1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Maison d'Accueil Spécialisée Niort
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Humanisation et réaménagement de la MAS du Fief Joly Déconstruction - travaux d'adaptation des réseaux
Description: La MAS du Fief Joly est un établissement d'accueil et d'hébergement de personnes lourdement handicapées d'une capacité actuelle de 60 lits. Le site du Fief Joly sera reconfiguré en 5 unités de vie pour une capacité de 48 lits en chambres individuelles. Les principales caractéristiques des travaux sont : ? La démolition des 6 unités de vie existantes actuellement bâties en simple rez-de-chaussée ; ? L'adaptation des réseaux. Les surfaces à déconstruire sont de l'ordre de 2 142 m2. Ces travaux se feront sur un site partiellement occupé.
Identifiant de la procédure: 3b721d08-ee5c-4ea3-8565-3ea1b8c86f0a
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45111000 Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 51 rue Henri Poincaré
Ville: NIORT
Code postal: 79000
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 :
Description: Déconstruction - travaux d'adaptation des réseaux
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45111000 Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier
Options:
Description des options: PSE 1 : réemploi PEMD
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 51 RUE HENRI POINCARE
Ville: NIORT
Code postal: 79000
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 34 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 23/03/2026 12:30:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: MAS PUBLIQUE NIORT
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Maison d'Accueil Spécialisée Niort
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MAS PUBLIQUE NIORT
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Maison d'Accueil Spécialisée Niort
Numéro d’enregistrement: 26790120500018
Adresse postale: 51 RUE HENRI POINCARE
Ville: NIORT
Code postal: 79000
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
Téléphone: +33 549771393
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: MAS PUBLIQUE NIORT
Numéro d’enregistrement: 267 901 205 00018
Adresse postale: 51 RUE HENRI POINCARE
Ville: NIORT
Code postal: 79000
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: 228b7099-c6a3-494d-b18f-ccba90974d76 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 11/02/2026 14:30:06 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 103380-2026
Numéro de publication au JO S: 30/2026
Date de publication: 12/02/2026
