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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: AVESNOISE PROMOCIL
Forme juridique de l’acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: CAUDRY - ECO QUARTIER - Rue de Cambrai - Construction de 5 logements individuels
Description: CAUDRY - ECO QUARTIER - Rue de Cambrai - Construction de 5 logements individuels
Identifiant de la procédure: 2640a2be-1b34-4e06-94ac-12b3b26a9613
Avis précédent: 94175514-764d-4e3c-92ef-27d41b56e7e7-01
Identifiant interne: 2025-SD8931
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211100 Travaux de construction de maisons
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: CAUDRY
Code postal: 59540
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: ECO QUARTIER - Rue de Cambrai
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Gros-Oeuvre
Description: Travaux de Gros-Oeuvre
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: CAUDRY
Code postal: 59540
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: ECO QUARTIER - Rue de Cambrai
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère prix
Description: La note sur le prix est égale au prix HT du moins disant divisé par le prix HT proposé par le candidat, multipliée par 60 et arrondi à deux chiffres après la virgule. Dans le cas où toutes les offres dépassent le coût d'objectif fixé, il ne sera pas pris en compte le prix HT du moins disant mais le coût d'objectif pour appliquer la formule indiqué ci-dessus.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: Mémoire technique
Description: Tous les critères et sous-critères sont indiqués à l'article 4.2 - Critères de jugement des offres du Règlement de Consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère Bonus RSE
Description: Ce critère s'organise autour de 7 grands axes détaillés à l'article 4.2 - Critères de jugement des offres du Règlement de Consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3,5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui signe le contrat: AVESNOISE PROMOCIL
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Charpente
Description: Travaux de charpente
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261100 Travaux de charpente
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: CAUDRY
Code postal: 59540
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: ECO QUARTIER - Rue de Cambrai
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère prix
Description: La note sur le prix est égale au prix HT du moins disant divisé par le prix HT proposé par le candidat, multipliée par 60 et arrondi à deux chiffres après la virgule. Dans le cas où toutes les offres dépassent le coût d'objectif fixé, il ne sera pas pris en compte le prix HT du moins disant mais le coût d'objectif pour appliquer la formule indiqué ci-dessus.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: Mémoire technique
Description: Tous les critères et sous-critères sont indiqués à l'article 4.2 - Critères de jugement des offres du Règlement de Consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère Bonus RSE
Description: Ce critère s'organise autour de 7 grands axes détaillés à l'article 4.2 - Critères de jugement des offres du Règlement de Consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3,5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui signe le contrat: AVESNOISE PROMOCIL
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Couverture
Description: Travaux de couverture
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261210 Travaux de couverture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: CAUDRY
Code postal: 59540
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: ECO QUARTIER - Rue de Cambrai
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère prix
Description: La note sur le prix est égale au prix HT du moins disant divisé par le prix HT proposé par le candidat, multipliée par 60 et arrondi à deux chiffres après la virgule. Dans le cas où toutes les offres dépassent le coût d'objectif fixé, il ne sera pas pris en compte le prix HT du moins disant mais le coût d'objectif pour appliquer la formule indiqué ci-dessus.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: Mémoire technique
Description: Tous les critères et sous-critères sont indiqués à l'article 4.2 - Critères de jugement des offres du Règlement de Consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère Bonus RSE
Description: Ce critère s'organise autour de 7 grands axes détaillés à l'article 4.2 - Critères de jugement des offres du Règlement de Consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3,5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui signe le contrat: AVESNOISE PROMOCIL
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Menuiseries Extérieures
Description: Travaux de menuiseries extérieures
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Options:
Description des options: Motorisation de l'ensemble des châssis
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: CAUDRY
Code postal: 59540
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: ECO QUARTIER - Rue de Cambrai
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: La PSE : Motorisation de l'ensemble des châssis.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère prix
Description: La note sur le prix est égale au prix HT du moins disant divisé par le prix HT proposé par le candidat, multipliée par 60 et arrondi à deux chiffres après la virgule. Dans le cas où toutes les offres dépassent le coût d'objectif fixé, il ne sera pas pris en compte le prix HT du moins disant mais le coût d'objectif pour appliquer la formule indiqué ci-dessus.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: Mémoire technique
Description: Tous les critères et sous-critères sont indiqués à l'article 4.2 - Critères de jugement des offres du Règlement de Consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère Bonus RSE
Description: Ce critère s'organise autour de 7 grands axes détaillés à l'article 4.2 - Critères de jugement des offres du Règlement de Consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3,5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui signe le contrat: AVESNOISE PROMOCIL
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Plâtrerie - Isolation - Doublage - Cloisons
Description: Travaux de plâtrerie - isolation - doublage - cloisons
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45410000 Travaux de plâtrerie
Nomenclature complémentaire (cpv): 45320000 Travaux d'isolation, 45421141 Travaux de cloisonnement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: CAUDRY
Code postal: 59540
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: ECO QUARTIER - Rue de Cambrai
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère prix
