1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université de technologie de Belfort-Montbéliard
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: L'objet du marché regroupe des missions régulières d'agents SSIAP1 incluant des rondes de fermeture, des prestations de surveillance, ainsi que des prestations ponctuelles d'agents de sécurités et de conducteurs canins.
Description: L'objet du marché regroupe des missions régulières d'agents SSIAP1 incluant des rondes de fermeture, des prestations de surveillance, ainsi que des prestations ponctuelles d'agents de sécurités et de conducteurs canins.
Identifiant de la procédure: 894cb8a8-d140-40c2-a059-523e352f0222
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79710000 Services de sécurité
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Prestations régulières d'agents SSIAP1 avec rondes de fermeture et prestations de surveillance, et prestations ponctuelles d'agents de sécurités sur les 3 site de l'UTBM
Description: Prestations régulières d'agents SSIAP1 avec rondes de fermeture et prestations de surveillance, et prestations ponctuelles d'agents de sécurités sur les 3 site de l'UTBM
Identifiant interne: 2420_SP
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79710000 Services de sécurité
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/02/2025
Date de fin de durée: 31/01/2028
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Selon critères énoncés dans le RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 02/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: selon réglementations en vigueur
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Université de technologie de Belfort-Montbéliard
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Université de technologie de Belfort-Montbéliard
Numéro d’enregistrement: UTBM
Ville: BELFORT
Code postal: 90000
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
Téléphone: 0384583186
Télécopieur: 0381826001
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: da13ab63-b5a6-4efb-9570-eb41e178e4f2 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 31/10/2024 16:46:25 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 673007-2024
Numéro de publication au JO S: 215/2024
Date de publication: 05/11/2024
