1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU DE BESANCON
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de matières premières à usage pharmaceutique nécessaires aux Membres du GHT Centre Franche-Comté.
Description: Fourniture de matières premières à usage pharmaceutique nécessaires aux Membres du GHT Centre Franche-Comté. La consultation comporte 93 lots dont le détail de l?allotissement, la description technique et les quantités prévisionnelles (estimées pour 1 an) sont précisés dans : ? L?annexe 5 : « GHT_CHU_PHARMA_AO_PH2025-03_CCP_Annexe5_CATALOGUE DES BESOINS.pdf » ? L?annexe 6 : « GHT_CHU_PHARMA_AO_PH2025-03_CCP_Annexe6_QUANTIFICATION PAR BENEFICIAIRE.pdf » Les quantités ne sont qu?estimatives et n?ont aucun caractère contractuel. Les marchés publics prendront la forme d?accords-cadres à bons de commandes mono attributaires, donneront lieu à l?émission de bons de commandes. Ils seront conclus sans montant minimum et avec montant maximum, selon une procédure d?appel d?offres ouvert.
Identifiant de la procédure: 75302f64-8e05-4f57-939e-1a88bd2c111c
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure: Appel d'Offres
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de matières premières à usage pharmaceutique
Description: La présente consultation comporte 93 lots dont le détail de l'allotissement, la description technique et les quantités prévisionnelles (estimées pour 1 an) sont précisées dans : - L'annexe 5 : « GHT_CHU_PHARMA_AO_PH2025-03_CCP_Annexe5_CATALOGUE DES BESOINS.pdf » - L'annexe 6 : « GHT_CHU_PHARMA_AO_PH2025-03_CCP_Annexe6_QUANTIFICATION PAR BENEFICIAIRE.pdf » Les quantités ne sont qu'estimatives et n'ont aucun caractère contractuel. Les présents marchés prendront la forme d'accords-cadres mono-attributaires et donneront lieu à l'émission de bons de commandes.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir la réglementation de la consultation pour les documents à produire à l'étape de la candidature.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 29/04/2025 10:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CHU DE BESANCON
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: 17250005000015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25030
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 330381826000
Télécopieur: 330381826001
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: CHU DE BESANCON
Numéro d’enregistrement: 26250176000264
Département: Centre Hospitalier Universitaire de Besançon Etablissement Support du GHT Centre Franche-Comté Pharmacie - Secteur Médicaments
Adresse postale: Pharmacie - Secteur Médicaments 3 boulevard Alexandre Fleming 25030 BESANCON CEDEX
Ville: BESANCON
Code postal: 25030
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 330381826000
Télécopieur: 330381826001
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: a1e06ff3-336d-4df0-948f-fa2c80e193f6 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 25/03/2025 15:19:58 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 197028-2025
Numéro de publication au JO S: 61/2025
Date de publication: 27/03/2025
