A proximité de Besançon 25000 Doubs
Acheteur : Rectorat de la Région académique Bourgogne Franche Comté
10 rue de la Convention
25000 BESANCON
Tel : +33 3 80 44 84 41
Secteurs d'activité
Services archéologiques.

Réalisation d’une fouille archéologique en vue de la rénovation et de la construction d’un campus d’enseignement supérieur sur le site Maret à Dijon

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 25/06/2025
JOUE - 406986-2025
406986-2025 - Résultats
France – Services archéologiques – Réalisation d’une fouille archéologique en vue de la rénovation et de la construction d’un campus d’enseignement supérieur sur le site Maret à Dijon
OJ S 119/2025 25/06/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielRectorat de la Région académique Bourgogne Franche Comté
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurEnseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreRéalisation d’une fouille archéologique en vue de la rénovation et de la construction d’un campus d’enseignement supérieur sur le site Maret à Dijon
DescriptionRéalisation d’une fouille archéologique en vue de la rénovation et de la construction d’un campus d’enseignement supérieur sur le site Maret à Dijon
Identifiant de la procédure98d9b9f0-c177-4b3a-84ba-64ca0781aaf8
Identifiant interne2024_011_RABFC
Type de procédureOuverte
Principales caractéristiques de la procédureSans objet
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351914 Services archéologiques
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleDijon
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
Informations complémentairesSans objet
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesSans objet
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreRéalisation d’une fouille archéologique en vue de la rénovation et de la construction d’un campus d’enseignement supérieur sur le site Maret à Dijon
DescriptionRéalisation d’une fouille archéologique en vue de la rénovation et de la construction d’un campus d’enseignement supérieur sur le site Maret à Dijon
Identifiant interne2024_011_RABFC
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351914 Services archéologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleDijon
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
Informations complémentairesSans objet
5.1.3.
Durée estimée
Durée28 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesSans objet
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations 40%
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre 30%
Critère
TypeQualité
DescriptionDélais d'exécution 30%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresSans objet
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attributionSans objet
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours: Sans objet
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Dijon
Organisation qui signe le marchéRectorat de la Région académique Bourgogne Franche Comté
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis511 574,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielINRAP
Sous-traitants du lauréat
Nom officielARCHEOVERDE
Offre
Identifiant de l’offreINRAP
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre511 574,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Valeur de la concession
Sous-traitanceOui
La valeur de la sous-traitance est connuenon
Le pourcentage de la sous-traitance est connunon
DescriptionSans objet
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2024_011_RABFC
TitreRéalisation d’une fouille archéologique en vue de la rénovation et de la construction d’un campus urbain d’enseignement supérieur
Date de conclusion du marché27/03/2025
Organisation qui signe le marchéRectorat de la Région académique Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielRectorat de la Région académique Bourgogne Franche Comté
Numéro d’enregistrement13002952300011
Département25
Ville25000
Code postal25000
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Point de contactDRAA
Téléphone+33 3 80 44 84 41
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement17210005900010
Département21
VilleDijon
Code postal21000
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone+33 3 80 73 91 00
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielINRAP
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement180 092 264 00225
Département75
Adresse postale121 rue d'Alesia
VillePARIS
Code postal75685
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officielARCHEOVERDE
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement529 010 670 00022
Département71
Adresse postale27 rue du Gros Chigy
VilleSAINT ANDRE LE DESERT
Code postal71220
Subdivision pays (NUTS)Saône-et-Loire (FRC13)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Sous-traitant
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis967c98bd-52da-4452-bba9-61bf83eff477  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis23/06/2025 12:09:52 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis406986-2025
Numéro de publication au JO S119/2025
Date de publication25/06/2025