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A proximité de Besançon 25000 Doubs
Acheteur : Région Bourgogne-Franche-Comté
4 Square Castan CS 51857
25031 Besançon cedex
Tel : +33 380444075
44 Lots
Lot 1
Transport routier de marchandises- ZE Dijon
Lot 2
Gestion d'entreprise agricole "multi-spécialités" - ZE Dijon
Lot 3
Fonctions transverses de l'entreprise- ZE Châtillon-Montbard
Lot 4
Maintenance en nautisme fluvial- ZE Dijon
Lot 5
Aménagement paysager- ZE Beaune
Lot 6
Agent viticole- ZE Beaune
Lot 7
Services à la personne- ZE Beaune
Lot 8
Soudeur industriel- ZE Dijon
Lot 9
Hygiene et propreté- ZE Dijon
Lot 10
Transport routier de voyageurs- ZE Dijon
Lot 11
Opérateur logistique- ZE Dijon
Lot 12
Domaine de l'aménagement paysager- ZE Dijon
Lot 13
Fonctions transverses de l'entreprise- ZE Dijon
Lot 14
Domaine de l'aménagement paysager et de productions - ZE Dijon
Lot 15
Métiers de la production/pharmaceutique et cosmétique- ZE Dijon
Lot 16
Métiers de la petite enfance - CC Montbardois
Lot 17
Commerce et vente en jardinerie- ZE Dijon
Lot 18
Domaine de l'aménagement paysager et horticole- ZE Dijon
Lot 19
Responsable technico-commercial- ZE Beaune
Lot 20
Ouvrier agricole- ZE Dijon
Lot 21
Maintenance éolienne- ZE Dijon
Lot 22
Métiers de l'animation - ZE Dijon
Lot 23
Secrétariat médical -ZE Dijon
Lot 24
Service en salle- ZE Dijon
Lot 25
Gestion d'entreprise viticole -ZE Beaune
Lot 26
Métiers de bouche- ZE Dijon
Lot 27
Fonctions transverses de l'entreprise- ZE Beaune
Lot 28
Animation et sport- ZE Dijon
Lot 29
Usinage commandes traditionnelle et numérique- ZE Dijon
Lot 30
Métiers de la vente en magasin- ZE Dijon
Lot 31
Domaine de la taille de vigne- ZE Beaune
Lot 32
Métiers de la vente en magasin- ZE Dijon
Lot 33
Services à la personne- Bassins de Chatillon sur Seine et de Semur en Auxois
Lot 34
Ouvrier du patrimoine ancien- ZE Dijon
Lot 35
Activités physiques ou sportives/Sport santé- Côte d'Or
Lot 36
Cuisinier - ZE Dijon
Lot 37
Métiers de la vente et transport/manutention - CC Terres d'Auxois
Lot 38
Agent de prévention et de sécurité- ZE Dijon
Lot 39
Production secteurs pharmaceutique et cosmétique- ZE Dijon
Lot 40
Chaudronnerie- ZE Dijon
Lot 41
Agent polyvalent de restauration-ZE Dijon
Lot 42
Sommelier- ZE Beaune
Lot 43
Gestionnaire de paie- ZE Dijon
Lot 44
Animation sportive/métiers de la forme- ZE Dijon
Secteurs d'activité
Services de formation.

Programme Qualifiant Côte d'Or 2024

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 19/01/2026
JOUE - 37779-2026
37779-2026 - Résultats
France – Services de formation – Programme Qualifiant Côte d'Or 2024
OJ S 12/2026 19/01/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime assoupli
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Région Bourgogne-Franche-Comté
Forme juridique de l’acheteur: Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Programme Qualifiant Côte d'Or 2024
Description: Programme Qualifiant Côte d'Or 2024
Identifiant de la procédure: ee79eb77-3ad2-4b5e-8266-ff98d6c19984
Identifiant interne: 00K53U33
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Transport routier de marchandises- ZE Dijon
Description: Une action visant à réaliser en sécurité un transport routier national ou international de marchandises avec un véhicule du groupe lourd d'une masse maximale admissible supérieure à 3,5 tonnes, de façon autonome et optimisée dans le contexte commercial de l'entreprise avec possibilité pour les stagiaires ayant réussi les épreuves au 1er passage de poursuivre sur un permis CE.
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité de l’offre par rapport aux exigences du cahier des charges et au territoire, innovation pédagogique : - Qualité de l’offre de formation au regard de la commande - Mobilisation du territoire, des partenariats et des entreprises locales pour sécuriser la prestation (sourcing, stage, retour à l’emploi)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Construction pédagogique et prise en compte du public cible notamment public vulnérable : – Sécurisation de l’accueil et du parcours, dont individualisation et modularisation – Sécurisation de l’accès à la certification par un accompagnement et un suivi adapté
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 22,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Moyens humains, techniques et matériels - Qualité des moyens humains proposés /sécurisation des prestations administratives et pédagogiques - Qualité des moyens techniques et matériels et prise en compte des obligations de service public - Prise en compte dans l’offre des enjeux de modernisation de l’appareil de formation, de transition écologique / énergétique et de qualité de la formation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 18,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de BESANCON
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Gestion d'entreprise agricole "multi-spécialités" - ZE Dijon
Description: Une formation dans le domaine de la gestion d'entreprise agricole "multi-spécialités" .
Identifiant interne: 35
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité de l’offre par rapport aux exigences du cahier des charges et au territoire, innovation pédagogique : - Qualité de l’offre de formation au regard de la commande - Mobilisation du territoire, des partenariats et des entreprises locales pour sécuriser la prestation (sourcing, stage, retour à l’emploi)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Construction pédagogique et prise en compte du public cible notamment public vulnérable : – Sécurisation de l’accueil et du parcours, dont individualisation et modularisation – Sécurisation de l’accès à la certification par un accompagnement et un suivi adapté
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 22,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Moyens humains, techniques et matériels - Qualité des moyens humains proposés /sécurisation des prestations administratives et pédagogiques - Qualité des moyens techniques et matériels et prise en compte des obligations de service public - Prise en compte dans l’offre des enjeux de modernisation de l’appareil de formation, de transition écologique / énergétique et de qualité de la formation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 18,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de BESANCON
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Fonctions transverses de l'entreprise- ZE Châtillon-Montbard
Description: Un dispositif de formation de plateforme tertiaire essentiellement de niveau 4 (de niveau 3 pour maxi 1300h) préparant aux fonctions transverses de l'entreprise dans le domaine de l'accueil, secrétariat, comptabilité, paie, communication. Parcours modulaires individualisés avec certifications partielles ou totales. Ce dispositif doit permettre d’acquérir les compétences nécessaires pour faire face à la digitalisation des fonctions transverses de l’entreprise (numérisation, dématérialisation, administration digitale …).
Identifiant interne: 38
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité de l’offre par rapport aux exigences du cahier des charges et au territoire, innovation pédagogique : - Qualité de l’offre de formation au regard de la commande - Mobilisation du territoire, des partenariats et des entreprises locales pour sécuriser la prestation (sourcing, stage, retour à l’emploi)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Construction pédagogique et prise en compte du public cible notamment public vulnérable : – Sécurisation de l’accueil et du parcours, dont individualisation et modularisation – Sécurisation de l’accès à la certification par un accompagnement et un suivi adapté
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 22,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Moyens humains, techniques et matériels - Qualité des moyens humains proposés /sécurisation des prestations administratives et pédagogiques - Qualité des moyens techniques et matériels et prise en compte des obligations de service public - Prise en compte dans l’offre des enjeux de modernisation de l’appareil de formation, de transition écologique / énergétique et de qualité de la formation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 18,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de BESANCON
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Maintenance en nautisme fluvial- ZE Dijon
Description: Une action de formation dans le domaine de la maintenance en nautisme fluvial.
Identifiant interne: 39
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité de l’offre par rapport aux exigences du cahier des charges et au territoire, innovation pédagogique : - Qualité de l’offre de formation au regard de la commande - Mobilisation du territoire, des partenariats et des entreprises locales pour sécuriser la prestation (sourcing, stage, retour à l’emploi)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Construction pédagogique et prise en compte du public cible notamment public vulnérable : – Sécurisation de l’accueil et du parcours, dont individualisation et modularisation – Sécurisation de l’accès à la certification par un accompagnement et un suivi adapté
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 22,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Moyens humains, techniques et matériels - Qualité des moyens humains proposés /sécurisation des prestations administratives et pédagogiques - Qualité des moyens techniques et matériels et prise en compte des obligations de service public - Prise en compte dans l’offre des enjeux de modernisation de l’appareil de formation, de transition écologique / énergétique et de qualité de la formation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 18,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de BESANCON
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Aménagement paysager- ZE Beaune
Description: Une action de formation dans le domaine de l'aménagement paysager.
