1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Territoire Habitat 90
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Réhabilitation énergétique de 10 logements collectifs 42-42 Bis rue Principale 90110 SAINT GERMAIN LE CHATELET - Programme 8731
Description: Réhabilitation énergétique de 10 logements collectifs 42-42 Bis rue Principale 90110 SAINT GERMAIN LE CHATELET - Programme 8731
Identifiant de la procédure: f70f6092-b4eb-4625-a21b-cd3f03969eda
Identifiant interne: 2024-075
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45321000 Travaux d'isolation thermique
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Gros oeuvre - Terrassement
Description: Gros oeuvre - Terrassement
Identifiant interne: Lot01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique Les 3 sous-critères sont les suivants : 2.1-Organisation du chantier et liste du personnel de l'entreprise affecté à ce chantier 60.0 % 2.2-Liste des matériaux/matériels que le candidat se propose de mettre en oeuvre 30.0 % 2.3-Références similaires en réhabilitation en site occupé 10.0 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché: Territoire Habitat 90
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Couverture tuiles / Etanchéité
Description: Couverture tuiles / Etanchéité
Identifiant interne: Lot02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261211 Travaux de couverture en tuiles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique Les 3 sous-critères sont les suivants : 2.1-Organisation du chantier et liste du personnel de l'entreprise affecté à ce chantier 60.0 % 2.2-Liste des matériaux/matériels que le candidat se propose de mettre en oeuvre 30.0 % 2.3-Références similaires en réhabilitation en site occupé 10.0 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché: Territoire Habitat 90
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: ITE - Façades - Echafaudage
Description: ITE - Façades - Echafaudage
Identifiant interne: Lot03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45321000 Travaux d'isolation thermique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45262100 Travaux d'installation d'échafaudages
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique Les 3 sous-critères sont les suivants : 2.1-Organisation du chantier et liste du personnel de l'entreprise affecté à ce chantier 60.0 % 2.2-Liste des matériaux/matériels que le candidat se propose de mettre en oeuvre 30.0 % 2.3-Références similaires en réhabilitation en site occupé 10.0 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché: Territoire Habitat 90
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Menuiserie extérieure PVC
Description: Menuiserie extérieure PVC
Identifiant interne: Lot04
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique Les 3 sous-critères sont les suivants : 2.1-Organisation du chantier et liste du personnel de l'entreprise affecté à ce chantier 60.0 % 2.2-Liste des matériaux/matériels que le candidat se propose de mettre en oeuvre 30.0 % 2.3-Références similaires en réhabilitation en site occupé 10.0 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché: Territoire Habitat 90
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Serrurerie
Description: Serrurerie
Identifiant interne: Lot05
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique Les 3 sous-critères sont les suivants : 2.1-Organisation du chantier et liste du personnel de l'entreprise affecté à ce chantier 60.0 % 2.2-Liste des matériaux/matériels que le candidat se propose de mettre en oeuvre 30.0 % 2.3-Références similaires en réhabilitation en site occupé 10.0 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché: Territoire Habitat 90
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Menuiserie intérieure
Description: Menuiserie intérieure
Identifiant interne: Lot06
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique Les 3 sous-critères sont les suivants : 2.1-Organisation du chantier et liste du personnel de l'entreprise affecté à ce chantier 60.0 % 2.2-Liste des matériaux/matériels que le candidat se propose de mettre en oeuvre 30.0 % 2.3-Références similaires en réhabilitation en site occupé 10.0 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché: Territoire Habitat 90
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Plâtrerie - Peinture
Description: Plâtrerie - Peinture
Identifiant interne: Lot07
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45410000 Travaux de plâtrerie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45442100 Travaux de peinture
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique Les 3 sous-critères sont les suivants : 2.1-Organisation du chantier et liste du personnel de l'entreprise affecté à ce chantier 60.0 % 2.2-Liste des matériaux/matériels que le candidat se propose de mettre en oeuvre 30.0 % 2.3-Références similaires en réhabilitation en site occupé 10.0 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché: Territoire Habitat 90
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Plomberie / Sanitaire / VMC
Description: Plomberie / Sanitaire / VMC
Identifiant interne: Lot08
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45232460 Travaux d'installations sanitaires
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique Les 3 sous-critères sont les suivants : 2.1-Organisation du chantier et liste du personnel de l'entreprise affecté à ce chantier 60.0 % 2.2-Liste des matériaux/matériels que le candidat se propose de mettre en oeuvre 30.0 % 2.3-Références similaires en réhabilitation en site occupé 10.0 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché: Territoire Habitat 90
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Electricité
Description: Electricité
Identifiant interne: Lot09
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique Les 3 sous-critères sont les suivants : 2.1-Organisation du chantier et liste du personnel de l'entreprise affecté à ce chantier 60.0 % 2.2-Liste des matériaux/matériels que le candidat se propose de mettre en oeuvre 30.0 % 2.3-Références similaires en réhabilitation en site occupé 10.0 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché: Territoire Habitat 90
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 511 215,19 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ZENNA BATIMENT SARL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre ZENNA BATIMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 26 906,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024009701
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 05/11/2024
Date de conclusion du marché: 04/12/2024
Organisation qui signe le marché: Territoire Habitat 90
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: HOUZE SARL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre HOUZE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 49 060,02 EUR
