1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Forme juridique de l’acheteur: Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: PRF-Ajustement 2025
Description: PRF-Ajustement 2025
Identifiant de la procédure: e560144d-002b-48d8-a617-887eb04e1409
Avis précédent: 1a3b5b0c-bb37-4338-8a5d-b4ddd5661b2e-01
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure: Marché passé selon la procédure adaptée en application des articles L2123-1 et R2123-1-3° du Code de la Commande Publique Accord-cadre à bons de commandes : articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique d'une durée d'un an renouvelable deux fois.
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 8 898 354,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les documents de la consultation seront disponibles sur la plateforme suivante : https://www.ternum-bfc.fr/ sous la référence suivante : Q1E64AFF à compter du lundi 14/10/2024 Les mini/maxi sont exprimés en effectifs ou en volume horaire. Ceux-ci sont détaillés en annexe 1 du Règlement de la consultation.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Menuisier installateur- ZE Dijon
Description: Une action de formation dans un dispositif permanent à entrées cadencées (2 pas d'entrées mini/an réparties dans l'année) préparant à une certification pour le métier de menuisier installateur.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Maintenance et réparation du matériel agricole-ZE Beaune
Description: Une action de formation dans un dispositif permanent à entrées cadencées (2 pas d'entrées mini/an réparties dans l'année) préparant à une certification pour le métier de menuisier installateur.
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Assistance informatique- ZE Dijon
Description: Une action de formation dans le domaine de l'assistance informatique.
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché: REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Conseil clientèle - ZE Dijon
Description: Une action de formation dans le domaine du conseil à la clientèle avec une spécialisation dans le secteur des banques et assurances.
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché: REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Métier du transport de marchandises - ZE Châtillon-Montbard
Description: Une action de formation préparation à la conduite de transport de marchandises sur porteur.
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché: REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Réemploi d'électroménager, de téléphonie et de matériels informatiques - ZE DIJON
Description: Une action de formation conduisant au métier de technicien spécialisé en réemploi d'électroménager, de téléphonie et de matériels informatiques. Cette action devra s?appuyer sur un fort partenariat avec l?écosystème du réemploi et favoriser la création d?entreprises locales
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché: REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Assistance informatique- ZE Besançon
Description: Une action de formation dans le domaine de l'assistance informatique.
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché: REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Métiers de la vente en magasin - ZE Besançon
Description: Une action de formation dans le domaine de la vente en magasin.
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché: REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Fonctions transverses de l'entreprise- ZE Dole
Description: Un dispositif de formation type plateforme tertiaire essentiellement de niveau 4 (de niveau 3 pour maxi 2016 heures) préparant aux fonctions transverses de l'entreprise dans le domaine de l'accueil, secrétariat, comptabilité, paie, communication.
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché: REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Formateur animateur - ZE Dole
Description: Une action de formation de formateurs pour adultes, incluant la maitrise de l'ingénierie pédagogique. L?action doit permettre la certification par bloc ou des parcours complets.
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Réceptionniste en hôtellerie - ZE Nevers
Description: Une action de formation préparant à la réception en hôtellerie.
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché: REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Assistance informatique- Nièvre
Description: L?action doit permettre la certification par bloc ou des parcours complets.
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché: REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Technicien de maintenance - Nièvre
Description: Une action de formation préparant au métier de technicien de maintenance.
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché: REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Constructeur bois / Charpentier - ZE Vesoul
Description: Une action de formation dans un dispositif permanent à entrées cadencées proposant la double certification constructeur bois (COBO) et charpentier. A l'issue du parcours COBO (et/ou) pour des personnes déjà titulaires d'un titre COBO, le dispositif pourra permettre, aux stagiaires qui le souhaitent, la poursuite vers le développement de compétences complémentaires en charpente : ce titre de charpentier devra obligatoirement être certifié.
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Secrétariat médical - CC du Pays de Lure
Description: Une action de formation dans le domaine du secrétariat médical.
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché: REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Métiers de la vente en magasin - CC Val de Gray
Description: Une action de formation conduisant au métier d'employé commercial.
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché: REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Animateur en gérontologie - Saône et Loire
Description: Une action de formation d'animateur en gérontologie.