Identifiant interne: 40
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité de l’offre par rapport aux exigences du cahier des charges et au territoire, innovation pédagogique : - Qualité de l’offre de formation au regard de la commande - Mobilisation du territoire, des partenariats et des entreprises locales pour sécuriser la prestation (sourcing, stage, retour à l’emploi)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Construction pédagogique et prise en compte du public cible notamment public vulnérable : – Sécurisation de l’accueil et du parcours, dont individualisation et modularisation – Sécurisation de l’accès à la certification par un accompagnement et un suivi adapté
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 22,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Moyens humains, techniques et matériels - Qualité des moyens humains proposés /sécurisation des prestations administratives et pédagogiques - Qualité des moyens techniques et matériels et prise en compte des obligations de service public - Prise en compte dans l’offre des enjeux de modernisation de l’appareil de formation, de transition écologique / énergétique et de qualité de la formation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 18,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de BESANCON
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Agent viticole- ZE Beaune
Description: Une action de formation préparant au métier d'agent viticole.
Identifiant interne: 41
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité de l’offre par rapport aux exigences du cahier des charges et au territoire, innovation pédagogique : - Qualité de l’offre de formation au regard de la commande - Mobilisation du territoire, des partenariats et des entreprises locales pour sécuriser la prestation (sourcing, stage, retour à l’emploi)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Construction pédagogique et prise en compte du public cible notamment public vulnérable : – Sécurisation de l’accueil et du parcours, dont individualisation et modularisation – Sécurisation de l’accès à la certification par un accompagnement et un suivi adapté
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 22,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Moyens humains, techniques et matériels - Qualité des moyens humains proposés /sécurisation des prestations administratives et pédagogiques - Qualité des moyens techniques et matériels et prise en compte des obligations de service public - Prise en compte dans l’offre des enjeux de modernisation de l’appareil de formation, de transition écologique / énergétique et de qualité de la formation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 18,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de BESANCON
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Services à la personne- ZE Beaune
Description: Une action de formation visant les métiers des services à la personne dans les différents contextes de travail.
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité de l’offre par rapport aux exigences du cahier des charges et au territoire, innovation pédagogique : - Qualité de l’offre de formation au regard de la commande - Mobilisation du territoire, des partenariats et des entreprises locales pour sécuriser la prestation (sourcing, stage, retour à l’emploi)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Construction pédagogique et prise en compte du public cible notamment public vulnérable : – Sécurisation de l’accueil et du parcours, dont individualisation et modularisation – Sécurisation de l’accès à la certification par un accompagnement et un suivi adapté
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 22,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Moyens humains, techniques et matériels - Qualité des moyens humains proposés /sécurisation des prestations administratives et pédagogiques - Qualité des moyens techniques et matériels et prise en compte des obligations de service public - Prise en compte dans l’offre des enjeux de modernisation de l’appareil de formation, de transition écologique / énergétique et de qualité de la formation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 18,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de BESANCON
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Soudeur industriel- ZE Dijon
Description: Une action de formation conduisant au métier de soudeur industriel incluant une qualification soudure adaptée aux projets professionnels des bénéficiaires.
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité de l’offre par rapport aux exigences du cahier des charges et au territoire, innovation pédagogique : - Qualité de l’offre de formation au regard de la commande - Mobilisation du territoire, des partenariats et des entreprises locales pour sécuriser la prestation (sourcing, stage, retour à l’emploi)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Construction pédagogique et prise en compte du public cible notamment public vulnérable : – Sécurisation de l’accueil et du parcours, dont individualisation et modularisation – Sécurisation de l’accès à la certification par un accompagnement et un suivi adapté
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 22,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Moyens humains, techniques et matériels - Qualité des moyens humains proposés /sécurisation des prestations administratives et pédagogiques - Qualité des moyens techniques et matériels et prise en compte des obligations de service public - Prise en compte dans l’offre des enjeux de modernisation de l’appareil de formation, de transition écologique / énergétique et de qualité de la formation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 18,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de BESANCON
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Hygiene et propreté- ZE Dijon
Description: Une action de formation dans le domaine de l'hygiène et de la propreté.
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité de l’offre par rapport aux exigences du cahier des charges et au territoire, innovation pédagogique : - Qualité de l’offre de formation au regard de la commande - Mobilisation du territoire, des partenariats et des entreprises locales pour sécuriser la prestation (sourcing, stage, retour à l’emploi)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Construction pédagogique et prise en compte du public cible notamment public vulnérable : – Sécurisation de l’accueil et du parcours, dont individualisation et modularisation – Sécurisation de l’accès à la certification par un accompagnement et un suivi adapté
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 22,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Moyens humains, techniques et matériels - Qualité des moyens humains proposés /sécurisation des prestations administratives et pédagogiques - Qualité des moyens techniques et matériels et prise en compte des obligations de service public - Prise en compte dans l’offre des enjeux de modernisation de l’appareil de formation, de transition écologique / énergétique et de qualité de la formation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 18,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de BESANCON
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Transport routier de voyageurs- ZE Dijon
Description: Une action de formation dans le domaine de la conduite routière : transport de voyageurs.
Identifiant interne: 18
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité de l’offre par rapport aux exigences du cahier des charges et au territoire, innovation pédagogique : - Qualité de l’offre de formation au regard de la commande - Mobilisation du territoire, des partenariats et des entreprises locales pour sécuriser la prestation (sourcing, stage, retour à l’emploi)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Construction pédagogique et prise en compte du public cible notamment public vulnérable : – Sécurisation de l’accueil et du parcours, dont individualisation et modularisation – Sécurisation de l’accès à la certification par un accompagnement et un suivi adapté
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 22,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Moyens humains, techniques et matériels - Qualité des moyens humains proposés /sécurisation des prestations administratives et pédagogiques - Qualité des moyens techniques et matériels et prise en compte des obligations de service public - Prise en compte dans l’offre des enjeux de modernisation de l’appareil de formation, de transition écologique / énergétique et de qualité de la formation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 18,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de BESANCON
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Opérateur logistique- ZE Dijon
Description: Une action de formation visant le métier d'opérateur de logistique.
Identifiant interne: 19
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité de l’offre par rapport aux exigences du cahier des charges et au territoire, innovation pédagogique : - Qualité de l’offre de formation au regard de la commande - Mobilisation du territoire, des partenariats et des entreprises locales pour sécuriser la prestation (sourcing, stage, retour à l’emploi)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Construction pédagogique et prise en compte du public cible notamment public vulnérable : – Sécurisation de l’accueil et du parcours, dont individualisation et modularisation – Sécurisation de l’accès à la certification par un accompagnement et un suivi adapté
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 22,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Moyens humains, techniques et matériels - Qualité des moyens humains proposés /sécurisation des prestations administratives et pédagogiques - Qualité des moyens techniques et matériels et prise en compte des obligations de service public - Prise en compte dans l’offre des enjeux de modernisation de l’appareil de formation, de transition écologique / énergétique et de qualité de la formation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 18,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de BESANCON
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Domaine de l'aménagement paysager- ZE Dijon
Description: Une action de formation dans le domaine de l'aménagement paysager.