Description: La note sur le prix est égale au prix HT du moins disant divisé par le prix HT proposé par le candidat, multipliée par 60 et arrondi à deux chiffres après la virgule. Dans le cas où toutes les offres dépassent le coût d'objectif fixé, il ne sera pas pris en compte le prix HT du moins disant mais le coût d'objectif pour appliquer la formule indiqué ci-dessus.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: Mémoire technique
Description: Tous les critères et sous-critères sont indiqués à l'article 4.2 - Critères de jugement des offres du Règlement de Consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère Bonus RSE
Description: Ce critère s'organise autour de 7 grands axes détaillés à l'article 4.2 - Critères de jugement des offres du Règlement de Consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3,5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui signe le contrat: AVESNOISE PROMOCIL
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Menuiseries Intérieures
Description: Travaux de menuiseries intérieures
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: CAUDRY
Code postal: 59540
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: ECO QUARTIER - Rue de Cambrai
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère prix
Description: La note sur le prix est égale au prix HT du moins disant divisé par le prix HT proposé par le candidat, multipliée par 60 et arrondi à deux chiffres après la virgule. Dans le cas où toutes les offres dépassent le coût d'objectif fixé, il ne sera pas pris en compte le prix HT du moins disant mais le coût d'objectif pour appliquer la formule indiqué ci-dessus.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: Mémoire technique
Description: Tous les critères et sous-critères sont indiqués à l'article 4.2 - Critères de jugement des offres du Règlement de Consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère Bonus RSE
Description: Ce critère s'organise autour de 7 grands axes détaillés à l'article 4.2 - Critères de jugement des offres du Règlement de Consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3,5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui signe le contrat: AVESNOISE PROMOCIL
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Electricité Courant Fort / Courant Faible
Description: Travaux d'électricité Courant Fort / Courant Faible
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45317000 Autres travaux d'installation électrique
Options:
Description des options: - Motorisation de l'ensemble des châssis - Motorisation des portes de garage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: CAUDRY
Code postal: 59540
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: ECO QUARTIER - Rue de Cambrai
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: PSE : Motorisation de l'ensemble des châssis et motorisation des portes de garage.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère prix
Description: La note sur le prix est égale au prix HT du moins disant divisé par le prix HT proposé par le candidat, multipliée par 60 et arrondi à deux chiffres après la virgule. Dans le cas où toutes les offres dépassent le coût d'objectif fixé, il ne sera pas pris en compte le prix HT du moins disant mais le coût d'objectif pour appliquer la formule indiqué ci-dessus.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: Mémoire technique
Description: Tous les critères et sous-critères sont indiqués à l'article 4.2 - Critères de jugement des offres du Règlement de Consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère Bonus RSE
Description: Ce critère s'organise autour de 7 grands axes détaillés à l'article 4.2 - Critères de jugement des offres du Règlement de Consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3,5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui signe le contrat: AVESNOISE PROMOCIL
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Sanitaires - Chauffage - Plomberie - VMC
Description: Travaux de Sanitaires - Chauffage - Plomberie - VMC
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45232460 Travaux d'installations sanitaires
Nomenclature complémentaire (cpv): 45232141 Installations de chauffage, 45330000 Travaux de plomberie, 45331210 Travaux d'installation de ventilation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: CAUDRY
Code postal: 59540
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: ECO QUARTIER - Rue de Cambrai
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère prix
Description: La note sur le prix est égale au prix HT du moins disant divisé par le prix HT proposé par le candidat, multipliée par 60 et arrondi à deux chiffres après la virgule. Dans le cas où toutes les offres dépassent le coût d'objectif fixé, il ne sera pas pris en compte le prix HT du moins disant mais le coût d'objectif pour appliquer la formule indiqué ci-dessus.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: Mémoire technique
Description: Tous les critères et sous-critères sont indiqués à l'article 4.2 - Critères de jugement des offres du Règlement de Consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère Bonus RSE
Description: Ce critère s'organise autour de 7 grands axes détaillés à l'article 4.2 - Critères de jugement des offres du Règlement de Consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3,5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui signe le contrat: AVESNOISE PROMOCIL
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Carrelage - Faïences
Description: Travaux de Carrelage - Faïences
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45431000 Carrelages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: CAUDRY
Code postal: 59540
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: ECO QUARTIER - Rue de Cambrai
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère prix
Description: La note sur le prix est égale au prix HT du moins disant divisé par le prix HT proposé par le candidat, multipliée par 60 et arrondi à deux chiffres après la virgule. Dans le cas où toutes les offres dépassent le coût d'objectif fixé, il ne sera pas pris en compte le prix HT du moins disant mais le coût d'objectif pour appliquer la formule indiqué ci-dessus.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: Mémoire technique
Description: Tous les critères et sous-critères sont indiqués à l'article 4.2 - Critères de jugement des offres du Règlement de Consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère Bonus RSE
Description: Ce critère s'organise autour de 7 grands axes détaillés à l'article 4.2 - Critères de jugement des offres du Règlement de Consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3,5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui signe le contrat: AVESNOISE PROMOCIL
