1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: VNF Siège de Béthune
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de vêtements de travail au profit des personnels de VNF (5 lots)
Description: Accord-cadre de fourniture de vêtements de travail au profit des personnels de VNF. L'accord-cadre est alloti en 5 lots, mono-attributaire et exécuté par le biais de bons de commande.
Identifiant de la procédure: 607a8d28-ecdc-4d94-ab7d-5c33711c167f
Avis précédent: c3110cac-0e1e-4769-b0ca-e3590a5de7d2-01
Identifiant interne: 2411F014
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18110000 Vêtements professionnels
Nomenclature supplémentaire (cpv): 18130000 Vêtements de travail spéciaux
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les 5 lots sont conclus pour une durée ferme de deux (2) ans à compter de leur date de notification. Ils sont ensuite reconductibles tacitement une fois pour une période de deux (2) ans. Les montants indiqués comme "valeur de l'offre" sont les montants des DQE et n'ont pas de valeur contractuelle. Modalités de consultation des documents des lots : les documents des 5 lots sont communicables (conformément aux avis de la CADA) sur demande écrite à l'adresse suivante : VOIES NAVIGABLES DE FRANCE - Division achats et commande publique - 175 rue Ludovic Boutleux CS 30820 62408 BETHUNE CEDEX. E-mail : division-achats@vnf.fr
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: lot 1 : fourniture et livraison de bleus de travail au profit des personnels de VNF
Description: Fourniture et livraison de bleus de travail au profit des personnels de VNF
Identifiant interne: 2411F014A
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18110000 Vêtements professionnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 750 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 825 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot 1 (n°2411F014A) est conclu avec un montant minimum de 250 000Euros HT et un montant maximum de 825 000Euros HT sur sa durée totale, soit 4 ans (reconduction comprise).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: La description du critère "prix" est référencée dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: La description du critère "valeur technique" est référencée dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: La description du critère "caractère esthétique" est référencée dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description: La description du critère "démarches sociales et environnementales mises en place dans le cadre du marché public" est référencée dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: Les informations relatives aux délais de recours sont énoncées au sein du règlement de la consultation.
Organisation qui signe le marché: VNF Siège de Béthune
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 : fourniture et livraison de vêtements d'exploitation au profit des personnels de VNF
Description: Fourniture et livraison de vêtements d'exploitation au profit des personnels de VNF
Identifiant interne: 2411F014B
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18110000 Vêtements professionnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 570 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 630 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot 2 (n°2411F014B) est conclu avec un montant minimum de 190 000Euros HT et un montant maximum de 630 000Euros HT sur sa durée totale, soit 4 ans (reconduction comprise).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: La description du critère "prix" est référencée dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: La description du critère "valeur technique" est référencée dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: La description du critère "caractère esthétique" est référencée dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description: La description du critère "démarches sociales et environnementales mises en place dans le cadre du marché public." est référencée dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: Les informations relatives aux délais de recours sont énoncées au sein du règlement de la consultation.
Organisation qui signe le marché: VNF Siège de Béthune
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 : fourniture et livraison de parkas et casquettes grand froid au profit des personnels de VNF
Description: Fourniture et livraison de parkas et casquettes grand froid au profit des personnels de VNF
Identifiant interne: 2411F014C
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18110000 Vêtements professionnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 600 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 660 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot 3 (n°2411F014C) est conclu avec un montant minimum de 200 000Euros HT et un montant maximum de 660 000Euros HT sur sa durée totale, soit 4 ans (reconduction comprise).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: La description du critère "prix" est référencée dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: La description du critère "valeur technique" est référencée dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: La description du critère "caractère esthétique" est référencée dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description: La description du critère "démarches sociales et environnementales mises en place dans le cadre du marché public" est référencée dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: Les informations relatives aux délais de recours sont énoncées au sein du règlement de la consultation.
Organisation qui signe le marché: VNF Siège de Béthune
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 : fourniture et livraison de vêtements de laine au profit des personnels de VNF
Description: Fourniture et livraison de vêtements de laine au profit des personnels de VNF
Identifiant interne: 2411F014D
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18110000 Vêtements professionnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 680 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 750 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot 4 (n°2411F014D) est conclu avec un montant minimum de 225 000Euros HT et un montant maximum de 750 000Euros HT sur sa durée totale, soit 4 ans (reconduction comprise).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: La description du critère "prix" est référencée dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: La description du critère "valeur technique" est référencée dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: La description du critère "caractère esthétique" est référencée dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description: La description du critère "démarches sociales et environnementales mises en place dans le cadre du marché public" est référencée dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: Les informations relatives aux délais de recours sont énoncées au sein du règlement de la consultation.
