A proximité de Belfort 90000 Territoire De Belfort
Acheteur : Ville Belfort
90000 Belfort
Tel : 0384542424
Secteurs d'activité
Services d'architecture.

Maitrise d'oeuvre pour l'aménagement d'une plaine des sports sur le site du stade Serzian

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 26/06/2025
JOUE - 413991-2025
413991-2025 - Résultats
France – Services d'architecture – Maitrise d'oeuvre pour l'aménagement d'une plaine des sports sur le site du stade Serzian
OJ S 120/2025 26/06/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielVille Belfort
Adresse électroniquemarchespublics@mairie-belfort.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMaitrise d'oeuvre pour l'aménagement d'une plaine des sports sur le site du stade Serzian
DescriptionConcours de maîtrise d'oeuvre sur esquisse + . Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Nature principale : Prestation intellectuelle
Identifiant de la procédurec5062360-75f8-4d49-895a-0133b0ed4aeb
Identifiant interne24V049
Type de procédureRestreinte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71200000 Services d'architecture
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreMaitrise d'oeuvre pour l'aménagement d'une plaine des sports sur le site du stade Serzian
DescriptionConcours de maîtrise d'oeuvre sur esquisse + . Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Nature principale : Prestation intellectuelle
Identifiant interneS-PF-1553656
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71200000 Services d'architecture
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité de la réponse architecturale et de son inscription dans le site
Catégorie du critère d’attribution poidsOrdre d’importance
Nombre critère d’attribution1,00
Critère
TypeQualité
DescriptionRespect des exigences règlementaires, fonctionnelles et spatiales du programme
Catégorie du critère d’attribution poidsOrdre d’importance
Nombre critère d’attribution2,00
Critère
TypeCoût
DescriptionAdéquation du projet à l'enveloppe financière définie au programme
Catégorie du critère d’attribution poidsOrdre d’importance
Nombre critère d’attribution3,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA-préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGreffe du Tribunal administratif de Besançon
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis1 009 421,78 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0000
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielgroupement IXO architecture
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0000
Valeur de l'offre1 009 421,78 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché24v049
TitreMaitrise d'oeuvre pour l'aménagement d'une plaine des sports sur le site du stade Serzian
Date de conclusion du marché12/06/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement56C8BC65-0F4F-115E-9D30EA04D4A03445
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielVille Belfort
Numéro d’enregistrement65360
Adresse postalePlace d'Armes
VilleBelfort
Code postal90000
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
Point de contactMeslot Damien
Adresse électroniquemarchespublics@mairie-belfort.fr
Téléphone0384542424
Adresse internethttps://www.belfort.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement56C8BCBD-F9D7-3C2C-15E64766A064E843
Adresse postale30, rue Charles Nodier
VilleBesançon
Code postal25044
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone0381826000
Télécopieur0381826001
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielCCIRA-préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d’enregistrement56C8BD00-B8F3-6895-0C65C3C16858F845
Adresse postale1 Rue Préfet Claude Erignac
VilleNancy
Code postal54038
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Téléphone0383342565
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officielGreffe du Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement56C8BD0F-907E-645D-4BEDE79D4A8FCB08
Adresse postale30, rue Charles Nodier
VilleBesançon
Code postal25044
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone0381826000
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officielgroupement IXO architecture
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1553656-2-0-1
Adresse postale1b Rue Madeleine Wiederkehr
VilleSélestat
Code postal67600
Subdivision pays (NUTS)Bas-Rhin (FRF11)
PaysFrance
Téléphone0390572010
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis8b58a9b0-4dc5-4efd-9f64-ead903737544  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis24/06/2025 16:11:09 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis413991-2025
Numéro de publication au JO S120/2025
Date de publication26/06/2025