A proximité de Besançon 25008 Doubs
Acheteur : Territoire 25
6 rue Louis Garnier
25008 Besancon
Tel : 0381414650
  Reste 24 jours - Date de clôture estimée : 02/11/2026  
Secteurs d'activité
Services d'organisation de concours d'architecture.
Services d'architecture.

Concours de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une salle polyvalente à but socio-culturelle à DEVECEY (25)

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 01/10/2026
JOUE - 675755-2026
675755-2026 - Mise en concurrence
France – Services d'architecture – Concours de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une salle polyvalente à but socio-culturelle à DEVECEY (25)
OJ S 190/2026 01/10/2026
Avis de concours
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Territoire 25
Adresse électronique: correspondre@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Concours de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une salle polyvalente à but socio-culturelle à DEVECEY (25)
Description: La présente consultation a pour objet de désigner une équipe de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une salle polyvalente d'une capacité de 350 places avec scène, loge. Le programme comprend également une salle pouvant accueillir 50 personnes avec un office de réchauffage et autres locaux techniques et annexes
Identifiant de la procédure: 8480c054-65e2-4158-a99d-515b88116b77
Identifiant interne: DEVECEY - CONCOURS MOE
Type de procédure: Restreinte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature complémentaire (cpv): 71230000 Services d'organisation de concours d'architecture
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Concours de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une salle polyvalente à but socio-culturelle à DEVECEY (25)
Description: La présente consultation a pour objet de désigner une équipe de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une salle polyvalente d'une capacité de 350 places avec scène, loge. Le programme comprend également une salle pouvant accueillir 50 personnes avec un office de réchauffage et autres locaux techniques et annexes
Identifiant interne: S-PF-1881667
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature complémentaire (cpv): 71230000 Services d'organisation de concours d'architecture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue des Artisans  
Ville: Devecey
Code postal: 25870
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Modalités de sélection du concours: 
La décision du jury est contraignante pour l’acheteur: non
Prime: 
Rang du candidat recevant la prime: 1
Informations complémentaires: 10.000 euro(s) HT
Tout marché de services faisant suite au concours sera attribué à l’un des lauréats du concours
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 02/11/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 7637D230-9B12-F89E-2A8F2E4C2C986EF8
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Territoire 25
Numéro d’enregistrement: 55498
Adresse postale: 6 rue Louis Garnier
Ville: Besancon
Code postal: 25008
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Point de contact: BLETTON Bernard
Adresse électronique: correspondre@aws-france.com
Téléphone: 0381414650
Télécopieur: 0381414651
Adresse internet: http://www.sedia-bfc.fr
Profil de l’acheteur: https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: 7637D27A-0D7D-01C1-8E10EEADFADF5D57
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25044
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone: 0381826000
Télécopieur: 0381826001
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: 7637D28B-066D-85DA-2CB029BE2863F847
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25044
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone: 0381826000
Télécopieur: 0381826001
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 1d904424-4686-4850-8caf-2a2cafb632ed  -  01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de concours
Sous-type d’avis: 23
Date d’envoi de l’avis: 30/09/2026 14:10:02 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 675755-2026
Numéro de publication au JO S: 190/2026
Date de publication: 01/10/2026