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Menuisier installateur- Saône-et-Loire
Description: Une action de formation dans un dispositif permanent à entrées cadencées (2 pas d'entrées mini/an réparties dans l'année) préparant à une certification pour le métier de menuisier installateur.
Identifiant interne: 18
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Maintenance des véhicules automobiles-Saône-et-Loire
Description: Une action qualifiante de formation dans le domaine maintenance des véhicules automobiles.
Identifiant interne: 19
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché: REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Logistique- magasinage- ZE Autun
Description: Une action de formation visant à effectuer la réception de marchandises, la mise en stock et le suivi des stocks et à traiter les commandes de produits et les mettre à disposition des clients, incluant l'ensemble des habilitations de sécurité (CACES?) nécessaire à l'exercice des missions.
Identifiant interne: 20
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché: REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Logistique- magasinage- ZE Creusot-Montceau
Description: Une action de formation visant à effectuer la réception de marchandises, la mise en stock et le suivi des stocks et à traiter les commandes de produits et les mettre à disposition des clients, incluant l'ensemble des habilitations de sécurité (CACES?) nécessaire à l'exercice des missions.
Identifiant interne: 21
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché: REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: Technicien de maintenance- Saône et Loire
Description: Une action de formation préparant au métier de technicien de maintenance.
Identifiant interne: 22
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché: REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: Contrôle non destructif- Saône et Loire
Description: Une action de formation en contrôle non destructif.
Identifiant interne: 23
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: Industrie - maroquinerie - Saône et Loire
Description: Une action visant l'acquisition de compétences dans le domaine de la maroquinerie de maximum 400 h en centre et entreprise pour un accès direct à l'emploi. Certification non obligatoire mais souhaitable, même partielle.
Identifiant interne: 24
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché: REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: Bijouterie - polissage - Saône et Loire
Description: Une action de formation visant l?acquisition des compétences de base et de savoirs-être adaptés à l?organisation et au procédé du polissage ou du sertissage pour un accès direct à l'emploi de maximum 400 h centre et entreprise. Certification non obligatoire mais souhaitable, même partielle.
Identifiant interne: 25
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0026
Titre: Menuisier poseur installateur - ZE Auxerre
Description: Une action de formation dans un dispositif permanent à entrées cadencées (2 pas d'entrées mini/an réparties dans l'année) préparant à une certification pour le métier de menuisier installateur.
Identifiant interne: 26
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché: REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
5.1.
Lot: LOT-0027
Titre: Métier de cuisinier-ZE Avallon
Description: Une formation préparant au métier de cuisinier.
Identifiant interne: 27
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché: REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
5.1.
Lot: LOT-0028
Titre: Conseil clientèle-Yonne
Description: Une action de formation dans le domaine du conseil à la clientèle avec une spécialisation dans le secteur des banques et assurances.
Identifiant interne: 28
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation qui signe le marché: REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
5.1.
Lot: LOT-0029
Titre: Ouvrier polyvalent de scierie- ZE Autun et/ou Haute-Saône
Description: Une action de formation préparant au métier d'agent polyvalent de scierie permettant une certification totale ou partielle.
Identifiant interne: 29
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0030
Titre: Chargé d'accompagnement à la rénovation énergétique - ZE Besançon
Description: Une action de formation préparant au métiers de chargé d'accompagnement en rénovation énergétique.
Identifiant interne: 30
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché: REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
5.1.
Lot: LOT-0031
Titre: Monteur réseaux électriques aéro-souterrains - Région
Description: Une action préparant au métier de monteur de réseaux électriques aéro souterrain.
Identifiant interne: 31
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché: REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
5.1.
Lot: LOT-0032
Titre: Ouvrier en génie écologique - Région
Description: Une action préparant au métier d'ouvrier en génie écologique.
Identifiant interne: 32
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché: REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
5.1.
Lot: LOT-0033
Titre: Bûcheronnage-Doubs/Jura
Description: Une action de formation dans le domaine du bûcheronnage manuel et de la sylviculture permettant l'accès à une certification partielle et l'accès à des compétences attendues par la profession.
Identifiant interne: 33
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché: REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
5.1.
