A proximité de Besançon 25008 Doubs
Acheteur : Territoire 25
6 rue Louis Garnier
25008 Besancon
Tel : 0381414650
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 25/06/2025  
Secteurs d'activité
Services de conduite des travaux.

Missions d'OPC Inter-chantiers pour la tranche Grette-Brulard à Besançon (25)

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 26/05/2025
JOUE - 336552-2025
336552-2025 - Mise en concurrence
France – Services de conduite des travaux – Missions d'OPC Inter-chantiers pour la tranche Grette-Brulard à Besançon (25)
OJ S 100/2025 26/05/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielTerritoire 25
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteurEntreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMissions d'OPC Inter-chantiers pour la tranche Grette-Brulard à Besançon (25)
DescriptionLancement d'une consultation en vue de la désignation d'un coordinateur OPC inter-chantier dans le cadre de l'opération urbaine Grette-Brulard-Polygones située à Besançon
Identifiant de la procéduref878404d-fd2d-48cd-a106-01ae07338f49
Identifiant interne202504241427
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71520000 Services de conduite des travaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71520000 Services de conduite des travaux
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRue du général Brulard  
VilleBesancon
Code postal25000
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA230 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesInstance chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Nancy Cité Judiciaire rue du Général Fabvier 54035 Nancy Cedex Tél : 03 83 90 85 00 - Fax : 03 83 27 49 84 Accueil-nancy@justice.fr
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreMissions d'OPC Inter-chantiers pour la tranche Grette-Brulard à Besançon (25)
DescriptionLancement d'une consultation en vue de la désignation d'un coordinateur OPC inter-chantier dans le cadre de l'opération urbaine Grette-Brulard-Polygones située à Besançon
Identifiant interneS-PF-1652582
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71520000 Services de conduite des travaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71520000 Services de conduite des travaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRue du général Brulard  
VilleBesancon
Code postal25000
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début28/07/2025
Durée84 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA230 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres25/06/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture25/06/2025 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuTribunal judiciaire de Nancy Cité Judiciaire rue du Général Fabvier 54035 Nancy Cedex
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nancy
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementDC41B95D-DF03-0DAE-6AB060D460868CDB
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielTerritoire 25
Numéro d’enregistrement55498
Adresse postale6 rue Louis Garnier
VilleBesancon
Code postal25008
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Point de contactBLETTON Bernard
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0381414650
Télécopieur0381414651
Adresse internethttp://www.sedia-bfc.fr
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal judiciaire de Nancy
Numéro d’enregistrementDC41B998-C7FF-DFE5-78778C62F172471B
Adresse postaleCité Judiciaire rue du Général Fabvier
VilleNancy
Code postal54035
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Adresse électroniqueAccueil-nancy@justice.fr
Téléphone0383908500
Télécopieur0383274984
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Nancy
Numéro d’enregistrementDC41B9A7-0C46-3689-B8AE993ACB09EB05
Adresse postale5, Place de la Carrière C.O. n° 20038
VilleNancy
Code postal54036
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone0383174343
Télécopieur0383174350
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis89867709-e2fa-4a5f-966f-08990bdf0d5e  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis23/05/2025 11:15:22 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis336552-2025
Numéro de publication au JO S100/2025
Date de publication26/05/2025