeuge
Code postal59600
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2031
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomCritère Prix
DescriptionCritère Prix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypeQualité
NomCadre de réponse technique
DescriptionCadre de réponse technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.proxilegales.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres05/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Un accord de confidentialité est requisoui
Informations complémentaires sur l’accord de confidentialitéConsulter : Annexe 1 CCAP
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationAVESNOISE PROMOCIL
Organisation chargée des procédures de recoursAVESNOISE PROMOCIL
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Délais de recours supplémentaires appliqués
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursAVESNOISE PROMOCIL
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesAVESNOISE PROMOCIL
5.1.
LotLOT-0007
TitreAgence de Caudry
DescriptionAgence de Caudry - ENTRETIEN ET NETTOYAGE DES PARTIES COMMUNES, ABORDS D'IMMEUBLES, BÂTIMENTS DE FONCTIONNEMENT ET GESTION DES DECHETS
Identifiant interneLot 7 Agence de Caudry
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale6 rue de la croix  
Villemaubeuge
Code postal59600
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2031
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomCritère Prix
DescriptionCritère Prix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypeQualité
NomCadre de réponse technique
DescriptionCadre de réponse technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.proxilegales.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres05/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Un accord de confidentialité est requisoui
Informations complémentaires sur l’accord de confidentialitéConsulter : Annexe 1 CCAP
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationAVESNOISE PROMOCIL
Organisation chargée des procédures de recoursAVESNOISE PROMOCIL
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Délais de recours supplémentaires appliqués
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursAVESNOISE PROMOCIL
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesAVESNOISE PROMOCIL
5.1.
LotLOT-0008
TitreBâtiments de fonctionnement
DescriptionENTRETIEN ET NETTOYAGE DES PARTIES COMMUNES, ABORDS D'IMMEUBLES, BÂTIMENTS DE FONCTIONNEMENT ET GESTION DES DECHETS
Identifiant interneLot 8 Bâtiments de fonctionnement
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale6 rue de la croix  
Villemaubeuge
Code postal59600
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2031
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomCritère Prix
DescriptionCritère Prix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypeQualité
NomCadre de réponse technique
DescriptionCadre de réponse technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.proxilegales.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres05/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres6 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Un accord de confidentialité est requisoui
Informations complémentaires sur l’accord de confidentialitéConsulter : Annexe 1 CCAP
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationAVESNOISE PROMOCIL
Organisation chargée des procédures de recoursAVESNOISE PROMOCIL
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Délais de recours supplémentaires appliqués
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursAVESNOISE PROMOCIL
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesAVESNOISE PROMOCIL
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAVESNOISE PROMOCIL
Numéro d’enregistrement44552039800030
Adresse postale6 Rue de la Croix
VilleMAUBEUGE
Code postal59600
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Point de contactSéverine LOCQUENEUX
Adresse électroniquelocqueneuxs@groupe-sai.fr
Téléphone0607181406
Adresse internethttps://groupe-sai.fr
Adresse URL pour l'échange d'informationshttps://www.proxilegales.fr
Profil de l’acheteurhttps://www.proxilegales.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
8.1.
ORG-0002
Nom officielAVESNOISE PROMOCIL
Numéro d’enregistrement44552039800030
Adresse postale6 Rue de la Croix
VilleMAUBEUGE
Code postal59600
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Point de contactSéverine LOCQUENEUX
Adresse électroniquelocqueneuxs@groupe-sai.fr
Téléphone0607181406
Adresse internethttps://groupe-sai.fr
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielAVESNOISE PROMOCIL
Numéro d’enregistrement44552039800030
Adresse postale6 Rue de la Croix
VilleMAUBEUGE
Code postal59600
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Point de contactSéverine LOCQUENEUX
Adresse électroniquelocqueneuxs@groupe-sai.fr
Téléphone0607181406
Adresse internethttps://groupe-sai.fr
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielAVESNOISE PROMOCIL
Numéro d’enregistrement44552039800030
Adresse postale6 Rue de la Croix
VilleMAUBEUGE
Code postal59600
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Point de contactSéverine LOCQUENEUX
Adresse électroniquelocqueneuxs@groupe-sai.fr
Téléphone0607181406
Adresse internethttps://groupe-sai.fr
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisa5ca28f4-bcd1-4d5c-9c55-dd31ff7ff38d  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis31/08/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis602138-2026
Numéro de publication au JO S168/2026
Date de publication01/09/2026
Profil d'acheteur : https://www.proxilegales.fr