Identifiant interne: 21
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité de l’offre par rapport aux exigences du cahier des charges et au territoire, innovation pédagogique : - Qualité de l’offre de formation au regard de la commande - Mobilisation du territoire, des partenariats et des entreprises locales pour sécuriser la prestation (sourcing, stage, retour à l’emploi)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Construction pédagogique et prise en compte du public cible notamment public vulnérable : – Sécurisation de l’accueil et du parcours, dont individualisation et modularisation – Sécurisation de l’accès à la certification par un accompagnement et un suivi adapté
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 22,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Moyens humains, techniques et matériels - Qualité des moyens humains proposés /sécurisation des prestations administratives et pédagogiques - Qualité des moyens techniques et matériels et prise en compte des obligations de service public - Prise en compte dans l’offre des enjeux de modernisation de l’appareil de formation, de transition écologique / énergétique et de qualité de la formation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 18,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de BESANCON
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Fonctions transverses de l'entreprise- ZE Dijon
Description: Un dispositif de formation de plateforme tertiaire essentiellement de niveau 4 préparant aux fonctions transverses de l'entreprise dans le domaine de l'accueil, secrétariat, comptabilité et de la communication commerciale. Le dispositif peut concerner également des formations de niveau 3 mais dans la limite maximale de 6000 h. Parcours modulaires individualisés avec certifications partielles ou totales. Ce dispositif doit permettre d’acquérir les compétences nécessaires pour faire face à la digitalisation des fonctions transverses de l’entreprise : numérisation, dématérialisation, administration digitale …
Identifiant interne: 25
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité de l’offre par rapport aux exigences du cahier des charges et au territoire, innovation pédagogique : - Qualité de l’offre de formation au regard de la commande - Mobilisation du territoire, des partenariats et des entreprises locales pour sécuriser la prestation (sourcing, stage, retour à l’emploi)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Construction pédagogique et prise en compte du public cible notamment public vulnérable : – Sécurisation de l’accueil et du parcours, dont individualisation et modularisation – Sécurisation de l’accès à la certification par un accompagnement et un suivi adapté
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 22,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Moyens humains, techniques et matériels - Qualité des moyens humains proposés /sécurisation des prestations administratives et pédagogiques - Qualité des moyens techniques et matériels et prise en compte des obligations de service public - Prise en compte dans l’offre des enjeux de modernisation de l’appareil de formation, de transition écologique / énergétique et de qualité de la formation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 18,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de BESANCON
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Domaine de l'aménagement paysager et de productions - ZE Dijon
Description: Une action de formation dans le domaine de l'aménagement paysager et de productions légumières, fruitières, florales et de pépinières.
Identifiant interne: 34
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité de l’offre par rapport aux exigences du cahier des charges et au territoire, innovation pédagogique : - Qualité de l’offre de formation au regard de la commande - Mobilisation du territoire, des partenariats et des entreprises locales pour sécuriser la prestation (sourcing, stage, retour à l’emploi)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Construction pédagogique et prise en compte du public cible notamment public vulnérable : – Sécurisation de l’accueil et du parcours, dont individualisation et modularisation – Sécurisation de l’accès à la certification par un accompagnement et un suivi adapté
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 22,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Moyens humains, techniques et matériels - Qualité des moyens humains proposés /sécurisation des prestations administratives et pédagogiques - Qualité des moyens techniques et matériels et prise en compte des obligations de service public - Prise en compte dans l’offre des enjeux de modernisation de l’appareil de formation, de transition écologique / énergétique et de qualité de la formation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 18,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de BESANCON
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Métiers de la production/pharmaceutique et cosmétique- ZE Dijon
Description: Une action de formation en production permettant d’intégrer des postes d'opérateur de production dans les secteurs pharmaceutique et cosmétique.
Identifiant interne: 42
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité de l’offre par rapport aux exigences du cahier des charges et au territoire, innovation pédagogique : - Qualité de l’offre de formation au regard de la commande - Mobilisation du territoire, des partenariats et des entreprises locales pour sécuriser la prestation (sourcing, stage, retour à l’emploi)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Construction pédagogique et prise en compte du public cible notamment public vulnérable : – Sécurisation de l’accueil et du parcours, dont individualisation et modularisation – Sécurisation de l’accès à la certification par un accompagnement et un suivi adapté
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 22,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Moyens humains, techniques et matériels - Qualité des moyens humains proposés /sécurisation des prestations administratives et pédagogiques - Qualité des moyens techniques et matériels et prise en compte des obligations de service public - Prise en compte dans l’offre des enjeux de modernisation de l’appareil de formation, de transition écologique / énergétique et de qualité de la formation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 18,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de BESANCON
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Métiers de la petite enfance - CC Montbardois
Description: Une action de formation visant l'approche professionnelle des métiers de la petite enfance.
Identifiant interne: 44
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité de l’offre par rapport aux exigences du cahier des charges et au territoire, innovation pédagogique : - Qualité de l’offre de formation au regard de la commande - Mobilisation du territoire, des partenariats et des entreprises locales pour sécuriser la prestation (sourcing, stage, retour à l’emploi)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Construction pédagogique et prise en compte du public cible notamment public vulnérable : – Sécurisation de l’accueil et du parcours, dont individualisation et modularisation – Sécurisation de l’accès à la certification par un accompagnement et un suivi adapté
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 22,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Moyens humains, techniques et matériels - Qualité des moyens humains proposés /sécurisation des prestations administratives et pédagogiques - Qualité des moyens techniques et matériels et prise en compte des obligations de service public - Prise en compte dans l’offre des enjeux de modernisation de l’appareil de formation, de transition écologique / énergétique et de qualité de la formation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 18,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de BESANCON
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Commerce et vente en jardinerie- ZE Dijon
Description: Une action de formation dans le domaine du commerce et de la vente spécialisé en jardinerie. Cette action permettra la validation d’une certification de niveau 4 avec des modules spécifiques dans le domaine du végétal, de l’animalerie.
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité de l’offre par rapport aux exigences du cahier des charges et au territoire, innovation pédagogique : - Qualité de l’offre de formation au regard de la commande - Mobilisation du territoire, des partenariats et des entreprises locales pour sécuriser la prestation (sourcing, stage, retour à l’emploi)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Construction pédagogique et prise en compte du public cible notamment public vulnérable : – Sécurisation de l’accueil et du parcours, dont individualisation et modularisation – Sécurisation de l’accès à la certification par un accompagnement et un suivi adapté
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 22,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Moyens humains, techniques et matériels - Qualité des moyens humains proposés /sécurisation des prestations administratives et pédagogiques - Qualité des moyens techniques et matériels et prise en compte des obligations de service public - Prise en compte dans l’offre des enjeux de modernisation de l’appareil de formation, de transition écologique / énergétique et de qualité de la formation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 18,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de BESANCON
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Domaine de l'aménagement paysager et horticole- ZE Dijon
Description: Une action de formation dans le domaine de l'aménagement paysager et horticole spécialité ornementale et légumière.
Identifiant interne: 22
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité de l’offre par rapport aux exigences du cahier des charges et au territoire, innovation pédagogique : - Qualité de l’offre de formation au regard de la commande - Mobilisation du territoire, des partenariats et des entreprises locales pour sécuriser la prestation (sourcing, stage, retour à l’emploi)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Construction pédagogique et prise en compte du public cible notamment public vulnérable : – Sécurisation de l’accueil et du parcours, dont individualisation et modularisation – Sécurisation de l’accès à la certification par un accompagnement et un suivi adapté
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 22,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Moyens humains, techniques et matériels - Qualité des moyens humains proposés /sécurisation des prestations administratives et pédagogiques - Qualité des moyens techniques et matériels et prise en compte des obligations de service public - Prise en compte dans l’offre des enjeux de modernisation de l’appareil de formation, de transition écologique / énergétique et de qualité de la formation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 18,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de BESANCON
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Responsable technico-commercial- ZE Beaune
Description: Une action de formation visant les métiers de responsable technico-commercial avec des modules de spécialisation dans le domaine des vins. Un module d'anglais professionnel de 35 h adapté aux activités de ces métiers devra être proposé.
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité de l’offre par rapport aux exigences du cahier des charges et au territoire, innovation pédagogique : - Qualité de l’offre de formation au regard de la commande - Mobilisation du territoire, des partenariats et des entreprises locales pour sécuriser la prestation (sourcing, stage, retour à l’emploi)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Construction pédagogique et prise en compte du public cible notamment public vulnérable : – Sécurisation de l’accueil et du parcours, dont individualisation et modularisation – Sécurisation de l’accès à la certification par un accompagnement et un suivi adapté
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 22,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Moyens humains, techniques et matériels - Qualité des moyens humains proposés /sécurisation des prestations administratives et pédagogiques - Qualité des moyens techniques et matériels et prise en compte des obligations de service public - Prise en compte dans l’offre des enjeux de modernisation de l’appareil de formation, de transition écologique / énergétique et de qualité de la formation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 18,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de BESANCON
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Ouvrier agricole- ZE Dijon
Description: Une action modulaire visant l'acquisition de compétences permettant aux ouvriers agricoles de travailler toute l'année (taille de vigne, conduite d'engins dont enjambeurs, travaux en vert, travail en cave...). Validations partielles de certification souhaitées.