Lot: LOT-0034
Titre: Technicien de traitement des eaux- Région
Description: Une action de formation préparant au métier de technicien de traitement des eaux.
Identifiant interne: 34
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché: REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
5.1.
Lot: LOT-0035
Titre: Maintenance des bateaux à moteurs- Région
Description: Une action de formation permettant d?assurer la maintenance des bateaux à moteurs, d?organiser et d?effectuer les réparations de base et l?entretien courant.
Identifiant interne: 35
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché: REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 5 901 182,88 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 5 901 182,88 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 163 833,60 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ONLINEFORMAPRO
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ONLINEFORMAPRO LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 163 833,60 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 06/02/2025
Date de conclusion du marché: 11/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 1a3b5b0c-bb37-4338-8a5d-b4ddd5661b2e-01
Organisation qui signe le marché: REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 223 912,80 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GRETA 21
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE GRETA 21 LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 223 912,80 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 06/02/2025
Date de conclusion du marché: 11/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 1a3b5b0c-bb37-4338-8a5d-b4ddd5661b2e-01
Organisation qui signe le marché: REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 180 264,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CERFC LLERENA SA
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ECFLLERENA LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 180 264,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 06/02/2025
Date de conclusion du marché: 11/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 1a3b5b0c-bb37-4338-8a5d-b4ddd5661b2e-01
Organisation qui signe le marché: REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 187 425,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ONLINEFORMAPRO
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ONLINEFORMAPRO LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 187 425,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 6
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 06/02/2025
Date de conclusion du marché: 11/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 1a3b5b0c-bb37-4338-8a5d-b4ddd5661b2e-01
Organisation qui signe le marché: REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 163 833,60 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ONLINEFORMAPRO
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ONLINEFORMAPRO LOT 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 163 833,60 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 7
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 06/02/2025
Date de conclusion du marché: 11/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 1a3b5b0c-bb37-4338-8a5d-b4ddd5661b2e-01
Organisation qui signe le marché: REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 125 944,80 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ONLINEFORMAPRO
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ONLINEFORMAPRO LOT 8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 125 944,80 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 8
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 06/02/2025
Date de conclusion du marché: 11/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 1a3b5b0c-bb37-4338-8a5d-b4ddd5661b2e-01
Organisation qui signe le marché: REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 269 136,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ASSOCIATION CRIF FORMATION ET CONSEIL
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE CRIF LOT 9
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 269 136,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 9
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 06/02/2025
Date de conclusion du marché: 11/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 1a3b5b0c-bb37-4338-8a5d-b4ddd5661b2e-01
Organisation qui signe le marché: REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 140 112,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE DE LA NIEVRE SERVICE FORMATION
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE CCIFORMATION LOT 11
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 140 112,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 11
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 06/02/2025
Date de conclusion du marché: 11/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 1a3b5b0c-bb37-4338-8a5d-b4ddd5661b2e-01
Organisation qui signe le marché: REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 163 833,60 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ONLINEFORMAPRO
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ONLINEFORMAPRO LOT 12
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 163 833,60 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 12
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 06/02/2025
Date de conclusion du marché: 11/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 1a3b5b0c-bb37-4338-8a5d-b4ddd5661b2e-01
Organisation qui signe le marché: REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 280 800,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GRETA 58
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE GRETA 58 LOT 13
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de l'offre: 280 800,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 13
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 06/02/2025
Date de conclusion du marché: 11/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 1a3b5b0c-bb37-4338-8a5d-b4ddd5661b2e-01
Organisation qui signe le marché: REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 104 450,40 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GRETA HAUTE SAONE NORD FRANCHE COMTE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE GRETA HSNFC LOT 15
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Valeur de l'offre: 104 450,40 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 15
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 06/02/2025
Date de conclusion du marché: 11/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 1a3b5b0c-bb37-4338-8a5d-b4ddd5661b2e-01
Organisation qui signe le marché: REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 86 856,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS ENVERGURE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ENVERGURE LOT 16
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Valeur de l'offre: 86 856,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 16
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 06/02/2025
Date de conclusion du marché: 11/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 1a3b5b0c-bb37-4338-8a5d-b4ddd5661b2e-01
