1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: UNIVERSITE MARIE ET LOUIS PASTEUR
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de compteurs communicants et d'équipements associés - Université Marie et Louis Pasteur (25000 Besançon)
Description: Fourniture de compteurs communicants et d'équipements associés - Université Marie et Louis Pasteur (25000 Besançon)
Identifiant de la procédure: 3d6b029f-f002-41a4-adc5-96e0b6ccaa60
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38554000 Compteurs d'électricité
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 RUE CLAUDE GOUDIMEL
Ville: BESANCON
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de compteurs communicants électriques et d'équipements associés
Description: Fourniture de compteurs communicants électriques et d'équipements associés
Identifiant interne: PP-CCP25003
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38554000 Compteurs d'électricité
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 RUE CLAUDE GOUDIMEL
Ville: BESANCON
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Mettre les renseignements demandés dans le RC.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Mettre les renseignements demandés dans le RC.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 13/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: UNIVERSITE MARIE ET LOUIS PASTEUR
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: UNIVERSITE MARIE ET LOUIS PASTEUR
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: UNIVERSITE MARIE ET LOUIS PASTEUR
Numéro d’enregistrement: 93810656400017
Département: 25
Adresse postale: 1 RUE CLAUDE GOUDIMEL
Ville: BESANCON
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Point de contact: Pauline PREISS
Téléphone: 0381665703
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Numéro d’enregistrement: 17250111600583
Département: 25
Adresse postale: 30 RUE CHARLES NODIER
Ville: BESANCON
Code postal: 25044
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381826000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: db01c8e8-40cc-4acb-9638-563a78c01470 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 08/04/2025 15:08:49 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 233260-2025
Numéro de publication au JO S: 71/2025
Date de publication: 10/04/2025