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité de l’offre par rapport aux exigences du cahier des charges et au territoire, innovation pédagogique : - Qualité de l’offre de formation au regard de la commande - Mobilisation du territoire, des partenariats et des entreprises locales pour sécuriser la prestation (sourcing, stage, retour à l’emploi)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Construction pédagogique et prise en compte du public cible notamment public vulnérable : – Sécurisation de l’accueil et du parcours, dont individualisation et modularisation – Sécurisation de l’accès à la certification par un accompagnement et un suivi adapté
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 22,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Moyens humains, techniques et matériels - Qualité des moyens humains proposés /sécurisation des prestations administratives et pédagogiques - Qualité des moyens techniques et matériels et prise en compte des obligations de service public - Prise en compte dans l’offre des enjeux de modernisation de l’appareil de formation, de transition écologique / énergétique et de qualité de la formation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 18,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de BESANCON
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Maintenance éolienne- ZE Dijon
Description: Une action de formation dans le domaine de la maintenance éolienne.
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité de l’offre par rapport aux exigences du cahier des charges et au territoire, innovation pédagogique : - Qualité de l’offre de formation au regard de la commande - Mobilisation du territoire, des partenariats et des entreprises locales pour sécuriser la prestation (sourcing, stage, retour à l’emploi)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Construction pédagogique et prise en compte du public cible notamment public vulnérable : – Sécurisation de l’accueil et du parcours, dont individualisation et modularisation – Sécurisation de l’accès à la certification par un accompagnement et un suivi adapté
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 22,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Moyens humains, techniques et matériels - Qualité des moyens humains proposés /sécurisation des prestations administratives et pédagogiques - Qualité des moyens techniques et matériels et prise en compte des obligations de service public - Prise en compte dans l’offre des enjeux de modernisation de l’appareil de formation, de transition écologique / énergétique et de qualité de la formation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 18,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de BESANCON
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: Métiers de l'animation - ZE Dijon
Description: Une action de formation visant les métiers de l'animation avec des spécificités tout public et sociale. L'action devra viser l'accès aux compétences nécessaires permettant la prise de fonction en qualité de responsable d'accueil collectif.
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité de l’offre par rapport aux exigences du cahier des charges et au territoire, innovation pédagogique : - Qualité de l’offre de formation au regard de la commande - Mobilisation du territoire, des partenariats et des entreprises locales pour sécuriser la prestation (sourcing, stage, retour à l’emploi)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Construction pédagogique et prise en compte du public cible notamment public vulnérable : – Sécurisation de l’accueil et du parcours, dont individualisation et modularisation – Sécurisation de l’accès à la certification par un accompagnement et un suivi adapté
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 22,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Moyens humains, techniques et matériels - Qualité des moyens humains proposés /sécurisation des prestations administratives et pédagogiques - Qualité des moyens techniques et matériels et prise en compte des obligations de service public - Prise en compte dans l’offre des enjeux de modernisation de l’appareil de formation, de transition écologique / énergétique et de qualité de la formation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 18,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de BESANCON
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: Secrétariat médical -ZE Dijon
Description: Une action de formation dans le domaine du secrétariat médical.
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité de l’offre par rapport aux exigences du cahier des charges et au territoire, innovation pédagogique : - Qualité de l’offre de formation au regard de la commande - Mobilisation du territoire, des partenariats et des entreprises locales pour sécuriser la prestation (sourcing, stage, retour à l’emploi)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Construction pédagogique et prise en compte du public cible notamment public vulnérable : – Sécurisation de l’accueil et du parcours, dont individualisation et modularisation – Sécurisation de l’accès à la certification par un accompagnement et un suivi adapté
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 22,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Moyens humains, techniques et matériels - Qualité des moyens humains proposés /sécurisation des prestations administratives et pédagogiques - Qualité des moyens techniques et matériels et prise en compte des obligations de service public - Prise en compte dans l’offre des enjeux de modernisation de l’appareil de formation, de transition écologique / énergétique et de qualité de la formation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 18,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de BESANCON
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: Service en salle- ZE Dijon
Description: Une action de formation de service en salle avec spécialité barman/sommellerie.
Identifiant interne: 31
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité de l’offre par rapport aux exigences du cahier des charges et au territoire, innovation pédagogique : - Qualité de l’offre de formation au regard de la commande - Mobilisation du territoire, des partenariats et des entreprises locales pour sécuriser la prestation (sourcing, stage, retour à l’emploi)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Construction pédagogique et prise en compte du public cible notamment public vulnérable : – Sécurisation de l’accueil et du parcours, dont individualisation et modularisation – Sécurisation de l’accès à la certification par un accompagnement et un suivi adapté
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 22,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Moyens humains, techniques et matériels - Qualité des moyens humains proposés /sécurisation des prestations administratives et pédagogiques - Qualité des moyens techniques et matériels et prise en compte des obligations de service public - Prise en compte dans l’offre des enjeux de modernisation de l’appareil de formation, de transition écologique / énergétique et de qualité de la formation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 18,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de BESANCON
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: Gestion d'entreprise viticole -ZE Beaune
Description: Une action de formation dans le domaine de la gestion d'entreprise viticole.
Identifiant interne: 36
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité de l’offre par rapport aux exigences du cahier des charges et au territoire, innovation pédagogique : - Qualité de l’offre de formation au regard de la commande - Mobilisation du territoire, des partenariats et des entreprises locales pour sécuriser la prestation (sourcing, stage, retour à l’emploi)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Construction pédagogique et prise en compte du public cible notamment public vulnérable : – Sécurisation de l’accueil et du parcours, dont individualisation et modularisation – Sécurisation de l’accès à la certification par un accompagnement et un suivi adapté
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 22,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Moyens humains, techniques et matériels - Qualité des moyens humains proposés /sécurisation des prestations administratives et pédagogiques - Qualité des moyens techniques et matériels et prise en compte des obligations de service public - Prise en compte dans l’offre des enjeux de modernisation de l’appareil de formation, de transition écologique / énergétique et de qualité de la formation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 18,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de BESANCON
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
5.1.
Lot: LOT-0026
Titre: Métiers de bouche- ZE Dijon
Description: Une formation certifiante préparant à différents métiers de bouche (boulanger, boucher, pâtissier, charcutier, etc.).
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité de l’offre par rapport aux exigences du cahier des charges et au territoire, innovation pédagogique : - Qualité de l’offre de formation au regard de la commande - Mobilisation du territoire, des partenariats et des entreprises locales pour sécuriser la prestation (sourcing, stage, retour à l’emploi)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Construction pédagogique et prise en compte du public cible notamment public vulnérable : – Sécurisation de l’accueil et du parcours, dont individualisation et modularisation – Sécurisation de l’accès à la certification par un accompagnement et un suivi adapté
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 22,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Moyens humains, techniques et matériels - Qualité des moyens humains proposés /sécurisation des prestations administratives et pédagogiques - Qualité des moyens techniques et matériels et prise en compte des obligations de service public - Prise en compte dans l’offre des enjeux de modernisation de l’appareil de formation, de transition écologique / énergétique et de qualité de la formation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 18,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de BESANCON
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
5.1.
Lot: LOT-0027
Titre: Fonctions transverses de l'entreprise- ZE Beaune
Description: Un dispositif de formation de plateforme tertiaire de niveau 4 préparant aux fonctions transverses de l'entreprise dans les domaines de la comptabilité (80 % VH maximum) et de l'assistanat commercial (20 % VH maximum). Ce dispositif doit permettre d’acquérir les compétences nécessaires pour faire face à la digitalisation des fonctions transverses de l’entreprise.
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité de l’offre par rapport aux exigences du cahier des charges et au territoire, innovation pédagogique : - Qualité de l’offre de formation au regard de la commande - Mobilisation du territoire, des partenariats et des entreprises locales pour sécuriser la prestation (sourcing, stage, retour à l’emploi)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Construction pédagogique et prise en compte du public cible notamment public vulnérable : – Sécurisation de l’accueil et du parcours, dont individualisation et modularisation – Sécurisation de l’accès à la certification par un accompagnement et un suivi adapté
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 22,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Moyens humains, techniques et matériels - Qualité des moyens humains proposés /sécurisation des prestations administratives et pédagogiques - Qualité des moyens techniques et matériels et prise en compte des obligations de service public - Prise en compte dans l’offre des enjeux de modernisation de l’appareil de formation, de transition écologique / énergétique et de qualité de la formation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 18,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de BESANCON
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
5.1.
