A proximité de Besançon 25008 Doubs
Acheteur : Territoire 25
6 rue Louis Garnier
25008 Besancon
Tel : 0381414650
  Reste 31 jours - Date de clôture estimée : 22/07/2026  
Secteurs d'activité
Travaux de vitrerie.
Ferronnerie.
Serrurerie.

Marché de travaux pour la reconversion du site du Château Montbéliard Wurtemberg (25) - Lot 20 - Vitrines

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 16/06/2026
JOUE - 412009-2026
412009-2026 - Mise en concurrence
France – Travaux de vitrerie – Marché de travaux pour la reconversion du site du Château Montbéliard Wurtemberg (25) - Lot 20 - Vitrines
OJ S 114/2026 16/06/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielTerritoire 25
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteurEntreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMarché de travaux pour la reconversion du site du Château Montbéliard Wurtemberg (25) - Lot 20 - Vitrines
DescriptionLe présent lot, bien qu'intégrant l'opération globale de reconversion du site du Château de Montbéliard Wurtemberg lancée en appel d'offres, est passé selon une procédure adaptée (MAPA) au titre des petits lots
Identifiant de la procédurea3b8b45f-c2a0-4bc9-85d8-84dfd0ac2466
Identifiant interneT2040-NR-20
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45441000 Travaux de vitrerie
Nomenclature complémentaire (cpv): 44316500 Serrurerie, 44316510 Ferronnerie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale7 Rue des Tours  
VilleMontbeliard
Code postal25200
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA515 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreVITRINES
DescriptionVITRINES
Identifiant interne20
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéTravaux
Nomenclature principale (cpv): 45441000 Travaux de vitrerie
Nomenclature complémentaire (cpv): 45441000 Travaux de vitrerie, 44316500 Serrurerie, 44316510 Ferronnerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale7 Rue des Tours  
VilleMontbeliard
Code postal25200
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début09/10/2028
Durée36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA515 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésExigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
Objectif social promuAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres22/07/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture28/07/2026 10:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuMontbéliard
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Nancy
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementE974075E-CB87-6DF9-913C5B252871A5CA
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielTerritoire 25
Numéro d’enregistrement55498
Adresse postale6 rue Louis Garnier
VilleBesancon
Code postal25008
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Point de contactBLETTON Bernard
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.com
Téléphone0381414650
Télécopieur0381414651
Adresse internethttp://www.sedia-bfc.fr
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal judiciaire de Nancy
Numéro d’enregistrementE97407BA-D7BB-931C-7542CC8FD2546D8D
Adresse postaleCité Judiciaire rue du Général Fabvier
VilleNancy
Code postal54035
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Adresse électroniqueAccueil-nancy@justice.fr
Téléphone0383908500
Télécopieur0383274984
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Nancy
Numéro d’enregistrementE97407CE-CAAB-197A-4F3AAC04CDA3F865
Adresse postale5, Place de la Carrière C.O. n° 20038
VilleNancy
Code postal54036
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone0383174343
Télécopieur0383174350
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis423366cc-fe6d-48e8-844e-ca643f6b80b9  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis15/06/2026 11:10:07 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis412009-2026
Numéro de publication au JO S114/2026
Date de publication16/06/2026