1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Besançon Hôpital Jean-Minjoz Pôle Pharmaceutique - Unité CAMSP
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux stériles pour le CHU de Besançon, Etablissement Support du GHT Centre Franche-Comté et les Etablissements Parties du GHT
Description: Fourniture de dispositifs médicaux stériles pour le CHU de Besançon, Etablissement Support du GHT Centre Franche-Comté et les Etablissements Parties du GHT Classes : DMIS OSTEOSYNTHESE RACHIS, DMS & DMIS TRAUMATOLOGIE/ORTHOPEDIE MEMBRE INFERIEUR, DMS & IMPLANTS CARDIOLOGIE_1, DMS & IMPLANTS CARDIOLOGIE_3, DMS & IMPLANT EMBOLISATION PERIPHERIQUE, DMS & IMPLANTS ENDOVASCULAIRE_2, DMS & IMPLANTS NEUROCHIRURGIE, DMS DIALYSE, DMS ENDOSCOPIE BRONCHIQUE, DMS ENDOSCOPIE DIGESTIVE, DMS UROLOGIE Cf annexes : - « GHT CFC_CHUB_CAMSP_AO25-5_CCP_Annexe4_Catalogue des Besoins » - « GHT CFC_CHUB_CAMSP_AO25-5_CCP_Annexe5_Quantification par bénéficiaire » - Catalogue des produits = fichier ".cmp"
Identifiant de la procédure: fcec1602-e668-46c0-9a32-2290c855ef89
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure: Appel d'Offres Ouvert
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux stériles pour le CHU de Besançon, Etablissement Support du GHT Centre Franche-Comté et les Etablissements Parties du GHT
Description: Classes : DMIS OSTEOSYNTHESE RACHIS, DMS et IMPLANTS; DMIS TRAUMATOLOGIE/ORTHOPEDIE MEMBRE INFERIEUR, DMS et IMPLANTS; IMPLANTS CARDIOLOGIE_1, DMS et IMPLANTS; IMPLANTS CARDIOLOGIE_3, DMS et IMPLANTS; IMPLANT EMBOLISATION PERIPHERIQUE, DMS et IMPLANTS; IMPLANTS ENDOVASCUAIRE_2, DMS et IMPLANTS; IMPLANTS NEUROCHIRURGIE, DMS DIALYSE, DMS ENDOSCOPIE BRONCHIQUE, DMS ENDOSCOPIE DIGESTIVE, DMS UROLOGIE Cf annexes : - « GHT CFC_CHUB_CAMSP_AO25-5_CCP_Annexe4_Catalogue des Besoins » - « GHT CFC_CHUB_CAMSP_AO25-5_CCP_Annexe5_Quantification par bénéficiaire » - Catalogue des produits = fichier «.cmp »
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir le règlement de la consultation pour les documents à produire à l'étape de la candidature
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/04/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 300 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Besançon Hôpital Jean-Minjoz Pôle Pharmaceutique - Unité CAMSP
Numéro d’enregistrement: 26250176000264
Adresse postale: Centre Hospitalier Universitaire de Besançon Hôpital Jean-Minjoz Pôle Pharmaceutique - Unité CAMSP 3 boulevard Alexandre Fleming
Ville: BESANCON
Code postal: 25030
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Point de contact: Renseignements techniques : Madame GRUMBLAT Pharmacien, Praticien Hospitalier, Responsable Unité C.A.M.S.P, tél 03 81 66 81 55 Renseignements administratifs : Madame CHAUVET Jennifer, tél 03 81 66 81 55, mail : camsp-marches@chu-besancon.fr
Téléphone: 0381668155
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: 17250005000015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25030
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: b4c47bdc-1afa-4864-8629-cfc73778b335 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 24/03/2025 13:49:55 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 191090-2025
Numéro de publication au JO S: 59/2025
Date de publication: 25/03/2025
