A proximité de Besançon 25007 Doubs
Acheteur : SOLIDARITE DOUBS HANDICAP
10 rue La Fayette
25000 BESANCON
Tel : +33 381630879
  Reste 18 jours - Date de clôture estimée : 10/02/2025  
5 Lots
Lot 1
PONTARLIER (25300) -ETALANS
Lot 2
LE RUSSEY (25210) -ETALANS
Lot 3
ORNANS (25290) -ETALANS
Lot 4
CHARMOILLE (25380) -ETALANS
Lot 5
NAISEY LES GRANGES (25360) -ETALANS
Secteurs d'activité
Services de taxi.

MAPA TRANSPORT DES USAGERS DE LA MAISON D'ACCUEIL SPECIALISE D'ETALNS POUR SDH

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 10/01/2025
JOUE - 15550-2025
15550-2025 - Mise en concurrence
France – Services de taxi – MAPA TRANSPORT DES USAGERS DE LA MAISON D'ACCUEIL SPECIALISE D'ETALNS POUR SDH
OJ S 7/2025 10/01/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSOLIDARITE DOUBS HANDICAP
Adresse électroniquedominique.die@sdh-epsms.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMAPA TRANSPORT DES USAGERS DE LA MAISON D'ACCUEIL SPECIALISE D'ETALNS POUR SDH
DescriptionTRANSPORT DES USAGERS DE LA MAISON D'ACCUEIL SPECIALISE D'ETALANS
Identifiant de la procédureb230dedc-ac79-43ca-a3c6-fa8c05285803
Type de procédureRestreinte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60120000 Services de taxi
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA190 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre5
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés5
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationauxSe référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: PONTARLIER (25300) -ETALANS
Description: TRANSPORT DES USAGERS DE L'UNITE ACCUEIL DE JOUR
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60120000 Services de taxi
5.1.3.
Durée estimée
Date de début03/03/2025
Date de fin de durée02/03/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1066670
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 10/02/2025 12:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésOui
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursSolidarité Doubs Handicap (SDH)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSOLIDARITE DOUBS HANDICAP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursSolidarité Doubs Handicap (SDH)
5.1.
LotLOT-0002
Titre: LE RUSSEY (25210) -ETALANS
Description: TRANSPORT DES USAGERS DE L'UNITE ACCUEIL DE JOUR
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60120000 Services de taxi
5.1.3.
Durée estimée
Date de début03/03/2025
Date de fin de durée02/03/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1066670
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 10/02/2025 12:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésOui
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursSolidarité Doubs Handicap (SDH)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSOLIDARITE DOUBS HANDICAP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursSolidarité Doubs Handicap (SDH)
5.1.
LotLOT-0003
Titre: ORNANS (25290) -ETALANS
Description: TRANSPORT DES USAGERS DE L'UNITE ACCUEIL DE JOUR
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60120000 Services de taxi
5.1.3.
Durée estimée
Date de début03/03/2025
Date de fin de durée02/03/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1066670
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 10/02/2025 12:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésOui
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursSolidarité Doubs Handicap (SDH)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSOLIDARITE DOUBS HANDICAP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursSolidarité Doubs Handicap (SDH)
5.1.
LotLOT-0004
Titre: CHARMOILLE (25380) -ETALANS
Description: TRANSPORT DES USAGERS DE L'UNITE ACCUEIL DE JOUR
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60120000 Services de taxi
5.1.3.
Durée estimée
Date de début03/03/2025
Date de fin de durée02/03/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1066670
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 10/02/2025 12:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésOui
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursSolidarité Doubs Handicap (SDH)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSOLIDARITE DOUBS HANDICAP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursSolidarité Doubs Handicap (SDH)
5.1.
LotLOT-0005
Titre: NAISEY LES GRANGES (25360) -ETALANS
Description: TRANSPORT DES USAGERS DE L'UNITE ACCUEIL DE JOUR
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60120000 Services de taxi
5.1.3.
Durée estimée
Date de début03/03/2025
Date de fin de durée02/03/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1066670
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 10/02/2025 12:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésOui
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursSolidarité Doubs Handicap (SDH)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSOLIDARITE DOUBS HANDICAP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursSolidarité Doubs Handicap (SDH)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SOLIDARITE DOUBS HANDICAP
Numéro d’enregistrement: 20003658000138
Adresse postale: 10 rue La Fayette CS 61432  
Ville: BESANCON CEDEX
Code postal: 25007
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Adresse électronique: dominique.die@sdh-epsms.fr
Téléphone: +33 381630879
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Solidarité Doubs Handicap (SDH)
Numéro d’enregistrement: 200 036 580 00138
Adresse postale: 10 RUE LA FAYETTE  
Ville: BESANCON
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Point de contact: Dominique DIE
Adresse électronique: dominique.die@sdh-epsms.fr
Téléphone: 0381630879
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: c4f3f1d5-14c8-480e-b088-a8fbfcac6f3a - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 09/01/2025 10:10:05 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 15550-2025
Numéro de publication au JO S: 7/2025
Date de publication: 10/01/2025