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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Conseil régional Bourgogne Franche-Comté
Forme juridique de l’acheteur: Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: PPSMJ 2026
Description: PPSMJ 2026
Identifiant de la procédure: 93d6f118-a3c9-4334-b711-bbe0d5d5603e
Avis précédent: 161771f6-5af4-4cd0-9e7c-ff12933a7da5-01
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Voir RC
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Voir RC
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Electricité - VLG
Description: Une action de formation certifiante permettant d'acquérir les compétences professionnelles pour l'installation et l'entretien de réseaux et équipements électriques, de 942 h réalisées par l'OF dont 12 h maximum de découverte à l'extérieur et 56h de stage en entreprise pour les permissionnables
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui signe le contrat: Conseil régional Bourgogne Franche-Comté
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Cuisine - VLG
Description: Une action de formation dans le domaine de la cuisine/restauration devant donner lieu à la validation totale ou partielle d'un titre, diplôme ou certificat, de 600 h réalisées par l'OF dont 12h maximum de découverte à l'extérieur et 28h de stage en entreprise pour les permissionnables
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besancon
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Commerce - VLG
Description: Une action de formation certifiante dans le domaine du commerce de 300 h réalisées par l'OF et 28h de stage en entreprise pour les permissionnables
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besancon
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Bâtiment - Dijon
Description: Une action de formation certifiante dans le domaine du bâtiment, composée de 2 sessions avec chacune 300h réalisées par l'OF, 40h par l'ULE et 24h de stage en entreprise pour les permissionnables
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besancon
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Cuisine - Besançon
Description: Une action de formation dans le domaine de la cuisine/restauration devant donner lieu à la validation totale ou partielle d'un titre, diplôme ou certificat, composée de 2 sessions avec chacune 250 h réalisées par l'OF dont 6h maximum de découverte à l'extérieur, 50h réalisées par l'ULE et 12h de stage en entreprise pour les permissionnables
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui signe le contrat: Conseil régional Bourgogne Franche-Comté
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Hygiène des locaux - Montbéliard
Description: Une action de formation certifiante dans le domaine de l'hygiène et de la propreté incluant les techniques manuelles et mécanisées de nettoyage de 270h dont 30h en demi-groupe réalisées par l'OF et 35h réalisées par l'ULE
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui signe le contrat: Conseil régional Bourgogne Franche-Comté
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: CAP Agent de propreté et d'hygiène - Nevers
Description: Une action de formation permettant d'acquérir le CAP Agent de propreté et d'hygiène de 300h réalisées par l'OF et 90h réalisées par l'ULE
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui signe le contrat: Conseil régional Bourgogne Franche-Comté
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Bâtiment - Nevers
Description: Une action de formation certifiante dans le domaine du second ?uvre travaux de finitions permettant de valider des compétences en peinture de 340h réalisées par l'OF et 50h réalisées par l'ULE
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui signe le contrat: Conseil régional Bourgogne Franche-Comté
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Cuisine - Vesoul
Description: Une action de formation dans le domaine de la cuisine/restauration permettant d'acquérir les premiers gestes professionnels de 150h réalisées par l'OF dont 6h maximum de découverte à l'extérieur pour les permissionnables, 30h réalisées par l'ULE et 24h de stage en entreprise pour les permissionnables
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui signe le contrat: Conseil régional Bourgogne Franche-Comté
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Bâtiment - Vesoul
Description: Une action de formation permettant d'acquérir les gestes professionnels relatifs aux interventions courantes d'entretien et d'aménagement des bâtiments, de 150h réalisées par l'OF dont 6h maximum de découverte à l'extérieur pour les permissionnables et 30h réalisées par l'ULE
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui signe le contrat: Conseil régional Bourgogne Franche-Comté
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Bâtiment et CléA - Auxerre
Description: Une action de formation certifiante dans le domaine du second ?uvre travaux de finitions et permettant l'acquisition du Socle de compétences et de connaissances et d'obtenir la certification CLEA, de 300 h réalisées par l'OF dont 6h maximum de découverte à l'extérieur pour les permissionnables et 50h réalisées par l'ULE
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besancon
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Commerce - Auxerre
Description: Une action de formation certifiante dans le domaine du commerce, de 250 h réalisées par l'OF et 50h réalisées par l'ULE
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80500000 Services de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Besancon
Organisation qui signe le contrat: Conseil régional Bourgogne Franche-Comté
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 913 034,10 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GRETA 71 SUD BOURGOGNE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE GRETA 71 LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 339 120,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LOT 1
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/10/2025
Date de conclusion du marché/concession: 18/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Conseil régional Bourgogne Franche-Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GRETA de BESANCON
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE GRETA BESANCON LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 150 528,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LOT 5
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/10/2025
Date de conclusion du marché/concession: 18/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Conseil régional Bourgogne Franche-Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Forez Insertion Formation Conseil
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE FIF CONSEIL LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 75 054,60 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LOT 6
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/10/2025
Date de conclusion du marché/concession: 18/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Conseil régional Bourgogne Franche-Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Forez Insertion Formation Conseil
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE FIF CONSEIL LOT 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 83 394,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LOT 7
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/10/2025
Date de conclusion du marché/concession: 18/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Conseil régional Bourgogne Franche-Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: AFEC
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE AFEC LOT 8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 76 500,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LOT 8
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/10/2025
Date de conclusion du marché/concession: 18/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Conseil régional Bourgogne Franche-Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GRETA HAUTE SAONE NORD FRANCHE COMTE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE GRETA HSNFC LOT 9
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 47 250,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LOT 9
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/10/2025
Date de conclusion du marché/concession: 18/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Conseil régional Bourgogne Franche-Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GRETA HAUTE SAONE NORD FRANCHE COMTE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE GRETA HSNFC LOT 10
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 51 187,50 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LOT 10
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/10/2025
Date de conclusion du marché/concession: 18/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Conseil régional Bourgogne Franche-Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GRETA 89
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE GRETA 89 LOT 12
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 90 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LOT 12
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/10/2025
Date de conclusion du marché/concession: 18/11/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Conseil régional Bourgogne Franche-Comté
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Conseil régional Bourgogne Franche-Comté
Numéro d’enregistrement: 20005372600028
Adresse postale: 4 Square Castan
Ville: Besancon
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Point de contact: Alexis TONOT
Téléphone: 0380443634
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Besancon
Numéro d’enregistrement: 17250005000015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Ville: Besancon
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381826000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: GRETA 71 SUD BOURGOGNE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 19710012600022
Ville: ChalonsurSaône
Code postal: 71100
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: GRETA de BESANCON
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 19250011400025
Ville: Besançon
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Forez Insertion Formation Conseil
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 79080053600043
Ville: Roanne
Code postal: 42300
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006, LOT-0007
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: AFEC
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 42219375500028
Ville: PARIS
Code postal: 75011
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: GRETA HAUTE SAONE NORD FRANCHE COMTE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 19700905300020
Ville: Vesoul
Code postal: 70000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009, LOT-0010
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: GRETA 89
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 19890005200020
Ville: Auxerre
Code postal: 89000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0012
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f501b937-551a-487e-a57d-063c5a8ca9cc - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime assoupli
Sous-type d’avis: 33
Date d’envoi de l’avis: 05/03/2026 16:05:36 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 163509-2026
Numéro de publication au JO S: 47/2026
Date de publication: 09/03/2026
