1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Région Bourgogne Franche Comté
Forme juridique de l’acheteur: Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de matériaux et de quincaillerie pour les établissements publics locaux d'enseignement (EPLE) de la Région Bourgogne Franche Comté
Description: Fourniture de matériaux et de quincaillerie pour les établissements publics locaux d'enseignement (EPLE) de la Région Bourgogne Franche Comté
Identifiant de la procédure: 12e6ea25-2acb-4f86-9fdb-51fc921cfb91
Avis précédent: 26311a6c-bbfd-4594-ba8f-c8fd797d0a88-01
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44400000 Produits fabriqués divers et éléments connexes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Informations complémentaires: Aucune variante n'a été autorisée lors de la consultation initiale. La valeur maximale de l'accord cadre est décomposée de la manière suivante : Lot 1 Aire de Belfort - Montbéliard - Revêtements intérieurs et matériaux de finition :150 000 Euros Lot 2 Aire de Belfort - Montbéliard - Courant fort -Courant faible : 120 000 Euros Lot 3 Aire de Belfort - Montbéliard - Installations sanitaires et thermiques : 150 000 Euros Lot 4 Aire de Belfort - Montbéliard :Agencement intérieur : 90 000 Euros Lot 6 Aire de Besançon - Revêtements intérieurs et matériaux de finition:150 000 Euros Lot 7 Aire de Besançon - Courant fort -Courant faible :120 000 Euros Lot 9 Aire de Besançon - Agencement intérieur : 90 000 Euros Lot 11 Aire de Nevers - Revêtements intérieurs et matériaux de finition :75 000 Euros Lot 12 Aire de Nevers - Courant fort -Courant faible : 60 000 Euros Lot 14 Aire de Nevers - Agencement intérieur : 45 000 Euros Lot 16 Aire de Mâcon - Revêtements intérieurs et matériaux de finition : 50 000 Euros Lot 17 Aire de Mâcon - Courant fort -Courant faible : 40 000 Euros Lot19 Aire de Mâcon - Agencement intérieur:30 000Euros Lot 21Aire de Dijon - Revêtements intérieurs et matériaux de finition :75 000 Euros Lot 22 Aire de Dijon - Courant fort -Courant faible : 60 000 Euros Lot24 Aire de Dijon - Agencement intérieur:45 000 Euros
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 350 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Pour mémoire, les lots 5, 8, 10, 13, 15, 18, 20, 23 et 25 ont été attribués et notifiés le 30/06/2023. La consultation initiale était inscrite sous la référence 2022-22F02-001 sur le site Territoires Numériques.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Aire de Belfort - Montbéliard :revêtements intérieurs et matériaux de finition
Description: Fournitures de revêtements de sols, de peinture et de consommables
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44400000 Produits fabriqués divers et éléments connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 40%
Critère:
Type: Qualité
Description: 60%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix 40%, Qualité 60%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne Franche Comté
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Aire de Belfort -Montbéliard : Courant fort -Courant faible
Description: Fourniture d'équipements électriques
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44400000 Produits fabriqués divers et éléments connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 40%
Critère:
Type: Qualité
Description: 60%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix 40%, Qualité 60%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne Franche Comté
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Aire de Belfort - Montbéliard Installations sanitaires et thermiques
Description: Fourniture de matériaux de plomberie et de robinetterie
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44400000 Produits fabriqués divers et éléments connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 40%
Critère:
Type: Qualité
Description: 60%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix 40%, Qualité 60%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Aire de Belfort - Montbéliard : agencement intérieur
Description: Fourniture de second ?uvre en plâtrerie, carrelage, plaques OSB, plaques mélaminées, plaques contreplaquées.
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44400000 Produits fabriqués divers et éléments connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 40%
Critère:
Type: Qualité
Description: 60%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix 40%, Qualité 60%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne Franche Comté
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Aire de Besançon : Revêtements intérieurs et matériaux de finition
Description: Fournitures de revêtements de sols, de peinture et de consommables
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44400000 Produits fabriqués divers et éléments connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 40%
Critère:
Type: Qualité
Description: 60%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix 40%, Qualité 60%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne Franche Comté
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Aire de Besançon : Courant fort -Courant faible
Description: Fourniture d'équipements électriques
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44400000 Produits fabriqués divers et éléments connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 40%
Critère:
Type: Qualité
Description: 60%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix 40%, Qualité 60%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne Franche Comté
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Aire de Besançon : Agencement intérieur
Description: Fourniture de second ?uvre en plâtrerie, carrelage, plaques OSB, plaques mélaminées, plaques contreplaquées.
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44400000 Produits fabriqués divers et éléments connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 40%
Critère:
Type: Qualité
Description: 60%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix 40%, Qualité 60%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Aire de Nevers : Revêtements intérieurs et matériaux de finition
Description: Fournitures de revêtements de sols, de peinture et de consommables
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44400000 Produits fabriqués divers et éléments connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 40%
Critère:
Type: Qualité
Description: 60%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix 40%, Qualité 60%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne Franche Comté
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Aire de Nevers : Courant fort -Courant faible
Description: Fourniture d'équipements électriques
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44400000 Produits fabriqués divers et éléments connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 40%
Critère:
Type: Qualité
Description: 60%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix 40%, Qualité 60%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne Franche Comté
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Aire de Nevers : Agencement intérieur
Description: Fourniture de second ?uvre en plâtrerie, carrelage, plaques OSB, plaques mélaminées, plaques contreplaquées.
