1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE MECANIQUE ET DES MICROTECHNIQUES
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accompagnement de SUPMICROTECH pour le déploiement de l'approche par compétences 2025-2027
Description: Accompagnement de SUPMICROTECH pour le déploiement de l'approche par compétences 2025-2027
Identifiant de la procédure: 8a071d1c-2ea2-42e5-9136-77eef00df596
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85312320 Services de conseil professionnel
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Accompagnement pour le déploiement de l'approche par compétences
Description: Accompagnement pour le déploiement de l'approche par compétences
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85312320 Services de conseil professionnel
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Illimité
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: délais légaux (cf code de la commande publique)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE MECANIQUE ET DES MICROTECHNIQUES
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE MECANIQUE ET DES MICROTECHNIQUES
Numéro d’enregistrement: 19250082500026
Adresse postale: 26 RUE DE L'EPITAPHE
Ville: BESANCON
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381402738
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 72f34c61-c26f-49a4-85b9-951e4656875a - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 29/11/2024 16:04:57 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 735440-2024
Numéro de publication au JO S: 235/2024
Date de publication: 03/12/2024