Organisation qui signe le marché: VNF Siège de Béthune
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 5 : fourniture et livraison de vêtements de pluie au profit des personnels de VNF
Description: Fourniture et livraison de vêtements de pluie au profit des personnels de VNF
Identifiant interne: 2411F014E
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18110000 Vêtements professionnels
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 508 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 560 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot 5 (n°2411F014E) est conclu avec un montant minimum de 170 000Euros HT et un montant maximum de 560 000Euros HT sur sa durée totale, soit 4 ans (reconduction comprise).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: La description du critère "prix" est référencée dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: La description du critère "valeur technique" est référencée dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: La description du critère "caractère esthétique" est référencée dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description: La description du critère "démarches sociales et environnementales mises en place dans le cadre du marché public" est référencée dans le règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: Les informations relatives aux délais de recours sont énoncées au sein du règlement de la consultation.
Organisation qui signe le marché: VNF Siège de Béthune
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 2 263 208,60 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 3 425 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 825 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ALLMER
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE VARIANTE ALLMER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 695 460,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2411F014A - lot 1 : fourniture et livraison de bleus de travail au profit des personnels de VNF
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/03/2025
Date de conclusion du marché: 02/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 489103-2024
Organisation qui signe le marché: VNF Siège de Béthune
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 630 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ALLMER
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ALLMER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 297 846,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2411F014B - lot 2 : fourniture et livraison de vêtements d'exploitation au profit des personnels de VNF
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/03/2025
Date de conclusion du marché: 02/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 489103-2024
Organisation qui signe le marché: VNF Siège de Béthune
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 660 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LAFONT SAS (CEPOVETT)
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LAFONT SAS (CEPOVETT)
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 312 280,10 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2411F014C - lot 3 : fourniture et livraison de parkas et casquettes grand froid au profit des personnels de VNF
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/03/2025
Date de conclusion du marché: 03/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 489103-2024
Organisation qui signe le marché: VNF Siège de Béthune
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 750 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: REGAIN SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE REGAIN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 541 417,50 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2411F014D - lot 4 : fourniture et livraison de vêtements de laine au profit des personnels de VNF
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/03/2025
Date de conclusion du marché: 03/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 489103-2024
Organisation qui signe le marché: VNF Siège de Béthune
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 560 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CHATARD
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE CHATARD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 416 205,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2411F014E - lot 5 : fourniture et livraison de vêtements de pluie au profit des personnels de VNF
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/03/2025
Date de conclusion du marché: 02/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 489103-2024
Organisation qui signe le marché: VNF Siège de Béthune
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: VNF Siège de Béthune
Numéro d’enregistrement: 13001779100018
Adresse postale: 175 rue Ludovic Boutleux CS 30820
Ville: Béthune cedex
Code postal: 62408
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0321632424
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 17590003400026
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire CS62039, F
Ville: Lille
Code postal: 59014
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: +33 359542342
Télécopieur: +33 359542445
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: ALLMER
Numéro d’enregistrement: 41263502100048
Adresse postale: 36 rue Marcel Dassault
Ville: SECLIN
Code postal: 59113
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0320168610
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: LAFONT SAS (CEPOVETT)
Numéro d’enregistrement: 95551207400522
Adresse postale: 150 ancienne route de Beaujeu - Gleizé - BP 90421
Ville: VILLEFRANCHE SUR SAONE
Code postal: 69653
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0474624700
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: REGAIN SAS
Numéro d’enregistrement: 39389230200026
Adresse postale: 1 Rue Pierre Gilles de Gennes - Le Causse - Espace d'entreprises
Ville: LABRUGUIERE
Code postal: 81290
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
Téléphone: 0563591726
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: CHATARD
Numéro d’enregistrement: 39469475600021
Adresse postale: 271 Route de Roanne
Ville: POUILLY-SOUS-CHARLIEU
Code postal: 42720
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: 0477690209
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 648137d5-31c2-4a7a-a0d6-f168ef844f4e - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 24/04/2025 09:47:18 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 267428-2025
Numéro de publication au JO S: 81/2025
Date de publication: 25/04/2025