A proximité de Béthune 62411 Pas De Calais
Acheteur : CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
100 Avenue de Londres - CS 40548
62411 Béthune
Tel : 0362614607
3 Lots
Lot 1
Acquisition de deux véhicules bennes à ordures ménagères "26 tonnes"
Lot 2
Acquisition d'un véhicule benne à ordures ménagères "8.5 tonnes"
Lot 3
Acquisition d'un châssis porteur pour bennes amovibles et de ses équipements
Secteurs d'activité
Véhicules automobiles à usage spécifique.
Véhicules pour ordures.

Acquisition de véhicules de collecte de déchets ménagers - 3 lots

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 31/01/2025
JOUE - 68662-2025
68662-2025 - Résultats
France – Véhicules pour ordures – Acquisition de véhicules de collecte de déchets ménagers - 3 lots
OJ S 22/2025 31/01/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
Adresse électroniquecontact@bethunebruay.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAcquisition de véhicules de collecte de déchets ménagers - 3 lots
DescriptionAcquisition de véhicules de collecte de déchets ménagers - 3 lots
Identifiant de la procédure34357e4d-e4bd-4395-a7eb-eccc96ff1086
Avis précédent4bbd939c-7ec6-4a4c-aaaf-8586a9991151-01
Identifiant interne24069
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144510 Véhicules pour ordures
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Pas-de-Calais (FRE12)
PaysFrance
Informations complémentairesLes offres des candidats seront entièrement rédigées en langue française et exprimées en EURO. Si les offres des candidats sont rédigées dans une autre langue, elles doivent être accompagnées d'une traduction en français, cette traduction doit concerner l'ensemble des documents remis dans l'offre.
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreAcquisition de deux véhicules bennes à ordures ménagères "26 tonnes"
DescriptionAcquisition de deux véhicules bennes à ordures ménagères "26 tonnes"
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144510 Véhicules pour ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Pas-de-Calais (FRE12)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionCf. Article 7.2 du règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte)60

Critère
TypeQualité
DescriptionCf. article 7.2 du règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte)40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCRA
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lille
5.1.
LotLOT-0002
TitreAcquisition d'un véhicule benne à ordures ménagères "8.5 tonnes"
DescriptionAcquisition d'un véhicule benne à ordures ménagères "8.5 tonnes"
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144510 Véhicules pour ordures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Pas-de-Calais (FRE12)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionCf. Article 7.2 du Règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte)60

Critère
TypeQualité
DescriptionCf. article 7.2 de Règlement de la consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte)40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCRA
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lille
5.1.
LotLOT-0003
TitreAcquisition d'un châssis porteur pour bennes amovibles et de ses équipements
DescriptionAcquisition d'un châssis porteur pour bennes amovibles et de ses équipements
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144000 Véhicules automobiles à usage spécifique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Pas-de-Calais (FRE12)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionCf. article 7.1 du Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte)60

Critère
TypeQualité
DescriptionCf. article 7.2 du Règlement de la Consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte)40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCRA
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lille
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis887 165,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielTERBERG MATEC
Offre
Identifiant de l’offreTERBERG MATEC
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre536 800,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 1
Date de conclusion du marché29/01/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSEMAT SA
Offre
Identifiant de l’offreSEMAT SA
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre173 365,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 2
Date de conclusion du marché29/01/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSCANNORD
Offre
Identifiant de l’offreSCANNORD
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre177 000,00 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 3
Date de conclusion du marché29/01/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
Numéro d’enregistrement20007246000013
Département62
Adresse postale100 Avenue de Londres  
VilleBéthune cédex
Code postal62411
Subdivision pays (NUTS)Pas-de-Calais (FRE12)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@bethunebruay.fr
Téléphone0362614607
Adresse internetwww.bethune-bruay.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement17590003400026
Département59
Adresse postale5 rue Geoffroy Saint Hilaire  
VilleLille
Code postal59014
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone0359542342
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielCCRA
Numéro d’enregistrement17540001900014
Département54
Adresse postale1 rue du Préfet Claude Erignac  
VilleNANCY CEDEX
Code postal54.038
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Téléphone0383342565
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officielTERBERG MATEC
Numéro d’enregistrement87809906800057
Adresse postale7 RUE DES MALINES  
VilleLISSES
Code postal91090
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officielSEMAT SA
Numéro d’enregistrement77812846200034
Adresse postale335 AVENUE JEAN GUITTON  
VilleLA ROCHELLE
Code postal17028
Subdivision pays (NUTS)Charente-Maritime (FRI32)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officielSCANNORD
Numéro d’enregistrement34423736700026
Adresse postale104 RUE DES CLAUWIERS  
VilleSECLIN
Code postal59113
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0003
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis8c8cebf4-1530-405a-877f-61224bd183a4  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis30/01/2025 11:46:31 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis68662-2025
Numéro de publication au JO S22/2025
Date de publication31/01/2025