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024009702
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 05/11/2024
Date de conclusion du marché: 03/12/2024
Organisation qui signe le marché: Territoire Habitat 90
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BOVE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre BOVE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 131 691,78 EUR
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024009703
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 05/11/2024
Date de conclusion du marché: 03/12/2024
Organisation qui signe le marché: Territoire Habitat 90
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MENUISERIE METTEY
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre MENUISERIE METTEY
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 50 253,03 EUR
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024009704
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 05/11/2024
Date de conclusion du marché: 03/12/2024
Organisation qui signe le marché: Territoire Habitat 90
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CTS SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre CTS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 99 519,71 EUR
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024009705
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 05/11/2024
Date de conclusion du marché: 03/12/2024
Organisation qui signe le marché: Territoire Habitat 90
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MENUISERIE CLAUDE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre MENUISERIE CLAUDE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 9 435,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024009706
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 05/11/2024
Date de conclusion du marché: 03/12/2024
Organisation qui signe le marché: Territoire Habitat 90
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MS DECORATION SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre MS DECORATION
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 24 455,96 EUR
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024009707
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 05/11/2024
Date de conclusion du marché: 03/12/2024
Organisation qui signe le marché: Territoire Habitat 90
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CSVB EURL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre CSVB
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 23 497,70 EUR
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024009708
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 05/11/2024
Date de conclusion du marché: 03/12/2024
Organisation qui signe le marché: Territoire Habitat 90
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MCE ELECTRICITE CHERGUI
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre MCE ELECTRICITE CHERGUI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 96 396,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024009709
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 05/11/2024
Date de conclusion du marché: 03/12/2024
Organisation qui signe le marché: Territoire Habitat 90
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Territoire Habitat 90
Numéro d’enregistrement: 279000380026
Adresse postale: 44 bis rue Parant
Ville: Belfort
Code postal: 90004
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
Téléphone: 0384367080
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: 17250005000015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Ville: BESANCON
Code postal: 25000
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381826001
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Numéro d’enregistrement: 17540001900014
Adresse postale: Préfecture de Meurthe et Moselle 1 rue du Préfet Erignac
Ville: NANCY
Code postal: 54038
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: 0383342565
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ZENNA BATIMENT SARL
Numéro d’enregistrement: 45106440600023
Adresse postale: 67 rue du TIefenbach
Ville: WINTZENHEIM
Code postal: 68920
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Téléphone: 0389781624
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: HOUZE SARL
Numéro d’enregistrement: 4395743100012
Adresse postale: 43 rue des Maquisards
Ville: OFFEMONT
Code postal: 90300
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
Téléphone: 0384260310
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: BOVE SAS
Numéro d’enregistrement: 32037909200101
Adresse postale: 31 rue du Vélodrome
Ville: Saint Etienne les Remiremont
Code postal: 88200
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
Téléphone: 0329262262
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: MENUISERIE METTEY
Numéro d’enregistrement: 33760793100025
Adresse postale: Site de la Roche
Ville: BART
Code postal: 25420
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381984444
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: CTS SAS
Numéro d’enregistrement: 31941948700065
Adresse postale: 12 rue du Vallon
Ville: ECOLE VALENTIN
Code postal: 25480
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0381536562
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: MENUISERIE CLAUDE SAS
Numéro d’enregistrement: 38538518200014
Adresse postale: 11 Avenue de Schwabmünchen
Ville: GIROMAGNY
Code postal: 90200
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
Téléphone: 0384271588
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: MS DECORATION SAS
Numéro d’enregistrement: 79396914800048
Adresse postale: 6 ZAC en Salamon - BP 69
Ville: HERICOURT
Code postal: 70400
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
Téléphone: 0384464826
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0007
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: CSVB EURL
Numéro d’enregistrement: 444963740400038
Adresse postale: 17 rue des Aliziers
Ville: ARGIESANS
Code postal: 90800
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
Téléphone: 0384262469
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0008
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: MCE ELECTRICITE CHERGUI
Numéro d’enregistrement: 53380090000037
Adresse postale: 19 Route de Besançon
Ville: PIREY
Code postal: 25480
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Téléphone: 0952399039
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0009
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 2ced90a4-72ba-41ac-9c05-7711dd63ac78 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 26/12/2024 15:45:39 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 798919-2024
Numéro de publication au JO S: 252/2024
Date de publication: 30/12/2024