Organisation qui signe le marché: REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 257 184,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GRETA 71 SUD BOURGOGNE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE GRETA 71 LOT 19
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
Valeur de l'offre: 257 184,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 19
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 06/02/2025
Date de conclusion du marché: 11/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 1a3b5b0c-bb37-4338-8a5d-b4ddd5661b2e-01
Organisation qui signe le marché: REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 125 798,40 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: AFTRAL
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE AFTRAL LOT 20
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020
Valeur de l'offre: 125 798,40 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 20
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 06/02/2025
Date de conclusion du marché: 11/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 1a3b5b0c-bb37-4338-8a5d-b4ddd5661b2e-01
Organisation qui signe le marché: REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 109 267,20 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: AFTRAL
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE AFTRAL LOT 21
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021
Valeur de l'offre: 109 267,20 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 21
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 06/02/2025
Date de conclusion du marché: 11/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 1a3b5b0c-bb37-4338-8a5d-b4ddd5661b2e-01
Organisation qui signe le marché: REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0022
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 290 077,20 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: AFPA ACCES A L EMPLOI DR AE BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE AFPA LOT 22
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022
Valeur de l'offre: 290 077,20 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 22
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 06/02/2025
Date de conclusion du marché: 11/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 1a3b5b0c-bb37-4338-8a5d-b4ddd5661b2e-01
Organisation qui signe le marché: REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0024
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 190 575,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CFA du Pays de Montbéliard
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE CFPA PAYS DE MONTBELIARD LOT 24
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0024
Valeur de l'offre: 190 575,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 24
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 06/02/2025
Date de conclusion du marché: 11/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 1a3b5b0c-bb37-4338-8a5d-b4ddd5661b2e-01
Organisation qui signe le marché: REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0026
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 396 600,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: AFPA ACCES A L EMPLOI DR AE BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE AFPA LOT 26
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0026
Valeur de l'offre: 396 600,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 26
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 06/02/2025
Date de conclusion du marché: 11/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 1a3b5b0c-bb37-4338-8a5d-b4ddd5661b2e-01
Organisation qui signe le marché: REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0027
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 317 260,80 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GRETA 89
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE GRETA 89 LOT 27
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0027
Valeur de l'offre: 317 260,80 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 27
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 06/02/2025
Date de conclusion du marché: 11/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 1a3b5b0c-bb37-4338-8a5d-b4ddd5661b2e-01
Organisation qui signe le marché: REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0028
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 143 412,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Yonne Pole Formation
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE CCI DE L'YONNE LOT 28
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0028
Valeur de l'offre: 143 412,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 28
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 06/02/2025
Date de conclusion du marché: 11/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 1a3b5b0c-bb37-4338-8a5d-b4ddd5661b2e-01
Organisation qui signe le marché: REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0030
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 345 600,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GRETA de BESANCON
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE GRETA 25 LOT 30
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0030
Valeur de l'offre: 345 600,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 30
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 06/02/2025
Date de conclusion du marché: 11/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 1a3b5b0c-bb37-4338-8a5d-b4ddd5661b2e-01
Organisation qui signe le marché: REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0031
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 364 140,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GRETA 21
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE GRETA 21 LOT 31
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0031
Valeur de l'offre: 364 140,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 31
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 06/02/2025
Date de conclusion du marché: 11/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 1a3b5b0c-bb37-4338-8a5d-b4ddd5661b2e-01
Organisation qui signe le marché: REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0032
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 359 177,28 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CFPPA AUXERRE LA BROSSE EPL TERRES DE L YONNE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE CFPPA D'AUXERRE LOT 32
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0032
Valeur de l'offre: 359 177,28 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 32
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 06/02/2025
Date de conclusion du marché: 11/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 1a3b5b0c-bb37-4338-8a5d-b4ddd5661b2e-01
Organisation qui signe le marché: REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0033
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 355 633,20 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LYCEE PROFESSIONNEL AGRICOLE VELET
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE CFPPA VELET LOT 33
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0033
Valeur de l'offre: 355 633,20 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 33
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 06/02/2025
