A proximité de Belfort 90004 Territoire De Belfort
Acheteur : Territoire Habitat 90
44 bis rue Parant
90004 Belfort
Tel : 03 84 36 70 80
Secteurs d'activité
Vêtements professionnels.

Fournitures de vêtements de travail pour le compte de Territoire habitat

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 19/06/2026
JOUE - 421258-2026
421258-2026 - Résultats
France – Vêtements professionnels – Fournitures de vêtements de travail pour le compte de Territoire habitat
OJ S 117/2026 19/06/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielTerritoire Habitat 90
Adresse électroniquemarches@th90.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFournitures de vêtements de travail pour le compte de Territoire habitat
DescriptionFournitures de vêtements de travail pour le compte de Territoire habitat
Identifiant de la procédure6c31c6e3-d622-4306-a6c7-43275371a37e
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 18110000 Vêtements professionnels
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreFournitures de vêtements de travail pour le compte de Territoire habitat
DescriptionFournitures de vêtements de travail pour le compte de Territoire habitat
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 18110000 Vêtements professionnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations (Basé sur une simulation estimative)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique Les 3 sous-critères sont les suivants : 2.1-Qualité des échantillons – Fourniture des fiches techniques : 50.0 % 2.2-Méthodologie d’exécution des prestations : 30.0 % 2.3-Valeur environnementale : 20.0 %
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationComité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le contratTerritoire Habitat 90
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis60 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis60 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre60 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielTRENOIS DECAMPS SAS
Offre
Identifiant de l’offreTRENOIS DECAMPS
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre60 000,00 EUR
L’offre a été classéeoui
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026005300
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi15/04/2026
Date de conclusion du marché/concession17/04/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre4279325-2026
Organisation qui signe le contratTerritoire Habitat 90
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues5
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielTerritoire Habitat 90
Numéro d’enregistrement27900003800026
Adresse postale44 Bis rue André Parant - CS 10489
VilleBelfort cedex
Code postal90004
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches@th90.fr
Téléphone03 84 36 70 71
Adresse URL pour l'échange d'informationshttps://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=2026-016
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement17250005000015
Adresse postale30 rue Charles Nodier
Ville30 rue Charles Nodier
Code postal25000
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-besancon@jurdam.fr
Téléphone03 81 82 60 01
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielComité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Numéro d’enregistrement17540001900014
Adresse postalePréfecture de Meurthe et Moselle 1 rue du Préfet Erignac
VilleNANCY
Code postal54038
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Téléphone03 83 34 25 65
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officielTRENOIS DECAMPS SAS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement34293810700030
Adresse postale5 rue du Centre, Parc de la Pilaterie
VilleWASQUEHAL
Code postal59290
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Adresse électroniqueepimarche@trenois.com
Téléphone03 20 45 60 82
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisc3040743-5a1c-4764-91c5-f448d6d6aa13  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis18/06/2026 11:46:13 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis421258-2026
Numéro de publication au JO S117/2026
Date de publication19/06/2026