A proximité de Besançon 25034 Doubs
Acheteur : Mairie de Besançon
2 rue Mégevand
25034 Besançon cedex
Tel : 0381615050
Secteurs d'activité
Produits d'information et de promotion.

Accord-cadre fourniture et/ou marquage d'objets promotionnels pour la Ville de Besançon, Grand Besançon Métropole et le CCAS de Besançon

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 20/11/2026
JOUE - 807291-2026
807291-2026 - Résultats
France – Produits d'information et de promotion – Accord-cadre fourniture et/ou marquage d'objets promotionnels pour la Ville de Besançon, Grand Besançon Métropole et le CCAS de Besançon
OJ S 226/2026 20/11/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de Besançon
Adresse électronique: commande.publique@grandbesancon.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Besançon
Adresse électronique: besancon@besancon.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Grand Besançon Métropole
Adresse électronique: contact.gbm@grandbesancon.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CCAS
Adresse électronique: ccas@besancon.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre fourniture et/ou marquage d'objets promotionnels pour la Ville de Besançon, Grand Besançon Métropole et le CCAS de Besançon
Description: Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La Ville de Besançon, Grand Besançon Métropole et le CCAS de Besançon distribuent régulièrement des objets publicitaires (textile, articles de bureau, accessoires divers, de sport et de loisirs...) véhiculant leurs logos, destinés à promouvoir ou soutenir des actions initiées par eux ou par des associations ou organismes partenaires. Les candidats doivent disposer d'une gamme de produits respectueux de l'environnement (recyclés et/ou recyclables, écolabellisés, biodégradables, textiles biologiques, produits équitables...). Ils joindront leurs catalogues pour ce type de produits
Identifiant de la procédure: 315c1398-2bae-40cc-becb-c5af8792c912
Identifiant interne: 2026-FCS-COMM-0050
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature complémentaire (cpv): 39294100 Produits d'information et de promotion
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 720 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les montants indiqués pour les sociétés correspondent à ceux indiqués dans les détails estimatifs (non contractuels)
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Accord-cadre fourniture et/ou marquage d'objets promotionnels pour la Ville de Besançon, Grand Besançon Métropole et le CCAS de Besançon
Description: Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La Ville de Besançon, Grand Besançon Métropole et le CCAS de Besançon distribuent régulièrement des objets publicitaires (textile, articles de bureau, accessoires divers, de sport et de loisirs...) véhiculant leurs logos, destinés à promouvoir ou soutenir des actions initiées par eux ou par des associations ou organismes partenaires. Les candidats doivent disposer d'une gamme de produits respectueux de l'environnement (recyclés et/ou recyclables, écolabellisés, biodégradables, textiles biologiques, produits équitables...). Ils joindront leurs catalogues pour ce type de produits
Identifiant interne: F-PF-1819359
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature complémentaire (cpv): 39294100 Produits d'information et de promotion
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 2 rue Mégevand  
Ville: Besançon
Code postal: 25034
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 16/11/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 381789-2026
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère: 
Type: Qualité
Description: Supports écologiques et/ou développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 720 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 720 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: VENDREDI 13
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 34 557,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2026accom002
Titre: Accord-cadre fourniture et/ou marquage d'objets promotionnels pour la Ville de Besançon, Grand Besançon Métropole et le Ccas de Besançon
Date de conclusion du marché/concession: 16/11/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: DIMO
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 41 172,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2026accom002
Titre: Accord-cadre fourniture et/ou marquage d'objets promotionnels pour la Ville de Besançon, Grand Besançon Métropole et le Ccas de Besançon
Date de conclusion du marché/concession: 16/11/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: JORDENEN
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 41 802,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2026accom002
Titre: Accord-cadre fourniture et/ou marquage d'objets promotionnels pour la Ville de Besançon, Grand Besançon Métropole et le Ccas de Besançon
Date de conclusion du marché/concession: 16/11/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 11
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 679C5AB2-BFE3-FFB3-4BFC82A73EC94892
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Mairie de Besançon
Numéro d’enregistrement: 65130
Adresse postale: 2, rue Megevand
Ville: Besancon
Code postal: 25034
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Point de contact: FAGAUT Ludovic
Adresse électronique: commande.publique@grandbesancon.fr
Téléphone: 0381615050
Adresse internet: https://www.grandbesancon.fr
Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Chef de groupe
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Ville de Besançon
Numéro d’enregistrement: 679C5AD2-ECE0-EB7B-6CD2C97082E50DB4
Adresse postale: Cam2 2 rue Mégevand
Ville: Besancon
Code postal: 25034
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Adresse électronique: besancon@besancon.fr
Téléphone: 0381615050
Télécopieur: 0381615099
Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Grand Besançon Métropole
Numéro d’enregistrement: 679C5AE2-A01E-A781-5F62A3556293028D
Adresse postale: Grand Besançon Métropole 4 rue Gabriel Plançon
Ville: Besancon
Code postal: 25043
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Adresse électronique: contact.gbm@grandbesancon.fr
Téléphone: 0381878889
Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: CCAS
Numéro d’enregistrement: 679C5B00-D5FA-855D-743A1DEDF24AC529
Adresse postale: Ccas 9 rue Pablo Picasso
Ville: Besancon
Code postal: 25050
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Adresse électronique: ccas@besancon.fr
Téléphone: 0381412121
Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Ville de Besançon
Numéro d’enregistrement: 2207857
Adresse postale: 2 rue Mégevand
Ville: Besançon
Code postal: 25034
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Adresse électronique: besancon@besancon.fr
Téléphone: 0381615050
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: 679C5B1F-AEB8-DC39-240AB112F8337D27
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25044
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone: 0381826000
Télécopieur: 0381826001
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: 679C5B31-F8C4-DE9B-B173B38C61BB2C11
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25044
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone: 0381826000
Télécopieur: 0381826001
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: 679C5B41-0FBD-8699-56A5CE3E8F7B9301
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25044
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone: 0381826000
Télécopieur: 0381826001
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: VENDREDI 13
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1819359-1-0-1
Adresse postale: 14 rue Louis Lumière
Ville: Lavaur
Code postal: 81500
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: DIMO
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1819359-1-0-2
Adresse postale: Rue du Bois de la Courbe
Ville: Chatillon Le Duc
Code postal: 25870
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: JORDENEN
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1819359-1-0-3
Adresse postale: 8 rue de Rastignac
Ville: La Chapelle Saint Mesmin
Code postal: 45380
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant de l’avis: e3f66579-09d5-44a9-bc48-90e7f1fd1d9a  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 18/11/2026 23:24:23 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 807291-2026
Numéro de publication au JO S: 226/2026
Date de publication: 20/11/2026