Date de conclusion du marché: 11/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 1a3b5b0c-bb37-4338-8a5d-b4ddd5661b2e-01
Organisation qui signe le marché: REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0034
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 293 760,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ENILEA DE MAMIROLLE POLIGNY
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ENILEA POLIGNY LOT 34
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0034
Valeur de l'offre: 293 760,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 34
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 06/02/2025
Date de conclusion du marché: 11/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 1a3b5b0c-bb37-4338-8a5d-b4ddd5661b2e-01
Organisation qui signe le marché: REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0035
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 289 296,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: INSTITUT DE FORMATION ET DE PROMOTION DES ADULTES
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE IFPA LOT 35
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0035
Valeur de l'offre: 289 296,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: LOT 35
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 06/02/2025
Date de conclusion du marché: 11/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 1a3b5b0c-bb37-4338-8a5d-b4ddd5661b2e-01
Organisation qui signe le marché: REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0023
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0025
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0029
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: REGION BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Numéro d’enregistrement: 20005372600028
Adresse postale: 4 square Castan - CS 51857
Ville: Besancon cedex
Code postal: 25031
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Point de contact: Laurane LEJEUNE
Téléphone: 0380444075
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: 17250005000015
Adresse postale: 30 Rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Point de contact: Greffe du Tribunal Administratif
Téléphone: 0381826000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: ONLINEFORMAPRO
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 42478033600014
Ville: Vesoul
Code postal: 70000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003, LOT-0006, LOT-0007, LOT-0008, LOT-0012
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: GRETA 21
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 19210018800031
Ville: Dijon
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004, LOT-0031
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: CERFC LLERENA SA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 32159235400120
Ville: Eckbolsheim
Code postal: 67201
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: ASSOCIATION CRIF FORMATION ET CONSEIL
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 45143381700025
Ville: Besançon
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0009
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE DE LA NIEVRE SERVICE FORMATION
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 18580003400067
Ville: Nevers
Code postal: 58000
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0011
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: GRETA 58
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 19580050300037
Ville: Nevers
Code postal: 58000
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0013
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: GRETA HAUTE SAONE NORD FRANCHE COMTE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 19700905300020
Ville: Vesoul
Code postal: 70000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0015
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: SAS ENVERGURE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 53014903800032
Ville: Paris
Code postal: 75000
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0016
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: GRETA 71 SUD BOURGOGNE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 19710012600022
Ville: Chalon-sur-Saône
Code postal: 71100
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0019
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: AFTRAL
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 30540504500520
Ville: Longvic
Code postal: 21600
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0020, LOT-0021
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: AFPA ACCES A L EMPLOI DR AE BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 82436343601248
Ville: ChevignySaintSauveur
Code postal: 21800
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0022, LOT-0026
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: CFA du Pays de Montbéliard
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 37931209300014
Ville: Bethoncourt
Code postal: 25200
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0024
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: GRETA 89
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 19890005200020
Ville: Auxerre
Code postal: 89000
Subdivision pays (NUTS): Yonne (FRC14)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0027
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Yonne Pole Formation
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 18890911300121
Ville: Auxerre
Code postal: 89000
Subdivision pays (NUTS): Yonne (FRC14)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0028
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: GRETA de BESANCON
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 19250011400025
Ville: Besançon
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0030
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: CFPPA AUXERRE LA BROSSE EPL TERRES DE L YONNE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 19890045800045
Ville: Venoy
Code postal: 89290
Subdivision pays (NUTS): Yonne (FRC14)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0032
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0019
Nom officiel: LYCEE PROFESSIONNEL AGRICOLE VELET
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1971850360021
Ville: Etang-sur-Auroux
Code postal: 71190
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0033
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0020
Nom officiel: ENILEA DE MAMIROLLE POLIGNY
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 19390812600017
Ville: Poligny
Code postal: 39800
Subdivision pays (NUTS): Jura (FRC22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0034
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0021
Nom officiel: INSTITUT DE FORMATION ET DE PROMOTION DES ADULTES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 89121353000019
Ville: ChalonsurSaône
Code postal: 71100
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0035
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 35d44e0c-2cbd-4904-bce3-711e3b8093c8 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime assoupli
Sous-type d’avis: 33
Date d’envoi de l’avis: 15/05/2025 11:51:53 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 317309-2025
Numéro de publication au JO S: 94/2025
Date de publication: 16/05/2025
