A proximité de Besançon 25043 Doubs
Acheteur : Grand Besançon Métropole
4 rue Plançon
25000 Besançon
Tel : 0381878889
  Reste 26 jours - Date de clôture estimée : 26/10/2026  
Secteurs d'activité
Tuyaux.
Produits en fonte.
Tuyaux et raccords.

Fourniture de pièces et tuyaux en fonte Lot 3 : Tuyaux et pièces de raccord

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 23/09/2026
JOUE - 655196-2026
655196-2026 - Mise en concurrence
France – Tuyaux et raccords – Fourniture de pièces et tuyaux en fonte Lot 3 : Tuyaux et pièces de raccord
OJ S 184/2026 23/09/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Grand Besançon Métropole
Adresse électronique: marches.dea@grandbesancon.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de pièces et tuyaux en fonte Lot 3 : Tuyaux et pièces de raccord
Description: Le présent marché consiste en l'achat pièces en fonte (tuyaux) et de canalisations nécessaires à la réalisation des travaux d'entretien, de réparation ou d'extension des réseaux d'eau potable, d'assainissement et de voirie, de Grand Besançon Métropole
Identifiant de la procédure: 824f4215-ab2b-4f0d-b3c5-40ee8ab23cf0
Identifiant interne: 2026-FCS-DEA-0025
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44163000 Tuyaux et raccords
Nomenclature complémentaire (cpv): 44165100 Tuyaux, 44470000 Produits en fonte
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 500 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un maximum de 500 000,00 euro(s) Ht pour toute la durée du marché. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat et s'achèvera le 27/08/2030. Le pouvoir adjudicateur informe les candidats qu'une clause d'insertion a été introduite dans le présent accord-cadre (105 heures). Le pouvoir adjudicateur informe les candidats que des clauses environnementales sont introduite dans le présent accord-cadre (cf Cahier des Clauses Particulières) Cette présente consultation fait suite à une résiliation
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Tuyaux et pièces de raccord
Description: Tuyaux et pièces de raccord
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44163000 Tuyaux et raccords
Nomenclature complémentaire (cpv): 44163000 Tuyaux et raccords, 44165100 Tuyaux, 44470000 Produits en fonte
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Le périmètre de Grand Besançon Métropole  
Ville: Besancon
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Date de fin de durée: 27/08/2030
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-securises.fr
Canal de communication ad hoc: 
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 26/10/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Grand Besançon Métropole
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besançon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: D1A61F77-F111-FB0D-A058D853682F5442
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Grand Besançon Métropole
Numéro d’enregistrement: 72520
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon
Ville: Besancon
Code postal: 25043
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Point de contact: FAGAUT Ludovic
Adresse électronique: marches.dea@grandbesancon.fr
Téléphone: 0381878889
Adresse internet: https://www.grandbesancon.fr
Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: D1A61FA8-DA78-0B37-341F4A46AFB68A4D
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25044
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone: 0381826000
Télécopieur: 0381826001
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: D1A61FB9-CDA1-845B-65233A7FEB83379C
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25044
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone: 0381826000
Télécopieur: 0381826001
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: D1A61FE3-CA81-53A1-28A5A8B0D5711CE0
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25044
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone: 0381826000
Télécopieur: 0381826001
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 37e1d34e-43a6-4528-ac2f-72be3e950d38  -  01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 22/09/2026 10:10:04 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 655196-2026
Numéro de publication au JO S: 184/2026
Date de publication: 23/09/2026