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A proximité de Besançon 25043 Doubs
Acheteur : Grand Besançon Métropole
FAGAUT LUDOVIC
4 rue Gabriel Plançon
25043 BESANCON
Tel : 0381878889
  Reste 23 jours - Date de clôture estimée : 30/10/2026  
Secteurs d'activité

Assurance dommages aux biens

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : MAPA < 90k€
Date de publication : 01/10/2026
BOAMP - 26-94685
Avis de marché - Avis n° 26-94685 du 01/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 25
Annonce n° 26-94685
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Grand Besançon Métropole
Correspondant : FAGAUT Ludovic, Président
Adresse : 4 rue Gabriel Plançon, 25043 BESANCON
Coordonnées :
Téléphone : 0381878889
Courriel : commande.publique@grandbesancon.fr
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr
Section 2 - Description du marché
Objet du marché : Assurance Dommages aux biens des éco-centres du SYBERT
Lieu d'exécution et de livraison :FRC21 - Doubs
Section 3 - Caractéristiques du marché
Refus des variantes.
Section 5 - Conditions relative au marché
Section 6 - Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
    Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
      Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
        Autres renseignements demandés : Renvoi au règlement de la consultation
Section 7 - Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
  • Critère technique : 60%
  • Prix : 40%
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des offres : 30/10/2026 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Section 11 - Autres renseignements
Renseignements complémentaires : Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.marches-securises.fr Code NUTS : FRC21 Modalités d'ouverture des offres : Date:Lieu : Grand Besançon Métropole et SYBERT Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon, 30, rue Charles Nodier 25044 BesançonCedex 3 Tél : 0381826000 Fax : 0381826001Mel : greffe.ta-besancon@juradm.fr Organe chargé des procédures de médiation : Tribunal administratif de Besançon, 30, rue Charles Nodier 25044 BesançonCedex 3 Tél : 0381826000 Fax : 0381826001Mel : greffe.ta-besancon@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon, 30, rue Charles Nodier 25044 BesançonCedex 3 Tél : 0381826000 Fax : 0381826001Mel : greffe.ta-besancon@juradm.fr Le contrat est souscrit à effet du 1er janvier 2027 pour une durée de 5 ans
Section 14 - Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/10/2026
Profil d'acheteur : https://www.grandbesancon.fr