Lot: LOT-0028
Titre: Animation et sport- ZE Dijon
Description: Une action de formation dans le domaine de l'animation et du sport.
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité de l’offre par rapport aux exigences du cahier des charges et au territoire, innovation pédagogique : - Qualité de l’offre de formation au regard de la commande - Mobilisation du territoire, des partenariats et des entreprises locales pour sécuriser la prestation (sourcing, stage, retour à l’emploi)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Construction pédagogique et prise en compte du public cible notamment public vulnérable : – Sécurisation de l’accueil et du parcours, dont individualisation et modularisation – Sécurisation de l’accès à la certification par un accompagnement et un suivi adapté
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 22,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Moyens humains, techniques et matériels - Qualité des moyens humains proposés /sécurisation des prestations administratives et pédagogiques - Qualité des moyens techniques et matériels et prise en compte des obligations de service public - Prise en compte dans l’offre des enjeux de modernisation de l’appareil de formation, de transition écologique / énergétique et de qualité de la formation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 18,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de BESANCON
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
5.1.
Lot: LOT-0029
Titre: Usinage commandes traditionnelle et numérique- ZE Dijon
Description: Une action de formation en usinage commande traditionnelle et commande numérique
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité de l’offre par rapport aux exigences du cahier des charges et au territoire, innovation pédagogique : - Qualité de l’offre de formation au regard de la commande - Mobilisation du territoire, des partenariats et des entreprises locales pour sécuriser la prestation (sourcing, stage, retour à l’emploi)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Construction pédagogique et prise en compte du public cible notamment public vulnérable : – Sécurisation de l’accueil et du parcours, dont individualisation et modularisation – Sécurisation de l’accès à la certification par un accompagnement et un suivi adapté
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 22,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Moyens humains, techniques et matériels - Qualité des moyens humains proposés /sécurisation des prestations administratives et pédagogiques - Qualité des moyens techniques et matériels et prise en compte des obligations de service public - Prise en compte dans l’offre des enjeux de modernisation de l’appareil de formation, de transition écologique / énergétique et de qualité de la formation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 18,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de BESANCON
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
5.1.
Lot: LOT-0030
Titre: Métiers de la vente en magasin- ZE Dijon
Description: Une action de formation préparant au métier de la vente en magasin.
Identifiant interne: 20
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité de l’offre par rapport aux exigences du cahier des charges et au territoire, innovation pédagogique : - Qualité de l’offre de formation au regard de la commande - Mobilisation du territoire, des partenariats et des entreprises locales pour sécuriser la prestation (sourcing, stage, retour à l’emploi)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Construction pédagogique et prise en compte du public cible notamment public vulnérable : – Sécurisation de l’accueil et du parcours, dont individualisation et modularisation – Sécurisation de l’accès à la certification par un accompagnement et un suivi adapté
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 22,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Moyens humains, techniques et matériels - Qualité des moyens humains proposés /sécurisation des prestations administratives et pédagogiques - Qualité des moyens techniques et matériels et prise en compte des obligations de service public - Prise en compte dans l’offre des enjeux de modernisation de l’appareil de formation, de transition écologique / énergétique et de qualité de la formation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 18,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de BESANCON
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
5.1.
Lot: LOT-0031
Titre: Domaine de la taille de vigne- ZE Beaune
Description: Une action de formation dans le domaine de la taille de la vigne.
Identifiant interne: 23
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité de l’offre par rapport aux exigences du cahier des charges et au territoire, innovation pédagogique : - Qualité de l’offre de formation au regard de la commande - Mobilisation du territoire, des partenariats et des entreprises locales pour sécuriser la prestation (sourcing, stage, retour à l’emploi)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Construction pédagogique et prise en compte du public cible notamment public vulnérable : – Sécurisation de l’accueil et du parcours, dont individualisation et modularisation – Sécurisation de l’accès à la certification par un accompagnement et un suivi adapté
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 22,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Moyens humains, techniques et matériels - Qualité des moyens humains proposés /sécurisation des prestations administratives et pédagogiques - Qualité des moyens techniques et matériels et prise en compte des obligations de service public - Prise en compte dans l’offre des enjeux de modernisation de l’appareil de formation, de transition écologique / énergétique et de qualité de la formation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 18,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de BESANCON
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
5.1.
Lot: LOT-0032
Titre: Métiers de la vente en magasin- ZE Dijon
Description: Une action de formation dans le domaine de la vente en magasin.
Identifiant interne: 28
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité de l’offre par rapport aux exigences du cahier des charges et au territoire, innovation pédagogique : - Qualité de l’offre de formation au regard de la commande - Mobilisation du territoire, des partenariats et des entreprises locales pour sécuriser la prestation (sourcing, stage, retour à l’emploi)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Construction pédagogique et prise en compte du public cible notamment public vulnérable : – Sécurisation de l’accueil et du parcours, dont individualisation et modularisation – Sécurisation de l’accès à la certification par un accompagnement et un suivi adapté
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 22,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Moyens humains, techniques et matériels - Qualité des moyens humains proposés /sécurisation des prestations administratives et pédagogiques - Qualité des moyens techniques et matériels et prise en compte des obligations de service public - Prise en compte dans l’offre des enjeux de modernisation de l’appareil de formation, de transition écologique / énergétique et de qualité de la formation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 18,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de BESANCON
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
5.1.
Lot: LOT-0033
Titre: Services à la personne- Bassins de Chatillon sur Seine et de Semur en Auxois
Description: Une action de formations préparant aux métiers des services à la personne, permettant un premier niveau d'employabilité visant la professionnalisation et l'adaptation aux besoins des employeurs locaux dans les différents contextes de travail.
Identifiant interne: 43
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité de l’offre par rapport aux exigences du cahier des charges et au territoire, innovation pédagogique : - Qualité de l’offre de formation au regard de la commande - Mobilisation du territoire, des partenariats et des entreprises locales pour sécuriser la prestation (sourcing, stage, retour à l’emploi)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Construction pédagogique et prise en compte du public cible notamment public vulnérable : – Sécurisation de l’accueil et du parcours, dont individualisation et modularisation – Sécurisation de l’accès à la certification par un accompagnement et un suivi adapté
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 22,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Moyens humains, techniques et matériels - Qualité des moyens humains proposés /sécurisation des prestations administratives et pédagogiques - Qualité des moyens techniques et matériels et prise en compte des obligations de service public - Prise en compte dans l’offre des enjeux de modernisation de l’appareil de formation, de transition écologique / énergétique et de qualité de la formation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 18,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de BESANCON
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
5.1.
Lot: LOT-0034
Titre: Ouvrier du patrimoine ancien- ZE Dijon
Description: Une action de formation d'ouvrier du patrimoine ancien.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité de l’offre par rapport aux exigences du cahier des charges et au territoire, innovation pédagogique : - Qualité de l’offre de formation au regard de la commande - Mobilisation du territoire, des partenariats et des entreprises locales pour sécuriser la prestation (sourcing, stage, retour à l’emploi)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Construction pédagogique et prise en compte du public cible notamment public vulnérable : – Sécurisation de l’accueil et du parcours, dont individualisation et modularisation – Sécurisation de l’accès à la certification par un accompagnement et un suivi adapté
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 22,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Moyens humains, techniques et matériels - Qualité des moyens humains proposés /sécurisation des prestations administratives et pédagogiques - Qualité des moyens techniques et matériels et prise en compte des obligations de service public - Prise en compte dans l’offre des enjeux de modernisation de l’appareil de formation, de transition écologique / énergétique et de qualité de la formation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 18,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de BESANCON
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
5.1.
Lot: LOT-0035
Titre: Activités physiques ou sportives/Sport santé- Côte d'Or
Description: Une action de formation dans le domaine des activités physiques ou sportives comprenant une offre modulaire en "sport santé".
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité de l’offre par rapport aux exigences du cahier des charges et au territoire, innovation pédagogique : - Qualité de l’offre de formation au regard de la commande - Mobilisation du territoire, des partenariats et des entreprises locales pour sécuriser la prestation (sourcing, stage, retour à l’emploi)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Construction pédagogique et prise en compte du public cible notamment public vulnérable : – Sécurisation de l’accueil et du parcours, dont individualisation et modularisation – Sécurisation de l’accès à la certification par un accompagnement et un suivi adapté
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 22,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Moyens humains, techniques et matériels - Qualité des moyens humains proposés /sécurisation des prestations administratives et pédagogiques - Qualité des moyens techniques et matériels et prise en compte des obligations de service public - Prise en compte dans l’offre des enjeux de modernisation de l’appareil de formation, de transition écologique / énergétique et de qualité de la formation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 18,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de BESANCON
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
5.1.
