A proximité de Bettignies 59600 Nord
Acheteur : AVESNOISE PROMOCIL
6 rue de la croix
59600 Maubeuge
Tel : +33 327697071
Secteurs d'activité
Services d'ingénierie.
Services d'architecture.

ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE - MULTI ATTRIBUTAIRES AVEC MINIMUM ET MAXIMUM DE MAITRISE D'OEUVRE

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 04/08/2026
JOUE - 538120-2026
538120-2026 - Résultats
France – Services d'architecture – ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE - MULTI ATTRIBUTAIRES AVEC MINIMUM ET MAXIMUM DE MAITRISE D'OEUVRE
OJ S 148/2026 04/08/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielAVESNOISE PROMOCIL
Adresse électroniquedeltour.anais@groupe-sai.fr
Forme juridique de l’acheteurEntité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE - MULTI ATTRIBUTAIRES AVEC MINIMUM ET MAXIMUM DE MAITRISE D'OEUVRE
DescriptionPrestations de maîtrise d'oeuvre : missions partielles, missions complètes et complémentaires, relatives à des opérations de construction (logement, tertiaire), voiries et réseaux divers (VRD), acquisition amélioration (logement, tertiaire) et aménagement (lotissement, viabilisation de lots libres de constructeurs).
Identifiant de la procédure7ef75c86-4939-4ce2-bbfe-1a406d3a4cd0
Avis précédent3e1aacc2-6887-4400-b7dd-fca90d25efcb-01
Identifiant interne2025-SDMOE2029
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature complémentaire (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre9 700 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitrePrestations de maîtrise d'oeuvre
DescriptionPrestations de maîtrise d'oeuvre : missions partielles, missions complètes et complémentaires, relatives à des opérations de construction (logement, tertiaire), voiries et réseaux divers (VRD), acquisition amélioration (logement, tertiaire) et aménagement (lotissement, viabilisation de lots libres de constructeurs)
Identifiant interneunique
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature complémentaire (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
Autres informations sur le renouvellementDurée du marché : 2 ans avec tacite reconduction, possible 2 fois, pour une durée maximale du marché de 4 ans au total.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA9 700 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix
Descriptionjugé sur 40 points - voir règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
NomQualité technique
Descriptionmémoire technique jugé sur 60 points - voir règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypeQualité
NomBonus RSE
DescriptionBonus RSE sur 3.5 points - voir règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution valeur fixeValeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution3,5
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attributionCritères de jugement des candidatures : - Capacité financière (20%) - Capacité technique (50%) - Capacité professionnelle. Pour chaque tranche le candidat doit indiquer : le nombre d'heures et le détail par mission (30%)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal judiciaire de Lille
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Lille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: conformément à la réglementation en vigueur.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Lille
Organisation qui signe le contratAVESNOISE PROMOCIL
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis9 700 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre9 700 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielAGENCE FLORIAN VALERI
Offre
Identifiant de l’offre1143657_offre_1195147_772105.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLot unique multi-attributaires-1
Date de conclusion du marché/concession01/06/2026
Organisation qui signe le contratAVESNOISE PROMOCIL
Adjudicataire/attributaire
Nom officielBENOIT CHANDELIER
Offre
Identifiant de l’offre1143657_offre_1195147_791801.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLot unique multi-attributaires-2
Date de conclusion du marché/concession01/06/2026
Organisation qui signe le contratAVESNOISE PROMOCIL
Adjudicataire/attributaire
Nom officielDA ARCHITECTURE SARL
Offre
Identifiant de l’offre1143657_offre_1195147_986756.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLot unique multi-attributaires-3
Date de conclusion du marché/concession01/06/2026
Organisation qui signe le contratAVESNOISE PROMOCIL
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSARL INSITU ARCHITECTES
Offre
Identifiant de l’offre1143657_offre_1195147_679199.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLot unique multi-attributaires-4
Date de conclusion du marché/concession01/06/2026
Organisation qui signe le contratAVESNOISE PROMOCIL
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSARL LES MURS ONT DES PLUMES
Offre
Identifiant de l’offre1143657_offre_1195147_435900.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLot unique multi-attributaires-5
