A proximité de Besançon 25034 Doubs
Acheteur : Grand Besançon Métropole
4 rue Plançon
25000 Besançon
Tel : 0381615050
  Reste 29 jours - Date de clôture estimée : 20/07/2026  
Secteurs d'activité
Système de contrôle des accès.

Fourniture de bornes escamotables.

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 16/06/2026
JOUE - 412702-2026
412702-2026 - Mise en concurrence
France – Système de contrôle des accès – Fourniture de bornes escamotables.
OJ S 114/2026 16/06/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielGrand Besançon Métropole
Adresse électroniquemobilites@grandbesancon.fr
Forme juridique de l’acheteurGroupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture de bornes escamotables.
DescriptionFourniture de bornes escamotables.
Identifiant de la procédure08bf712c-27d4-4d27-aa71-96baac04a623
Identifiant interneGBM_25_A_20260603W2_02
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 42961100 Système de contrôle des accès
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure sera relancée
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreFourniture de bornes escamotables
DescriptionFourniture de bornes escamotables
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 42961100 Système de contrôle des accès
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres20/07/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres180 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats0
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Besançon / 30 rue Charles Nodier 25044 BESANCON CEDEX 3
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Besançon 30 rue Charles Nodier - 25044 BESANCON CEDEX 3 Tél : 03 81 82 60 00 / Télécopie : 03 81 82 60 01 Courriel : greffe.ta-besancon@juradm.fr / Adresse internet(U.R.L) : http://besancon.tribunal-administratif.fr/
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielGrand Besançon Métropole
Numéro d’enregistrementFrance
Numéro d’enregistrement24250036100017
Adresse postale4 Rue Gabriel Plançon
VilleBESANCON CEDEX 3
Code postal25034
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Adresse électroniquemobilites@grandbesancon.fr
Téléphone0381615050
Adresse internethttps://www.besancon.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Besançon / 30 rue Charles Nodier 25044 BESANCON CEDEX 3
Numéro d’enregistrementFrance
Adresse postale30 rue Charles Nodier
VilleBESANCON
Code postal25034
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone03 81 82 60 00
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis4c9ac8fd-c399-44f0-a681-4cddaef33299  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis12/06/2026 18:16:25 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis412702-2026
Numéro de publication au JO S114/2026
Date de publication16/06/2026