Lot: LOT-0036
Titre: Cuisinier - ZE Dijon
Description: Une action de formation de cuisinier.
Identifiant interne: 29
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité de l’offre par rapport aux exigences du cahier des charges et au territoire, innovation pédagogique : - Qualité de l’offre de formation au regard de la commande - Mobilisation du territoire, des partenariats et des entreprises locales pour sécuriser la prestation (sourcing, stage, retour à l’emploi)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Construction pédagogique et prise en compte du public cible notamment public vulnérable : – Sécurisation de l’accueil et du parcours, dont individualisation et modularisation – Sécurisation de l’accès à la certification par un accompagnement et un suivi adapté
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 22,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Moyens humains, techniques et matériels - Qualité des moyens humains proposés /sécurisation des prestations administratives et pédagogiques - Qualité des moyens techniques et matériels et prise en compte des obligations de service public - Prise en compte dans l’offre des enjeux de modernisation de l’appareil de formation, de transition écologique / énergétique et de qualité de la formation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 18,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de BESANCON
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
5.1.
Lot: LOT-0037
Titre: Métiers de la vente et transport/manutention - CC Terres d'Auxois
Description: Une action de formation préparant au métier de la vente en magasin (incluant relation client et caisse).Une action de formation visant à effectuer la réception de marchandises, la mise en stock et le suivi des stocks et à traiter les commandes de produits et les mettre à disposition des clients incluant l'ensemble des habilitations de sécurité (CACES…) nécessaire à l'exercice des missions.
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité de l’offre par rapport aux exigences du cahier des charges et au territoire, innovation pédagogique : - Qualité de l’offre de formation au regard de la commande - Mobilisation du territoire, des partenariats et des entreprises locales pour sécuriser la prestation (sourcing, stage, retour à l’emploi)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Construction pédagogique et prise en compte du public cible notamment public vulnérable : – Sécurisation de l’accueil et du parcours, dont individualisation et modularisation – Sécurisation de l’accès à la certification par un accompagnement et un suivi adapté
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 22,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Moyens humains, techniques et matériels - Qualité des moyens humains proposés /sécurisation des prestations administratives et pédagogiques - Qualité des moyens techniques et matériels et prise en compte des obligations de service public - Prise en compte dans l’offre des enjeux de modernisation de l’appareil de formation, de transition écologique / énergétique et de qualité de la formation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 18,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de BESANCON
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
5.1.
Lot: LOT-0038
Titre: Agent de prévention et de sécurité- ZE Dijon
Description: Une formation permettant l'accès au métier d'agent de prévention et de sécurité.
Identifiant interne: 24
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité de l’offre par rapport aux exigences du cahier des charges et au territoire, innovation pédagogique : - Qualité de l’offre de formation au regard de la commande - Mobilisation du territoire, des partenariats et des entreprises locales pour sécuriser la prestation (sourcing, stage, retour à l’emploi)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Construction pédagogique et prise en compte du public cible notamment public vulnérable : – Sécurisation de l’accueil et du parcours, dont individualisation et modularisation – Sécurisation de l’accès à la certification par un accompagnement et un suivi adapté
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 22,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Moyens humains, techniques et matériels - Qualité des moyens humains proposés /sécurisation des prestations administratives et pédagogiques - Qualité des moyens techniques et matériels et prise en compte des obligations de service public - Prise en compte dans l’offre des enjeux de modernisation de l’appareil de formation, de transition écologique / énergétique et de qualité de la formation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 18,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de BESANCON
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
5.1.
Lot: LOT-0039
Titre: Production secteurs pharmaceutique et cosmétique- ZE Dijon
Description: Une action de formation en production, fabrication et conditionnement dans les industries relevant des secteurs pharmaceutique et cosmétique.
Identifiant interne: 26
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité de l’offre par rapport aux exigences du cahier des charges et au territoire, innovation pédagogique : - Qualité de l’offre de formation au regard de la commande - Mobilisation du territoire, des partenariats et des entreprises locales pour sécuriser la prestation (sourcing, stage, retour à l’emploi)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Construction pédagogique et prise en compte du public cible notamment public vulnérable : – Sécurisation de l’accueil et du parcours, dont individualisation et modularisation – Sécurisation de l’accès à la certification par un accompagnement et un suivi adapté
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 22,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Moyens humains, techniques et matériels - Qualité des moyens humains proposés /sécurisation des prestations administratives et pédagogiques - Qualité des moyens techniques et matériels et prise en compte des obligations de service public - Prise en compte dans l’offre des enjeux de modernisation de l’appareil de formation, de transition écologique / énergétique et de qualité de la formation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 18,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de BESANCON
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
5.1.
Lot: LOT-0040
Titre: Chaudronnerie- ZE Dijon
Description: Une action de formation en chaudronnerie.
Identifiant interne: 27
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité de l’offre par rapport aux exigences du cahier des charges et au territoire, innovation pédagogique : - Qualité de l’offre de formation au regard de la commande - Mobilisation du territoire, des partenariats et des entreprises locales pour sécuriser la prestation (sourcing, stage, retour à l’emploi)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Construction pédagogique et prise en compte du public cible notamment public vulnérable : – Sécurisation de l’accueil et du parcours, dont individualisation et modularisation – Sécurisation de l’accès à la certification par un accompagnement et un suivi adapté
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 22,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Moyens humains, techniques et matériels - Qualité des moyens humains proposés /sécurisation des prestations administratives et pédagogiques - Qualité des moyens techniques et matériels et prise en compte des obligations de service public - Prise en compte dans l’offre des enjeux de modernisation de l’appareil de formation, de transition écologique / énergétique et de qualité de la formation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 18,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de BESANCON
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
5.1.
Lot: LOT-0041
Titre: Agent polyvalent de restauration-ZE Dijon
Description: Une formation permettant l'accès au métier d'agent polyvalent de restauration.
Identifiant interne: 30
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité de l’offre par rapport aux exigences du cahier des charges et au territoire, innovation pédagogique : - Qualité de l’offre de formation au regard de la commande - Mobilisation du territoire, des partenariats et des entreprises locales pour sécuriser la prestation (sourcing, stage, retour à l’emploi)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Construction pédagogique et prise en compte du public cible notamment public vulnérable : – Sécurisation de l’accueil et du parcours, dont individualisation et modularisation – Sécurisation de l’accès à la certification par un accompagnement et un suivi adapté
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 22,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Moyens humains, techniques et matériels - Qualité des moyens humains proposés /sécurisation des prestations administratives et pédagogiques - Qualité des moyens techniques et matériels et prise en compte des obligations de service public - Prise en compte dans l’offre des enjeux de modernisation de l’appareil de formation, de transition écologique / énergétique et de qualité de la formation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 18,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de BESANCON
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
5.1.
Lot: LOT-0042
Titre: Sommelier- ZE Beaune
Description: Une action de formation préparant au métier de sommelier.
Identifiant interne: 32
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité de l’offre par rapport aux exigences du cahier des charges et au territoire, innovation pédagogique : - Qualité de l’offre de formation au regard de la commande - Mobilisation du territoire, des partenariats et des entreprises locales pour sécuriser la prestation (sourcing, stage, retour à l’emploi)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Construction pédagogique et prise en compte du public cible notamment public vulnérable : – Sécurisation de l’accueil et du parcours, dont individualisation et modularisation – Sécurisation de l’accès à la certification par un accompagnement et un suivi adapté
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 22,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Moyens humains, techniques et matériels - Qualité des moyens humains proposés /sécurisation des prestations administratives et pédagogiques - Qualité des moyens techniques et matériels et prise en compte des obligations de service public - Prise en compte dans l’offre des enjeux de modernisation de l’appareil de formation, de transition écologique / énergétique et de qualité de la formation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 18,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de BESANCON
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
5.1.
Lot: LOT-0043
Titre: Gestionnaire de paie- ZE Dijon
Description: Une action de formation dans le domaine de la gestion de paie.