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Peinture - Sols souples
Description: Travaux de Peinture - Sols souples
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
Nomenclature complémentaire (cpv): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: CAUDRY
Code postal: 59540
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: ECO QUARTIER - Rue de Cambrai
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère prix
Description: La note sur le prix est égale au prix HT du moins disant divisé par le prix HT proposé par le candidat, multipliée par 60 et arrondi à deux chiffres après la virgule. Dans le cas où toutes les offres dépassent le coût d'objectif fixé, il ne sera pas pris en compte le prix HT du moins disant mais le coût d'objectif pour appliquer la formule indiqué ci-dessus.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: Mémoire technique
Description: Tous les critères et sous-critères sont indiqués à l'article 4.2 - Critères de jugement des offres du Règlement de Consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère Bonus RSE
Description: Ce critère s'organise autour de 7 grands axes détaillés à l'article 4.2 - Critères de jugement des offres du Règlement de Consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3,5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui signe le contrat: AVESNOISE PROMOCIL
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Aménagement - Assainissement
Description: Travaux d'Aménagement - Assainissement
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45111291 Travaux d'aménagement du terrain
Nomenclature complémentaire (cpv): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples, 45232410 Travaux d'assainissement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: CAUDRY
Code postal: 59540
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: ECO QUARTIER - Rue de Cambrai
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère prix
Description: La note sur le prix est égale au prix HT du moins disant divisé par le prix HT proposé par le candidat, multipliée par 60 et arrondi à deux chiffres après la virgule. Dans le cas où toutes les offres dépassent le coût d'objectif fixé, il ne sera pas pris en compte le prix HT du moins disant mais le coût d'objectif pour appliquer la formule indiqué ci-dessus.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: Mémoire technique
Description: Tous les critères et sous-critères sont indiqués à l'article 4.2 - Critères de jugement des offres du Règlement de Consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère Bonus RSE
Description: Ce critère s'organise autour de 7 grands axes détaillés à l'article 4.2 - Critères de jugement des offres du Règlement de Consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3,5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui signe le contrat: AVESNOISE PROMOCIL
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Espaces Verts - Clôtures
Description: Travaux d'espaces verts - clôtures
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: CAUDRY
Code postal: 59540
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 18 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Critère prix
Description: La note sur le prix est égale au prix HT du moins disant divisé par le prix HT proposé par le candidat, multipliée par 60 et arrondi à deux chiffres après la virgule. Dans le cas où toutes les offres dépassent le coût d'objectif fixé, il ne sera pas pris en compte le prix HT du moins disant mais le coût d'objectif pour appliquer la formule indiqué ci-dessus.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: Mémoire technique
Description: Tous les critères et sous-critères sont indiqués à l'article 4.2 - Critères de jugement des offres du Règlement de Consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Critère Bonus RSE
Description: Ce critère s'organise autour de 7 grands axes détaillés à l'article 4.2 - Critères de jugement des offres du Règlement de Consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 3,5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui signe le contrat: AVESNOISE PROMOCIL
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 933 510,90 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ARBUATTI CONSTRUCTIONS
Offre:
Identifiant de l’offre: 1159254-ARBUATTICONSTRUCTIONS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 499 592,69 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-SD8931-1
Date de conclusion du marché/concession: 03/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: AVESNOISE PROMOCIL
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 499 592,69 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 611 009,91 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: JBCC
Offre:
Identifiant de l’offre: 1159254-JBCC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 14 130,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-SD8931-2
Date de conclusion du marché/concession: 03/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: AVESNOISE PROMOCIL
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 14 130,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 19 548,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ENTREPRISE BEUVELET "Alexandre Wery SAS"
Offre:
Identifiant de l’offre: 1159254-BEUVELET
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 40 209,50 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-SD8931-3
Date de conclusion du marché/concession: 03/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: AVESNOISE PROMOCIL
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 40 209,50 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 73 296,28 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TOMMASINI MENUISERIE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1159254-TOMMASINIMENUISERIE-4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 50 175,00 EUR
L’offre est une variante: oui
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-SD8931-4
Date de conclusion du marché/concession: 03/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: AVESNOISE PROMOCIL
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 50 175,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 63 325,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: B.B.I
Offre:
Identifiant de l’offre: 1159254-BBI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 68 257,88 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-SD8931-5
Date de conclusion du marché/concession: 03/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: AVESNOISE PROMOCIL
