A proximité de Besançon 25000 Doubs
Acheteur : Conseil régional Bourgogne Franche Comté
4 Square Castan
25000 Besançon
Tel : 0380443634
Secteurs d'activité
Services de formation.

Programme qualifiant PS Doubs 2025

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 27/06/2025
JOUE - 415982-2025
415982-2025 - Résultats
France – Services de formation – Programme qualifiant PS Doubs 2025
OJ S 121/2025 27/06/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime assoupli
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielConseil régional Bourgogne Franche Comté
Adresse électroniquealexis.tonot@bourgognefranchecomte.fr
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreProgramme qualifiant PS Doubs 2025
DescriptionProgramme qualifiant PS Doubs 2025
Identifiant de la procédureb968c50f-0b34-45ac-a6af-bff25cf790bc
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreProgramme qualifiant PS Doubs 2025
DescriptionProgramme qualifiant PS Doubs 2025
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée3 Ans
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Besancon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Besancon
Organisation qui signe le marchéConseil régional Bourgogne Franche Comté
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis240 609,60 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre240 609,60 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielMAISON FAMILIALE RURALE DE VERCEL
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE MFR VERCEL
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre240 609,60 EUR
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi19/06/2025
Date de conclusion du marché24/06/2025
Organisation qui signe le marchéConseil régional Bourgogne Franche Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielConseil régional Bourgogne Franche Comté
Numéro d’enregistrement20005372600028
Adresse postale4 Square Castan
VilleBesancon
Code postal25000
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Adresse électroniquealexis.tonot@bourgognefranchecomte.fr
Téléphone0380443634
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Besancon
Numéro d’enregistrement17250005000015
Adresse postale30 rue Charles Nodier
VilleBesancon
Code postal25000
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielMAISON FAMILIALE RURALE DE VERCEL
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement77835631100010
Adresse postale36 Rue de Jesus
VilleVercel-Villedieu-le-Camp
Code postal25530
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis2e7d1344-5250-48d3-af52-d38331f8b597  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime assoupli
Sous-type d’avis33
Date d’envoi de l’avis26/06/2025 11:01:45 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis415982-2025
Numéro de publication au JO S121/2025
Date de publication27/06/2025