Identifiant interne: 33
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité de l’offre par rapport aux exigences du cahier des charges et au territoire, innovation pédagogique : - Qualité de l’offre de formation au regard de la commande - Mobilisation du territoire, des partenariats et des entreprises locales pour sécuriser la prestation (sourcing, stage, retour à l’emploi)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Construction pédagogique et prise en compte du public cible notamment public vulnérable : – Sécurisation de l’accueil et du parcours, dont individualisation et modularisation – Sécurisation de l’accès à la certification par un accompagnement et un suivi adapté
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 22,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Moyens humains, techniques et matériels - Qualité des moyens humains proposés /sécurisation des prestations administratives et pédagogiques - Qualité des moyens techniques et matériels et prise en compte des obligations de service public - Prise en compte dans l’offre des enjeux de modernisation de l’appareil de formation, de transition écologique / énergétique et de qualité de la formation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 18,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de BESANCON
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
5.1.
Lot: LOT-0044
Titre: Animation sportive/métiers de la forme- ZE Dijon
Description: Une action de formation dans le domaine de l'animation sportive avec une spécificité sur la pratique des métiers de la forme.
Identifiant interne: 37
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Qualité de l’offre par rapport aux exigences du cahier des charges et au territoire, innovation pédagogique : - Qualité de l’offre de formation au regard de la commande - Mobilisation du territoire, des partenariats et des entreprises locales pour sécuriser la prestation (sourcing, stage, retour à l’emploi)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Construction pédagogique et prise en compte du public cible notamment public vulnérable : – Sécurisation de l’accueil et du parcours, dont individualisation et modularisation – Sécurisation de l’accès à la certification par un accompagnement et un suivi adapté
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 22,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Moyens humains, techniques et matériels - Qualité des moyens humains proposés /sécurisation des prestations administratives et pédagogiques - Qualité des moyens techniques et matériels et prise en compte des obligations de service public - Prise en compte dans l’offre des enjeux de modernisation de l’appareil de formation, de transition écologique / énergétique et de qualité de la formation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 18,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de BESANCON
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 15 384 106,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 624 456,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 35 de CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 624 456,00 EUR
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025S00007
Date de conclusion du marché: 14/11/2023
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 187 200,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: ONLINEFORMAPRO
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 38 de ONLINEFORMAPRO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 187 200,00 EUR
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025S00008
Date de conclusion du marché: 14/11/2023
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 348 160,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLES DE QUETIGNY-PLOMBIERES LES DIJON
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 40 de ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLES DE QUETIGNY-PLOMBIERES LES DIJON
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 348 160,00 EUR
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025S00009
Date de conclusion du marché: 14/11/2023
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 206 336,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: ETS PUB LOCAL ENS FORMATION PRO AGRI...
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 41 de ETS PUB LOCAL ENS FORMATION PRO AGRI...
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 206 336,00 EUR
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025S00010
Date de conclusion du marché: 14/11/2023
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 225 645,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: CESAM
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 12 de CESAM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 225 645,00 EUR
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025S00011
Date de conclusion du marché: 14/11/2023
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 278 208,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: AFPI BOURGOGNE 21 71
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 15 de AFPI BOURGOGNE 21 71
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 278 208,00 EUR
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025S00012
Date de conclusion du marché: 14/11/2023
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 324 520,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: IRFA BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 16 de IRFA BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 324 520,00 EUR
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025S00013
Date de conclusion du marché: 14/11/2023
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 273 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: AFTRAL
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 18 de AFTRAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 273 000,00 EUR
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025S00014
Date de conclusion du marché: 14/11/2023
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 134 400,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: AFTRAL
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 19 de AFTRAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 134 400,00 EUR
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025S00015
Date de conclusion du marché: 14/11/2023
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 074 240,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: LYCEE POLYVALENT HIPPOLYTE FONTAINE
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 25 de LYCEE POLYVALENT HIPPOLYTE FONTAINE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de l'offre: 1 074 240,00 EUR
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025S00016
Date de conclusion du marché: 14/11/2023
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 559 728,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLES DE QUETIGNY-PLOMBIERES LES DIJON
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 34 de ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLES DE QUETIGNY-PLOMBIERES LES DIJON
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Valeur de l'offre: 559 728,00 EUR
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025S00017
Date de conclusion du marché: 14/11/2023
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 358 400,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: ECOLE FORMATION INITIALE INDUS PHARMACEU
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 42 de ECOLE FORMATION INITIALE INDUS PHARMACEU
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Valeur de l'offre: 358 400,00 EUR
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025S00018
Date de conclusion du marché: 14/11/2023
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 174 496,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: ONLINEFORMAPRO
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 44 de ONLINEFORMAPRO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Valeur de l'offre: 174 496,00 EUR
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025S00019
Date de conclusion du marché: 14/11/2023
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 284 936,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLES DE QUETIGNY-PLOMBIERES LES DIJON
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 10 de ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLES DE QUETIGNY-PLOMBIERES LES DIJON
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Valeur de l'offre: 284 936,00 EUR
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025S00020
Date de conclusion du marché: 14/11/2023
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 518 016,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLES DE QUETIGNY-PLOMBIERES LES DIJON
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 22 de ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLES DE QUETIGNY-PLOMBIERES LES DIJON
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Valeur de l'offre: 518 016,00 EUR
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025S00021
Date de conclusion du marché: 14/11/2023
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 174 496,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE METROPOLE DE BOURGOGNE
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 5 de CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE METROPOLE DE BOURGOGNE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
Valeur de l'offre: 174 496,00 EUR
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025S00022
Date de conclusion du marché: 14/11/2023
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 342 738,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: ETS PUB LOCAL ENS FORMATION PRO AGRI...
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 6 de ETS PUB LOCAL ENS FORMATION PRO AGRI...
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020
Valeur de l'offre: 342 738,00 EUR
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025S00023
Date de conclusion du marché: 14/11/2023
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 485 940,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: LYCEE POLYVALENT HIPPOLYTE FONTAINE
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 7 de LYCEE POLYVALENT HIPPOLYTE FONTAINE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021
Valeur de l'offre: 485 940,00 EUR
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025S00024
Date de conclusion du marché: 14/11/2023
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0022
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 456 288,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: IRFA BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 8 de IRFA BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022
Valeur de l'offre: 456 288,00 EUR
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025S00025
Date de conclusion du marché: 14/11/2023
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0023
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 193 800,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: MAISON FAMIL INST EDUCATION ORIENTATION
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 9 de MAISON FAMIL INST EDUCATION ORIENTATION
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0023
Valeur de l'offre: 193 800,00 EUR
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025S00026
Date de conclusion du marché: 14/11/2023
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 9
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0024
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 699 424,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: LYCEE POLYVALENT HIPPOLYTE FONTAINE
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 31 de LYCEE POLYVALENT HIPPOLYTE FONTAINE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0024
Valeur de l'offre: 2 699 424,00 EUR
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025S00027
Date de conclusion du marché: 14/11/2023
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0025
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 640 761,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: ETS PUB LOCAL ENS FORMATION PRO AGRI...
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 36 de ETS PUB LOCAL ENS FORMATION PRO AGRI...
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0025
Valeur de l'offre: 640 761,00 EUR
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025S00028
Date de conclusion du marché: 14/11/2023
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0026
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 267 371,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: LYCEE POLYVALENT HIPPOLYTE FONTAINE
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 2 de LYCEE POLYVALENT HIPPOLYTE FONTAINE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0026
Valeur de l'offre: 267 371,00 EUR
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025S00029
Date de conclusion du marché: 14/11/2023
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0027
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 477 792,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: LYCEE POLYVALENT HIPPOLYTE FONTAINE
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 3 de LYCEE POLYVALENT HIPPOLYTE FONTAINE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0027
Valeur de l'offre: 477 792,00 EUR
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025S00030
Date de conclusion du marché: 14/11/2023
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0028
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 203 571,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: IRFA BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 13 de IRFA BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0028
Valeur de l'offre: 203 571,00 EUR
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025S00031
Date de conclusion du marché: 14/11/2023
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0029
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 475 020,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: AFPI BOURGOGNE 21 71
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 14 de AFPI BOURGOGNE 21 71
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0029
Valeur de l'offre: 475 020,00 EUR
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025S00032
Date de conclusion du marché: 14/11/2023
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0030
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 129 668,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: AFPA ACCES A L' EMPLOI
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 20 de AFPA ACCES A L' EMPLOI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0030
Valeur de l'offre: 129 668,00 EUR
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025S00033
Date de conclusion du marché: 14/11/2023
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 9
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0031
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 246 818,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: ETS PUB LOCAL ENS FORMATION PRO AGRI...
