A proximité de Belfort 90004 Territoire De Belfort
Acheteur : Territoire Habitat 90
44 bis rue Parant
90004 Belfort
Tel : 0384367080
4 Lots
Lot 1
Menuiseries
Lot 2
Carrelages Sols souples
Lot 3
Plâtrerie peinture
Lot 4
Electricité interphonie
Secteurs d'activité
Travaux d'installation de menuiseries non métalliques.
Travaux de plâtrerie.
Autres travaux d'installation électrique.
Travaux de pose de sols.

Réfection des parties communes 58 rue du Magasin à 90000 BELFORT - GE 402527

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 13/05/2025
JOUE - 301537-2025
301537-2025 - Résultats
France – Travaux de plâtrerie – Réfection des parties communes 58 rue du Magasin à 90000 BELFORT - GE 402527
OJ S 91/2025 13/05/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielTerritoire Habitat 90
Adresse électroniquemarches@th90.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreRéfection des parties communes 58 rue du Magasin à 90000 BELFORT - GE 402527
DescriptionRéfection des parties communes 58 rue du Magasin à 90000 BELFORT - GE 402527
Identifiant de la procédureac69025a-224a-429a-aeec-0c6d4bbe6d89
Identifiant interne2025-018
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45410000 Travaux de plâtrerie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreMenuiseries
DescriptionMenuiseries
Identifiant interneLot 01
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique 2 sous-critères : 2.2 Organisation du chantier : 60 % 2.1 Liste des matériaux/matériels que le candidat propose de mettre en oeuvre : 40 %
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marchéTerritoire Habitat 90
5.1.
LotLOT-0002
TitreCarrelages Sols souples
DescriptionCarrelages Sols souples
Identifiant interneLot 02
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432110 Travaux de pose de sols
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique 2 sous-critères : 2.2 Organisation du chantier : 60 % 2.1 Liste des matériaux/matériels que le candidat propose de mettre en oeuvre : 40 %
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marchéTerritoire Habitat 90
5.1.
LotLOT-0003
TitrePlâtrerie peinture
DescriptionPlâtrerie peinture
Identifiant interneLot 03
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45410000 Travaux de plâtrerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique 2 sous-critères : 2.2 Organisation du chantier : 60 % 2.1 Liste des matériaux/matériels que le candidat propose de mettre en oeuvre : 40 %
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marchéTerritoire Habitat 90
5.1.
LotLOT-0004
TitreElectricité interphonie
DescriptionElectricité interphonie
Identifiant interneLot 04
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45317000 Autres travaux d'installation électrique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique 2 sous-critères : 2.2 Organisation du chantier : 60 % 2.1 Liste des matériaux/matériels que le candidat propose de mettre en oeuvre : 40 %
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationComité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marchéTerritoire Habitat 90
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis48 512,35 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielNEGRO
Offre
Identifiant de l’offreNEGRO
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre25 520,85 EUR
L’offre a été classéeoui
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025004701
Date à laquelle le lauréat a été choisi30/04/2025
Date de conclusion du marché06/05/2025
Organisation qui signe le marchéTerritoire Habitat 90
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielVITTORI
Offre
Identifiant de l’offreVITTORI
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0004
Valeur de l'offre7 347,75 EUR
L’offre a été classéeoui
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025004704
Date à laquelle le lauréat a été choisi30/04/2025
Date de conclusion du marché06/05/2025
Organisation qui signe le marchéTerritoire Habitat 90
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielBONGLET
Offre
Identifiant de l’offreBONGLET
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre11 540,75 EUR
L’offre a été classéeoui
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025004703
Date à laquelle le lauréat a été choisi30/04/2025
Date de conclusion du marché07/05/2025
Organisation qui signe le marchéTerritoire Habitat 90
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues7
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielACTION HABITAT
Offre
Identifiant de l’offreACTION HABITAT
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre4 103,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025004702
Date à laquelle le lauréat a été choisi30/04/2025
Date de conclusion du marché06/05/2025
Organisation qui signe le marchéTerritoire Habitat 90
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielTerritoire Habitat 90
Numéro d’enregistrement27900003800026
Adresse postale44 bis rue Parant
VilleBelfort
Code postal90004
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches@th90.fr
Téléphone0384367079
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0008
Nom officielACTION HABITAT
Taille de l’opérateur économiqueMicro
Numéro d’enregistrement52278057600024
Adresse postale10 rue des Guinnottes
VilleHERICOURT
Code postal70400
Subdivision pays (NUTS)Haute-Saône (FRC23)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0007
Nom officielVITTORI
Taille de l’opérateur économiquePetite
Numéro d’enregistrement34971041800014
Adresse postale8 avenue de la Révolution de 1789
VilleAUDINCOURT
Code postal25103
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officielBONGLET
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement31543485200234
VilleVALENTIGNEY
Code postal25700
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officielNEGRO
Taille de l’opérateur économiquePetite
Numéro d’enregistrement53562010800022
Adresse postale1 rue de l'Initiative
VilleBAVILLIERS
Code postal90800
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
Adresse électroniquenegro@negro-sa.fr
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0003
Nom officielComité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Numéro d’enregistrement17540001900014
Adresse postalePréfecture de Meurthe et Moselle 1 rue du Préfet Erignac
VilleNANCY
Code postal54038
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Téléphone0383342565
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement17250005000015
Adresse postale30 rue Charles Nodier
VilleBESANCON
Code postal25000
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-besancon@jurdam.fr
Téléphone0381826001
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis21799970-e5d0-46c8-8939-a7ca1b49e004  -  10
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis09/05/2025 15:53:02 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis301537-2025
Numéro de publication au JO S91/2025
Date de publication13/05/2025