1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Besançon
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux stériles pour le CHU de Besançon, Etablissement Support du GHT Centre Franche-Comté et les Etablissements Parties du GHT CFC
Description: Cf annexe : GHT CFC_CHUB_CAMSP_27AO1_CCP_annexe4_catalogue des besoins
Identifiant de la procédure: 001fd34e-aba1-4b1d-81c1-dc3fe4a65d66
Identifiant interne: 27AO1
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'Offres
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les marchés à conclure prendront la forme d’accords-cadres mono attributaire, SAUF POUR LES LOTS multi-attributaires suivants : 3, 4, 5, 8, 9, 115 et 119
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Avis
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux stériles
Description: Classes : DEFIBRILLATEURS IMPLANTABLES, DMS & IMPLANTS CARDIOLOGIE Segment 0, 1 et 2, DMS & IMPLANTS CHIRURGIE VISCERALE, DMS & IMPLANTS ENDOVASCULAIRE Segment 1 et 2, DMS & IMPLANTS GYNECOLOGIE/OBSTETRIQUE, DMS & IMPLANTS NEUROCHIRURGIE, DMS & IMPLANTS NEURORADIOLOGIE, DMS & IMPLANTS ORL/MAXILLOFACIALE/STOMATOLOGIE, DMS & IMPLANTS STIMULATION CARDIAQUE, DMS & IMPLANTS UROLOGIE, DMS ANESTHESIE ET REANIMATION Segment 2 et 3, DMS CHIRURGIE CARDIAQUE (CEC-ECMO), DMS CHIRURGIE CARDIAQUE (hors CEC-ECMO), DMS CHIRURGIE VASCULAIRE, DMS DIALYSE/HEMOFILTRATION, DMS EMBOLISATION PERIPHERIQUE, DMS HEMOSTATIQUES, COLLES & ANTI-ADHERENTS CHIRURGICAUX, DMS OPHTALMOLOGIE, DMS RADIOLOGIE Segment 1 et 2, PATCH ET PROTHESE VASCULAIRE, SUTURES MECANIQUES et ENDOPROTHESE AORTIQUE
Identifiant interne: 27AO1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Options:
Description des options: Voir le CCAP
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2027
Date de fin de durée: 31/01/2028
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Voir CCAP
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Qualité thérapeutique et Technique 70% et Coût d'utilisation 30% - Voir Article 17 du RC
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 17/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 24/09/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 300 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 500
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier Universitaire de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Besançon
Numéro d’enregistrement: 26250176000264
Département: Doubs
Adresse postale: CHU BESANCON - Hôpital Jean-Minjoz 3 Boulevard Alexandre Fleming - Pôle Pharmaceutique - Unité CAMSP
Ville: Besançon
Code postal: 25030
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Point de contact: Pôle Pharmaceutique - Unité CAMSP - Secrétariat des Marchés
Téléphone: 0381668155
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: 17250005000015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25030
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381526000
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: 70d68f13-33af-48be-a64e-5bc65f0b2dcb - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 20/08/2026 09:38:43 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 579535-2026
Numéro de publication au JO S: 161/2026
Date de publication: 21/08/2026
