1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SID NE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Besançon (25) – Caserne Joffre – 19ème régiment du Génie – Wagon Autrichienne Mise en œuvre d’un wagon prestige dit « Autrichienne ».Lot n° 1 : Structure métallique et Aménagement extérieur
Description: Besançon (25) – Caserne Joffre – 19ème régiment du Génie – Wagon Autrichienne Mise en œuvre d’un wagon prestige dit « Autrichienne ». Lot n° 1 : Structure métallique et Aménagement extérieur
Identifiant de la procédure: 15fcd0ea-1c2c-4e08-a757-df85d4f80cb9
Identifiant interne: 26USID05-009
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262410 Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques de bâtiment
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Besançon (25) – Caserne Joffre – 19ème régiment du Génie – Wagon Autrichienne Mise en œuvre d’un wagon prestige dit « Autrichienne ». Lot n° 1 : Structure métallique et Aménagement extérieur
Description: Besançon (25) – Caserne Joffre – 19ème régiment du Génie – Wagon Autrichienne Mise en œuvre d’un wagon prestige dit « Autrichienne ». Lot n° 1 : Structure métallique et Aménagement extérieur
Identifiant interne: 26USID05-009
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262410 Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques de bâtiment
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Informations complémentaires: Quartier BRUN
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 6 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/07/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: SID NE
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Unité de soutien de l'infrastructure de la défense de Besançon
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Unité de soutien de l'infrastructure de la défense de Besançon
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SID NE
Organisation qui traite les offres: SID NE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SID NE
Numéro d’enregistrement: 13000190200373
Ville: BESANCON
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Point de contact: José PAES
Téléphone: 0381872082
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Unité de soutien de l'infrastructure de la défense de Besançon
Numéro d’enregistrement: 26USID05-009
Ville: BESANCON
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Identifiant/version de l’avis: 0053b4e0-eaac-41c6-8a29-f9fcea7dcec2 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 24/06/2026 18:25:52 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 440013-2026
Numéro de publication au JO S: 121/2026
Date de publication: 26/06/2026
