A proximité de Belfort 90004 Territoire De Belfort
Acheteur : Territoire Habitat 90
44 bis rue Parant
90004 Belfort
Tel : 0384367080
Secteurs d'activité
Travaux de menuiserie.

Remplacement des menuiseries extérieures et mise en place d'occultations rue Léon Blum à 90000 BELFORT

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 03/06/2025
JOUE - 358126-2025
358126-2025 - Résultats
France – Travaux de menuiserie – Remplacement des menuiseries extérieures et mise en place d'occultations rue Léon Blum à 90000 BELFORT
OJ S 105/2025 03/06/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielTerritoire Habitat 90
Adresse électroniquemarches@th90.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreRemplacement des menuiseries extérieures et mise en place d'occultations rue Léon Blum à 90000 BELFORT
DescriptionRemplacement des menuiseries extérieures et mise en place d'occultations rue Léon Blum à 90000 BELFORT
Identifiant de la procédureeb872fbf-a6b1-450a-93d6-922627605740
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreRemplacement des menuiseries extérieures et mise en place d'occultations rue Léon Blum à 90000 BELFORT
DescriptionRemplacement des menuiseries extérieures et mise en place d'occultations rue Léon Blum à 90000 BELFORT
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique Les sous-critères sont les suivants : 2.1-Liste des matériaux/matériels que le candidat propose de mettre en oeuvre : 40.0 % 2.2-Organisation du chantier : 60.0 %
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marchéTerritoire Habitat 90
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis145 200,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielTOITURES ET FERMETURES COMTOISES
Offre
Identifiant de l’offreOffres TOITURES ET FERMETURES COMTOISES
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre145 200,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025005300
Date à laquelle le lauréat a été choisi19/05/2025
Date de conclusion du marché02/06/2025
Organisation qui signe le marchéTerritoire Habitat 90
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielTerritoire Habitat 90
Numéro d’enregistrement2790000380026
Adresse postale44 bis rue Parant
VilleBelfort
Code postal90004
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches@th90.fr
Téléphone0384367080
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal Administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement17250005000015
Adresse postale30 rue Charles Nodier
VilleBESANCON
Code postal25000
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-besancon@jurdam.fr
Téléphone0381826001
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielComité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Numéro d’enregistrement17540001900014
Adresse postalePréfecture de Meurthe et Moselle 1 rue du Préfet Erignac
VilleNANCY
Code postal54038
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Téléphone0383342565
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officielTOITURES ET FERMETURES COMTOISES
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement85177342400029
Adresse postale6 rue des Près
VilleSAINTE-SUZANNE
Code postal25630
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@tfc25.fr
Téléphone0339630096
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis46582b3b-65a6-4d49-aae8-4f2b9d01e603  -  04
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis02/06/2025 10:18:46 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis358126-2025
Numéro de publication au JO S105/2025
Date de publication03/06/2025