Date de conclusion du marché/concession01/06/2026
Organisation qui signe le contratAVESNOISE PROMOCIL
Adjudicataire/attributaire
Chef de file du soumissionnaireMAISON ZENetBO
Nom officielYANN RODON ARCHITECTE
Offre
Identifiant de l’offre1143657_offre_1195147_927676.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLot unique multi-attributaires-6
Date de conclusion du marché/concession01/06/2026
Organisation qui signe le contratAVESNOISE PROMOCIL
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSAS D'ARCHITECTURE HYPERBOLE
Offre
Identifiant de l’offre1143657_offre_1195147_797018.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLot unique multi-attributaires-7
Date de conclusion du marché/concession01/06/2026
Organisation qui signe le contratAVESNOISE PROMOCIL
Adjudicataire/attributaire
Nom officielVIANNEY VIGLIECCA ARCHITECTE HMONP
Offre
Identifiant de l’offre1143657_offre_1195147_990676.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLot unique multi-attributaires-8
Date de conclusion du marché/concession01/06/2026
Organisation qui signe le contratAVESNOISE PROMOCIL
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues11
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAVESNOISE PROMOCIL
Numéro d’enregistrement44552039800055
Adresse postale6 rue de la croix
VilleMAUBEUGE
Code postal59600
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Adresse électroniquedeltour.anais@groupe-sai.fr
Téléphone+33 327697071
Profil de l’acheteurhttps://promocil.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal judiciaire de Lille
Numéro d’enregistrement17590111500709
VilleLille
Code postal59800
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officielAGENCE FLORIAN VALERI
Taille de l’opérateur économiqueMicro
Numéro d’enregistrement84877161400015
VilleLILLE
Code postal59000
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@agencevaleriflorian.com
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officielBENOIT CHANDELIER
Taille de l’opérateur économiqueMicro
Numéro d’enregistrement43192415800022
VilleBAVAY
Code postal59570
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Téléphone0327531068
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officielDA ARCHITECTURE SARL
Taille de l’opérateur économiqueMicro
Numéro d’enregistrement82522862000019
VillePARIS
Code postal75013
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Adresse électroniquek.dudzik@da-archi.pro
Téléphone0623809205
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officielSARL INSITU ARCHITECTES
Taille de l’opérateur économiqueMicro
Numéro d’enregistrement42126043100018
VilleVALENCIENNES
Code postal59300
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Adresse électroniquevalenciennes@in6tu.eu
Téléphone0327474088
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0007
Nom officielSARL LES MURS ONT DES PLUMES
Taille de l’opérateur économiqueMicro
Numéro d’enregistrement44091495000041
VilleVALENCIENNES CEDEX
Code postal59301
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Adresse électroniquearchitectes@lesmursontdesplumes.fr
Téléphone0327425100
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0008
Nom officielMAISON ZENetBO
Taille de l’opérateur économiqueMicro
Numéro d’enregistrement88820993900014
VilleWATTIGNIES LA VICTOIRE
Code postal59680
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Adresse électroniqueBonningre.bruno@orange.fr
Téléphone0687300305
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0009
Nom officielYANN RODON ARCHITECTE
Taille de l’opérateur économiqueMicro
Numéro d’enregistrement52797007300047
VilleROUSIES
Code postal59131
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Adresse électroniqueyr@yr-architecte.com
Téléphone0688184064
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0010
Nom officielSAS D'ARCHITECTURE HYPERBOLE
Taille de l’opérateur économiqueMicro
Numéro d’enregistrement89345069200015
VilleLE QUESNOY
Code postal59530
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Adresse électroniqueinfo@hyperbole-architecture.com
Téléphone0689118215
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0011
Nom officielVIANNEY VIGLIECCA ARCHITECTE HMONP
Taille de l’opérateur économiqueMicro
Numéro d’enregistrement84863059600015
VilleMAUBEUGE
Code postal59600
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Adresse électroniqueagence@vigliecca-architecture.fr
Téléphone0327677445
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0000
Nom officielDEMATIS
Numéro d’enregistrement45072478600030
VilleParis
Code postal75015
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@dematis.com
Téléphone+33 172365548
Adresse internetwww.dematis.com
Rôles de cette organisation
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis711b2be4-fbed-4d80-940d-0b65f342bdd4  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis03/08/2026 15:00:03 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis538120-2026
Numéro de publication au JO S148/2026
Date de publication04/08/2026