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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SEDIA
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: La présente consultation a pour objet de désigner une équipe de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de prestations intellectuelles en vue de la construction d'un immeuble à destination de bureaux et de laboratoires à Besançon
Description: Le bâtiment à construire est un immeuble à destination de bureaux et de laboratoires à Besançon. En concertation étroite et régulière avec les professionnels des filières horlogerie, bijouterie-joaillerie et arts de la table, FRANCÉCLAT définit et met en oeuvre une politique globale destinée, par le biais d'un programme d'actions collectives, à dynamiser la création, la production, la vente en France et à l'international des produits de ces trois filières. Le projet doit permettre de donner une cohérence et de développer des synergies entre les différents espaces collectifs et collaboratifs. On identifiera clairement au travers de l'organisation spatiale, la fluidité fonctionnelle, l'aspect esthétique, les connexions, le souhait de doter Francéclat d'un lieu innovant, technologique, collaboratif
Identifiant de la procédure: 59be83b5-c7c9-4b4f-8d35-411a1610cc48
Identifiant interne: Concours MOE FRANCECLAT
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature complémentaire (cpv): 71200000 Services d'architecture
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: La présente consultation a pour objet de désigner une équipe de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de prestations intellectuelles en vue de la construction d'un immeuble à destination de bureaux et de laboratoires à Besançon
Description: Le bâtiment à construire est un immeuble à destination de bureaux et de laboratoires à Besançon. En concertation étroite et régulière avec les professionnels des filières horlogerie, bijouterie-joaillerie et arts de la table, FRANCÉCLAT définit et met en oeuvre une politique globale destinée, par le biais d'un programme d'actions collectives, à dynamiser la création, la production, la vente en France et à l'international des produits de ces trois filières. Le projet doit permettre de donner une cohérence et de développer des synergies entre les différents espaces collectifs et collaboratifs. On identifiera clairement au travers de l'organisation spatiale, la fluidité fonctionnelle, l'aspect esthétique, les connexions, le souhait de doter Francéclat d'un lieu innovant, technologique, collaboratif
Identifiant interne: S-PF-1654165
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature complémentaire (cpv): 71200000 Services d'architecture
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de la réponse au programme sur le plan fonctionnel
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité architecturale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de la performance énergétique et qualité environnementale du bâtiment
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
Critère:
Type: Coût
Description: Compatibilité du projet avec l'enveloppe financière aux travaux
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1 074 400,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: AJEANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 1 074 400,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Sed-2026-M015
Titre: La présente consultation a pour objet de désigner une équipe de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de prestations intellectuelles en vue de la construction d'un immeuble à destination de bureaux et de laboratoires à Besançon
Date de conclusion du marché/concession: 30/03/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 61
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 0475416D-FE61-92E2-3395F08025E2C02C
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SEDIA
Numéro d’enregistrement: 55496
Adresse postale: 6 rue Louis Garnier
Ville: Besancon
Code postal: 25008
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Point de contact: BLETTON Bernard
Téléphone: 0381418672
Télécopieur: 0381414651
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: 0475419F-924A-99F7-9D838F4DE9D4CCA3
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25044
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381826000
Télécopieur: 0381826001
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: 047541B0-C838-F1AD-80BEE0DB7E2ECDAC
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25044
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381826000
Télécopieur: 0381826001
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: AJEANCE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1654165-2-0-1
Adresse postale: 5 rue General Gouraud
Ville: Selestat
Code postal: 67600
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: 0960369847
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: ca6e30bc-6a14-4c54-8fe3-bff48c3c68d5 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 02/04/2026 10:11:02 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 232343-2026
Numéro de publication au JO S: 66/2026
Date de publication: 03/04/2026