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 68 257,88 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 87 300,19 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TOMMASINI MENUISERIE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1159254-TOMMASINIMENUISERIE-6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 29 306,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-SD8931-6
Date de conclusion du marché/concession: 03/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: AVESNOISE PROMOCIL
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 29 306,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 43 842,68 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: B2V ELECTRICITE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1159254-B2VELECTRICITE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 39 060,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-SD8931-7
Date de conclusion du marché/concession: 03/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: AVESNOISE PROMOCIL
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 37 500,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 39 060,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: E.S.C.V
Offre:
Identifiant de l’offre: 1159254-ESCV
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 45 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-SD8931-8
Date de conclusion du marché/concession: 03/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: AVESNOISE PROMOCIL
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 45 000,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 60 064,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TMT BATIMENT
Offre:
Identifiant de l’offre: 1159254-TMTBATIMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 30 339,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-SD8931-9
Date de conclusion du marché/concession: 03/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: AVESNOISE PROMOCIL
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 30 339,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 54 547,43 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAMBRE AVESNOIS ENTRETIEN
Offre:
Identifiant de l’offre: 1159254-SAMBREAVESNOISENTRETIEN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 25 767,87 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-SD8931-10
Date de conclusion du marché/concession: 03/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: AVESNOISE PROMOCIL
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 25 767,87 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 26 223,33 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LORBAN
Offre:
Identifiant de l’offre: 1159254-LORBAN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 58 527,50 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-SD8931-11
Date de conclusion du marché/concession: 03/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: AVESNOISE PROMOCIL
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 56 191,30 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 58 527,50 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Décovert Environnement
Offre:
Identifiant de l’offre: 1159254-DECOVERTENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 32 690,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025-SD8931-12
Date de conclusion du marché/concession: 03/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: AVESNOISE PROMOCIL
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 32 430,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 32 690,00 EUR
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: AVESNOISE PROMOCIL
Numéro d’enregistrement: 44552039800030
Adresse postale: 6 rue de la croix
Ville: Maubeuge
Code postal: 59600
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: +33 672099733
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Lille
Numéro d’enregistrement: 175 901 115 00709
Adresse postale: 13 Avenue du peuple belge
Ville: LILLE
Code postal: 59800
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0320783333
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: ARBUATTI CONSTRUCTIONS
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 41486409000017
Ville: HAUTMONT
Code postal: 59330
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0327649928
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: JBCC
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 83405207800013
Ville: ROUVROY SUR SERRE
Code postal: 02360
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0621404827
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: ENTREPRISE BEUVELET "Alexandre Wery SAS"
Taille de l’opérateur économique: Micro
Numéro d’enregistrement: 81040128100011
Ville: FERRIERE LA GRANDE
Code postal: 59680
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: TOMMASINI MENUISERIE
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 33861420900017
Ville: AULNOYE-AYMERIES
Code postal: 59620
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0327664744
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004, LOT-0006
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: B.B.I
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 37864575800020
Ville: TRELON
Code postal: 59132
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0327597750
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: B2V ELECTRICITE
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 81334897600024
Ville: LE QUESNOY
Code postal: 59530
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: E.S.C.V
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 34435749600035
Ville: MARLY
Code postal: 59383
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: TMT BATIMENT
Taille de l’opérateur économique: Micro
Numéro d’enregistrement: 91790843600020
Ville: LEFOREST
Code postal: 62790
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: SAMBRE AVESNOIS ENTRETIEN
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 33245605200049
Ville: BACHANT
Code postal: 59138
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0010
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: LORBAN
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 44722009600021
Ville: LA LONGUEVILLE
Code postal: 59570
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0327621576
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0011
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: Décovert Environnement
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 81415662600024
Ville: LA LONGUEVILLE
Code postal: 59570
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0012
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 5184ae07-5155-4376-ada4-082f26506f48 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 30/04/2026 10:50:02 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 303535-2026
Numéro de publication au JO S: 85/2026
Date de publication: 04/05/2026