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 23 de ETS PUB LOCAL ENS FORMATION PRO AGRI...
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0031
Valeur de l'offre: 246 818,00 EUR
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025S00034
Date de conclusion du marché: 14/11/2023
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0032
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 202 272,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE METROPOLE DE BOURGOGNE
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 28 de CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE METROPOLE DE BOURGOGNE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0032
Valeur de l'offre: 202 272,00 EUR
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025S00035
Date de conclusion du marché: 14/11/2023
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0033
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 171 208,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: IRFA BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 43 de IRFA BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0033
Valeur de l'offre: 171 208,00 EUR
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025S00036
Date de conclusion du marché: 14/11/2023
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0034
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 445 804,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: AFPA ACCES A L' EMPLOI
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 1 de AFPA ACCES A L' EMPLOI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0034
Valeur de l'offre: 445 804,00 EUR
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025S00037
Date de conclusion du marché: 14/11/2023
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0035
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0036
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 518 162,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: AFPA ACCES A L' EMPLOI
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 29 de AFPA ACCES A L' EMPLOI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0036
Valeur de l'offre: 518 162,00 EUR
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025S00038
Date de conclusion du marché: 14/11/2023
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0037
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0038
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 775,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: AFPA ACCES A L' EMPLOI
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 24 de AFPA ACCES A L' EMPLOI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0038
Valeur de l'offre: 240 775,00 EUR
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025S00039
Date de conclusion du marché: 14/11/2023
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0039
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 447 168,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: ECOLE FORMATION INITIALE INDUS PHARMACEU
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 26 de ECOLE FORMATION INITIALE INDUS PHARMACEU
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0039
Valeur de l'offre: 447 168,00 EUR
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025S00040
Date de conclusion du marché: 14/11/2023
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0040
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 468 217,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: ASS OUVRIERE COMPAGNON DEVOIR TOUR FRANC
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 27 de ASS OUVRIERE COMPAGNON DEVOIR TOUR FRANC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0040
Valeur de l'offre: 468 217,00 EUR
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025S00041
Date de conclusion du marché: 14/11/2023
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0041
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 298 972,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: AFPA ACCES A L' EMPLOI
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 30 de AFPA ACCES A L' EMPLOI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0041
Valeur de l'offre: 298 972,00 EUR
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025S00042
Date de conclusion du marché: 14/11/2023
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0042
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0043
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 226 100,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: ONLINEFORMAPRO
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 33 de ONLINEFORMAPRO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0043
Valeur de l'offre: 226 100,00 EUR
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025S00043
Date de conclusion du marché: 14/11/2023
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne-Franche-Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0044
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Région Bourgogne-Franche-Comté
Numéro d’enregistrement: 20005372600010
Adresse postale: 4 Square Castan
Ville: BESANCON
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Point de contact: Laurane LEJEUNE
Téléphone: +33 380444075
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de BESANCON
Numéro d’enregistrement: 17250005000015
Ville: BESANCON
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: ONLINEFORMAPRO
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 424780336
Ville: VESOUL
Code postal: 70000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0016
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ECOLE FORMATION INITIALE INDUS PHARMACEU
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 419475934
Ville: LYON
Code postal: 69351
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0015
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: AFPA ACCES A L' EMPLOI
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 824363436
Ville: CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR
Code postal: 21800
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0038
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLES DE QUETIGNY-PLOMBIERES LES DIJON
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 192111359
Ville: QUETIGNY
Code postal: 21800
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0014
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: AFPA ACCES A L' EMPLOI
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 824363436
Ville: CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR
Code postal: 21800
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0036
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: LYCEE POLYVALENT HIPPOLYTE FONTAINE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 192100188
Ville: DIJON
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0013
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: AFPA ACCES A L' EMPLOI
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 824363436
Ville: CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR
Code postal: 21800
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0034
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: AFTRAL
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 305405045
Ville: LONGVIC
Code postal: 21600
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0011
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: IRFA BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 328201843
Ville: CHENOVE
Code postal: 21300
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0033
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: AFTRAL
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 305405045
Ville: LONGVIC
Code postal: 21600
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0010
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE METROPOLE DE BOURGOGNE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 130029481
Ville: DIJON
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0032
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: IRFA BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 328201843
Ville: CHENOVE
Code postal: 21300
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: ETS PUB LOCAL ENS FORMATION PRO AGRI...
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 192100360
Ville: BEAUNE
Code postal: 21200
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0020
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE METROPOLE DE BOURGOGNE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 130029481
Ville: DIJON
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0019
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: ONLINEFORMAPRO
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 424780336
Ville: VESOUL
Code postal: 70000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0043
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLES DE QUETIGNY-PLOMBIERES LES DIJON
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 192111359
Ville: QUETIGNY
Code postal: 21800
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0018
8.1.
ORG-0019
Nom officiel: AFPA ACCES A L' EMPLOI
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 824363436
Ville: CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR
Code postal: 21800
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0041
8.1.
ORG-0020
Nom officiel: ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLES DE QUETIGNY-PLOMBIERES LES DIJON
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 192111359
Ville: QUETIGNY
Code postal: 21800
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0017
8.1.
ORG-0021
Nom officiel: ASS OUVRIERE COMPAGNON DEVOIR TOUR FRANC
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 775662026
Ville: DIJON
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0040
8.1.
ORG-0022
Nom officiel: ECOLE FORMATION INITIALE INDUS PHARMACEU
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 419475934
Ville: LYON
Code postal: 69351
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0039
8.1.
ORG-0023
Nom officiel: ETABLISSEMENT PUBLIC LOCAL D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLES DE QUETIGNY-PLOMBIERES LES DIJON
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 192111359
Ville: QUETIGNY
Code postal: 21800
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0024
Nom officiel: ONLINEFORMAPRO
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 424780336
Ville: VESOUL
Code postal: 70000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0025
Nom officiel: LYCEE POLYVALENT HIPPOLYTE FONTAINE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 192100188
Ville: DIJON
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0026
8.1.
ORG-0026
Nom officiel: CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 182100040
Ville: BRETENIERE
Code postal: 21110
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0027
Nom officiel: ETS PUB LOCAL ENS FORMATION PRO AGRI...
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 192100360
Ville: BEAUNE
Code postal: 21200
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0025
8.1.
ORG-0028
Nom officiel: LYCEE POLYVALENT HIPPOLYTE FONTAINE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 192100188
Ville: DIJON
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0024
8.1.
ORG-0029
Nom officiel: MAISON FAMIL INST EDUCATION ORIENTATION
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 778245985
Ville: QUETIGNY
Code postal: 21800
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0023
8.1.
ORG-0030
Nom officiel: IRFA BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 328201843
Ville: CHENOVE
Code postal: 21300
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0022
8.1.
ORG-0031
Nom officiel: LYCEE POLYVALENT HIPPOLYTE FONTAINE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 192100188
Ville: DIJON
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0021
8.1.
ORG-0032
Nom officiel: ETS PUB LOCAL ENS FORMATION PRO AGRI...
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 192100360
Ville: BEAUNE
Code postal: 21200
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0031
8.1.
ORG-0033
Nom officiel: AFPI BOURGOGNE 21 71
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 778213280
Ville: DIJON
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0034
Nom officiel: AFPA ACCES A L' EMPLOI
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 824363436
Ville: CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR
Code postal: 21800
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0030
8.1.
ORG-0035
Nom officiel: CESAM
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 778210641
Ville: DIJON
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0036
Nom officiel: AFPI BOURGOGNE 21 71
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 778213280
Ville: DIJON
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0029
8.1.
ORG-0037
Nom officiel: ETS PUB LOCAL ENS FORMATION PRO AGRI...
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 192100360
Ville: BEAUNE
Code postal: 21200
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0038
Nom officiel: IRFA BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 328201843
Ville: CHENOVE
Code postal: 21300
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0028
8.1.
ORG-0039
Nom officiel: LYCEE POLYVALENT HIPPOLYTE FONTAINE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 192100188
Ville: DIJON
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0027
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 35a4e8c3-4ebc-428d-9f10-e1a889cb868a  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime assoupli
Sous-type d’avis: 34
Date d’envoi de l’avis: 16/01/2026 10:00:59 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 37779-2026
Numéro de publication au JO S: 12/2026
Date de publication: 19/01/2026