Avis de marché - Avis n° 25-65087 du 11/06/2025
Département(s) de publication : 90
Annonce n° 25-65087
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville Belfort
Correspondant : Meslot Damien, Maire
Adresse : Place d'Armes, 90000 Belfort
Coordonnées :
Téléphone : 0384542424
Courriel : marchespublics@mairie-belfort.fr
Adresse internet du profil d'acheteur : https://marches-grandbelfort.safetender.com
Section 2 - Description du marché
Objet du marché : Fourniture de produits alimentaires Lot 5-Viande fraiche EGALIM et conventionnelle Lot 11-Boissons issues de l'agriculture biologique Lot 12-Produits de boulangerie conventionnels
Lieu de livraison : Ville de Belfort, 90000 BELFORT
Section 3 - Caractéristiques du marché
Caractéristiques principales : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Il s'agit d'une relance en "petits lots" des lots 5, 6, 11 et 12 de la procédure 25V005 qui ont été déclarés sans suite le 11/06/2025. Le montant maximum cumulé de ces lots est de 54 000,00 euros HT sur 3 ans ce qui représente 10,53 % du montant maximum cumulé de l'ensemble des lots. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois
Refus des variantes.
Section 4 - Durée du marché ou délai d'exécution
12 mois à compter de la notification du marché.
Section 5 - Conditions relative au marché
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature en complément de celles faites en français : français
Section 6 - Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
Section 7 - Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des offres : 02/07/2025 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Section 11 - Autres renseignements
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 25V005-2
Renseignements complémentaires : Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marches-grandbelfort.safetender.com Type de marché de Fournitures :Code NUTS : FRC24 Lot 5 - Viande fraîche EGALIM et conventionnelle Lot 11 - Boissons issues de l'agriculture bio Lot 12 - Produits de boulangerie conventionnels Marché périodique : OUI Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :L'execution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :Budget de la Ville de Belfort Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon, 30, rue Charles Nodier 25044 BesançonCedex 3 Tél : 0381826000 Fax : 0381826001Mel : greffe.ta-besancon@juradm.fr Organe chargé des procédures de médiation : CCIRA-préfecture de Meurthe et Moselle, 1 Rue Préfet Claude Erignac 54038 NANCY Tél : 0383342565Mel : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Besançon, 30, rue Charles Nodier 25044 BesançonCedex 3 Tél : 0381826000Mel : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Section 13 - Renseignements relatifs aux lots
Possibilité de présenter une offre pour l'ensemble des lots
-
Lot(s) 5 - Viande fraîche EGALIM et conventionnelle Viande fraîche EGALIM et conventionnelle
-
Lot(s) 11 - Boissons issues de l'agriculture bio Boissons issues de l'agriculture bio
-
Lot(s) 12 - Produits de boulangerie conventionnels Produits de boulangerie conventionnels
Section 14 - Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/06/2025