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44400000 Produits fabriqués divers et éléments connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 40%
Critère:
Type: Qualité
Description: 60%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix 40%, Qualité 60%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Aire de Mâcon : Revêtements intérieurs et matériaux de finition
Description: Fournitures de revêtements de sols, de peinture et de consommables
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44400000 Produits fabriqués divers et éléments connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 40%
Critère:
Type: Qualité
Description: 60%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix 40%, Qualité 60%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne Franche Comté
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Aire de Mâcon : Courant fort -Courant faible
Description: Fourniture d'équipements électriques
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44400000 Produits fabriqués divers et éléments connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 40%
Critère:
Type: Qualité
Description: 60%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix 40%, Qualité 60%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne Franche Comté
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Aire de Mâcon : Agencement intérieur
Description: Fourniture de second ?uvre en plâtrerie, carrelage, plaques OSB, plaques mélaminées, plaques contreplaquées.
Identifiant interne: 19
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44400000 Produits fabriqués divers et éléments connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 40%
Critère:
Type: Qualité
Description: 60%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix 40%, Qualité 60%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Aire de Dijon : Revêtements intérieurs et matériaux de finition
Description: Fournitures de revêtements de sols, de peinture et de consommables
Identifiant interne: 21
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44400000 Produits fabriqués divers et éléments connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 40%
Critère:
Type: Qualité
Description: 60%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix 40%, Qualité 60%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne Franche Comté
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Aire de Dijon : Courant fort -Courant faible
Description: Fourniture d'équipements électriques
Identifiant interne: 22
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44400000 Produits fabriqués divers et éléments connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 40%
Critère:
Type: Qualité
Description: 60%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix 40%, Qualité 60%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne Franche Comté
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Aire de Dijon : Agencement intérieur
Description: Fourniture de second oeuvre en plâtrerie, carrelage, plaques OSB, plaques mélaminées, plaques contreplaquées.
Identifiant interne: 24
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44400000 Produits fabriqués divers et éléments connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 40%
Critère:
Type: Qualité
Description: 60%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix 40%, Qualité 60%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne Franche Comté
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1 035 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 035 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom de la partie appelante: Société des Peintures Européennes + Sols et Peintures de l'Est
Chef de file du soumissionnaire: Société des Peintures Européennes
Nom officiel: Sols et Peintures de l'Est SAS : co-traitant
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Société des Peintures Européennes- Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 22/05/2025
Date de conclusion du marché: 16/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 55454-2025
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres vérifiées et jugées irrecevables
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 50 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: B. BARBOT SAS (NUANCES)
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre B.BARBOT SAS (NUANCES) - Lot 11
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 11
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 22/05/2025
Date de conclusion du marché: 16/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 55454-2025
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 75 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: B. BARBOT SAS (NUANCES)
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre B.BARBOT SAS (NUANCES) - Lot 14
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 14
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 22/05/2025
Date de conclusion du marché: 16/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 55454-2025
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom de la partie appelante: Société des Peintures Européennes + Nuances et Décorations Besançon SAS
Chef de file du soumissionnaire: Société des Peintures Européennes
Nom officiel: Nuances et Décorations Besançon SAS : co-traitant
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Société des Peintures Européennes - Lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 22/05/2025
Date de conclusion du marché: 16/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 55454-2025
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 75 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: B. BARBOT SAS (NUANCES)
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre B.BARBOT SAS (NUANCES) - Lot 8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 8
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 22/05/2025
Date de conclusion du marché: 16/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 55454-2025
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CIBOMAT (POINT P SAS)
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre CIBOMAT - Lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/06/2025
Date de conclusion du marché: 01/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 55454-2025
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 45 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CIBOMAT (POINT P SAS)
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre CIBOMAT - Lot 16
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 16
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/06/2025
Date de conclusion du marché: 01/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 55454-2025
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: REXEL FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre REXEL -Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/06/2025
Date de conclusion du marché: 01/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 55454-2025
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: REXEL FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre REXEL - Lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 6
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/06/2025
Date de conclusion du marché: 01/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 55454-2025
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: REXEL FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre REXEL - Lot 9
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 9
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/06/2025
Date de conclusion du marché: 01/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 55454-2025
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: REXEL FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre REXEL - Lot 12
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 12
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/06/2025
Date de conclusion du marché: 01/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 55454-2025
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: REXEL FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre REXEL - Lot 15
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 15
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 19/06/2025
Date de conclusion du marché: 01/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 55454-2025
Organisation qui signe le marché: Région Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Région Bourgogne Franche Comté
Numéro d’enregistrement: 20005372600028
Adresse postale: 4 Square Castan CS 51857
Ville: BESANCON CEDEX
Code postal: 25031
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0380443622
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: 17250005000015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Ville: BESANCON
Code postal: 25044
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381826000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Société des Peintures Européennes
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 76980059000176
Ville: NANCY
Code postal: 54000
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Sols et Peintures de l'Est SAS : co-traitant
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 80017249600021
Ville: EXINCOURT
Code postal: 25400
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Nuances et Décorations Besançon SAS : co-traitant
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 50885257100027
Ville: BESANCON
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: B. BARBOT SAS (NUANCES)
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 73288011700211
Ville: SAINT ANDRE LES VERGERS
Code postal: 10120
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0008, LOT-0011, LOT-0014
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: REXEL FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 30930461605851
Ville: PARIS
Code postal: 75017
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002, LOT-0006, LOT-0009, LOT-0012, LOT-0015
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: CIBOMAT (POINT P SAS)
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 75680032200130
Ville: HAGUENAU
Code postal: 67500
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004, LOT-0016
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 07a8dfd0-d39b-4472-8180-6a3aeaf17b6f - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 04/07/2025 08:57:16 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 438483-2025
Numéro de publication au JO S: 127/2025
Date de publication: 07/07/2025
